fourniture et livraison de lunettes à neige et de masques de ski au profit d'organismes du Ministère des Armées

Minarm/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2021-08-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• bolle brands

Qui ?

• Minarm/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP

Qu'est-ce que c'est ?

• Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-08-10	Avis de marché
2021-09-17	Informations complémentaires
2021-09-29	Informations complémentaires
2022-09-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires
Numéro de référence: DAF_2021_000402
Brève description:

fourniture et livraison de lunettes à neige et de masques de ski au profit d'organismes du Ministère des Armées

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: minarm/ema/sca/pfaf-ce/bap
Adresse postale: bp 90226
Code postal: 69362
Commune postale: Lyon Cédex 07
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pauline.faure-brac@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 437273005 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=802616&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-10 📅
Date limite de soumission: 2021-09-20 📅
Date de publication: 2021-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 156-411557
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires
quantité minimum 5000 pièces sur 4 ans.Quantité maximum 50 000 pièces sur 4 ans

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: lunettes à neige
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture de lunettes à neige
Valeur estimée hors TVA: 592 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires: quantité minimum 5000 pièces sur 4 ans.Quantité maximum 50 000 pièces sur 4 ans
Intitulé du lot: masques de ski
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture de masques de ski
Valeur estimée hors TVA: 166 000 EUR 💰
Informations complémentaires: quantité minimum 3000 pièces sur 4 ans.Quantité maximum 30 000 pièces sur 4 ans

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

les accords-cadres issus de la présente consultation pourront être renouvelés au terme de leur durée contractuelle

la présente consultation impose la fourniture d'échantillons. La nature des échantillons et les modalités de dépôt sont définis à l'article 6.2 du règlement de la consultation

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de lyon
Adresse postale: 184 rue duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478111065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: minarm/ema/sca/pfc-se/dap/ba
Adresse postale: 22 avenue leclerc - quartier Général Frère - bP 90226
Commune postale: Lyon Cedex 07
Code postal: 69362
Téléphone: +33 437273005 📞
Courrier électronique: pauline.faure-brac@intradef.gouv.fr 📧
Source: OJS 2021/S 156-411557 (2021-08-10)

Informations complémentaires (2021-09-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: damien.barrois@intradef.gouv.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-17 📅
Date limite de soumission: 2021-10-04 📅
Date de publication: 2021-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 184-478707
Se réfère à l'avis: 2021/S 156-411557
Numéro JO-S: 184
Source: OJS 2021/S 184-478707 (2021-09-17)

Informations complémentaires (2021-09-29)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-29 📅
Date limite de soumission: 2021-10-14 📅
Date de publication: 2021-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 192-499717
Numéro JO-S: 192
Source: OJS 2021/S 192-499717 (2021-09-29)

Avis d'attribution de marché (2022-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 350 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-26 📅
Date de publication: 2022-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 189-532804
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires

lot no2 Masques de Ski Quantités sur la durée totale du marché : 3 000 minimum - 30 000 maximum.l'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans ferme à compter sa date de notification

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution, apporter des modifications au contrat,conformément à l'article R. 2194-1 du code de la commande publique :1. En raison de l'évolution des produits :Le produit doit être remplacé par un produit de qualité équivalente ou supérieure, doit être conformeaux Fiches Produits Interarmées Habillement annexées au CCTP et à un prix unitaire identique.Pour ce faire, le titulaire adresse sa demande au pouvoir adjudicateur avec un préavis de 30 jours,et joint :- un descriptif technique détaillé de l'article concerné à l'aide du modèle de fiche produit,accompagné 'Une attestation des courbes de transmission des UV et des visibles et d'unenotice d'utilisation et d'entretien ;- 3 échantillons du produit proposé.Le pouvoir adjudicateur formalise la substitution par ordre de service.2. Suite à une rupture d'approvisionnement de produits :Le produit doit être remplacé par un produit de qualité équivalente ou supérieure, doit être conformeaux Fiches Produits Interarmées Habillement annexées au CCTP et à un prix unitaire identique.Pour ce faire, le titulaire adresse sa demande au pouvoir adjudicateur avec un préavis de 30 jours,et joint :- un descriptif technique détaillé de l'article concerné à l'aide du modèle de fiche produit,accompagné 'Une attestation des courbes de transmission des UV et des visibles et d'unenotice d'utilisation et d'entretien ;- 3 échantillons du produit proposé.Le pouvoir adjudicateur formalise la substitution provisoire par ordre de service

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-06-15 📅
Nom: bolle brands
Adresse postale: 34 rue de la Soie
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 788429812 📞
Courrier électronique: etienne.de.bellabre@bollebrands.com 📧
Adresse Internet: https://www.bolle.com 🌏
Valeur totale du marché: 1 350 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

la juridiction compétente en phase pré-contractuelle est le Tribunal administratif delyon- référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code dejustice administrative). - référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justiceadministrative).la juridiction compétente en phase contractuelle est le Tribunal administratif deversailles_ 56 avenue de Saint-Cloud78000 _ Versailles.- référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code dejustice administrative).- Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois àcompter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avisprendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur les mêmes supports quel'avis d'appel public à la concurrence.- Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délaide deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: damien.barrois@intradef.gouv.fr 📧
Source: OJS 2022/S 189-532804 (2022-09-26)

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