Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de lunettes à neige et de masques de ski au profit d'organismes du Ministère des Armées
DAF_2021_000402”
Produits/services: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires📦
Brève description:
“fourniture et livraison de lunettes à neige et de masques de ski au profit d'organismes du Ministère des Armées” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lunettes à neige
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché: fourniture de lunettes à neige
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 592 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires: quantité minimum 5000 pièces sur 4 ans.Quantité maximum 50 000 pièces sur 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: masques de ski
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: fourniture de masques de ski
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 166 000 💰
Description
Informations complémentaires: quantité minimum 3000 pièces sur 4 ans.Quantité maximum 30 000 pièces sur 4 ans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-20
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-20
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“les accords-cadres issus de la présente consultation pourront être renouvelés au terme de leur durée contractuelle” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“la présente consultation impose la fourniture d'échantillons. La nature des échantillons et les modalités de dépôt sont définis à l'article 6.2 du règlement...”
la présente consultation impose la fourniture d'échantillons. La nature des échantillons et les modalités de dépôt sont définis à l'article 6.2 du règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de lyon
Adresse postale: 184 rue duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478111065 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: minarm/ema/sca/pfc-se/dap/ba
Adresse postale: 22 avenue leclerc - quartier Général Frère - bP 90226
Commune postale: Lyon Cedex 07
Code postal: 69362
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 437273005📞
Courrier électronique: pauline.faure-brac@intradef.gouv.fr📧
Source: OJS 2021/S 156-411557 (2021-08-10)
Informations complémentaires (2021-09-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Courrier électronique: damien.barrois@intradef.gouv.fr📧
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 156-411557
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2021-09-20 📅
L'heure: 11:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-10-04 📅
L'heure: 11:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Date: 2021-09-20 📅
L'heure: 13:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-10-04 📅
L'heure: 13:00
Source: OJS 2021/S 184-478707 (2021-09-17)
Informations complémentaires (2021-09-29)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Texte: 04/10/2021 à 11h00
Nouvelle valeur
Texte: 14/10/2021 à 11h00
Source: OJS 2021/S 192-499717 (2021-09-29)
Avis d'attribution de marché (2022-09-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Région: France🏙️
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 350 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: France🏙️ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution, apporter des modifications au contrat,conformément à l'article R. 2194-1 du code de la commande publique...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution, apporter des modifications au contrat,conformément à l'article R. 2194-1 du code de la commande publique :1. En raison de l'évolution des produits :Le produit doit être remplacé par un produit de qualité équivalente ou supérieure, doit être conformeaux Fiches Produits Interarmées Habillement annexées au CCTP et à un prix unitaire identique.Pour ce faire, le titulaire adresse sa demande au pouvoir adjudicateur avec un préavis de 30 jours,et joint :- un descriptif technique détaillé de l'article concerné à l'aide du modèle de fiche produit,accompagné 'Une attestation des courbes de transmission des UV et des visibles et d'unenotice d'utilisation et d'entretien ;- 3 échantillons du produit proposé.Le pouvoir adjudicateur formalise la substitution par ordre de service.2. Suite à une rupture d'approvisionnement de produits :Le produit doit être remplacé par un produit de qualité équivalente ou supérieure, doit être conformeaux Fiches Produits Interarmées Habillement annexées au CCTP et à un prix unitaire identique.Pour ce faire, le titulaire adresse sa demande au pouvoir adjudicateur avec un préavis de 30 jours,et joint :- un descriptif technique détaillé de l'article concerné à l'aide du modèle de fiche produit,accompagné 'Une attestation des courbes de transmission des UV et des visibles et d'unenotice d'utilisation et d'entretien ;- 3 échantillons du produit proposé.Le pouvoir adjudicateur formalise la substitution provisoire par ordre de service
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 156-411557
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“la fourniture et la livraison de lunettes à neige et de masques de ski au profit d'organismes du Ministère des ArméesLot no1 : Lunettes à neige” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: 202100520220510000
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“la fourniture et la livraison de lunettes à neige et de masques de ski au profitd'organismes du Ministère des ArméesLot no2 : Masques de ski”
Date de conclusion du contrat: 2022-06-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: bolle brands
Adresse postale: 34 rue de la Soie
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 788429812📞
Courrier électronique: etienne.de.bellabre@bollebrands.com📧
Région: France🏙️
URL: https://www.bolle.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 350 000 💰
“lot no2 Masques de Ski Quantités sur la durée totale du marché : 3 000 minimum - 30 000 maximum.l'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans ferme à...”
lot no2 Masques de Ski Quantités sur la durée totale du marché : 3 000 minimum - 30 000 maximum.l'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans ferme à compter sa date de notification
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“la juridiction compétente en phase pré-contractuelle est le Tribunal administratif delyon- référé précontractuel : avant la signature du marché (article...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
la juridiction compétente en phase pré-contractuelle est le Tribunal administratif delyon- référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code dejustice administrative). - référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justiceadministrative).la juridiction compétente en phase contractuelle est le Tribunal administratif deversailles_ 56 avenue de Saint-Cloud78000 _ Versailles.- référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code dejustice administrative).- Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois àcompter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avisprendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur les mêmes supports quel'avis d'appel public à la concurrence.- Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délaide deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: damien.barrois@intradef.gouv.fr📧
Source: OJS 2022/S 189-532804 (2022-09-26)