Fourniture et livraison de gravillons destinés à la réalisation des enduits superficiels pour le Département de l'Ain

Département de l'Ain

Fourniture et livraison de gravillons destinés à la réalisation des enduits superficiels pour le Département de l'Ain. Forme de marché: à bons de commande avec minimum, sans maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot, conclu pour une période initiale allant de sa notification jusqu'au 31.12.2021. Reconductions ensuite pour trois périodes de un an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-04-09. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de l'Ain

Qu'est-ce que c'est ?

• Terre › Gravillons

Où ?

• Rhône-Alpes › Ain

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-03-08	Avis de marché
2021-06-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gravillons
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gravillons 📦
Code CPV supplémentaire: Gravillons 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Ain
Adresse postale: 45 avenue Alsace Lorraine, BP 10114
Code postal: 01003
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Contact
Adresse Internet: https://ain.fr/marchespublics 🌏
Courrier électronique: herve.boyer@ain.fr 📧
Téléphone: +33 474470565 📞
Fax: +33 474479922 📠
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ain.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-08 📅
Date limite de soumission: 2021-04-09 📅
Date de publication: 2021-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 050-123248
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 637 769 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description:

Agence Bugey Sud. Seuils: période initiale: min. 450,00 t, périodes de reconduction: 2 200 t minimum chacune. Pas de maximum. Estimation annuelle: 96 138 (HT).

Valeur estimée hors TVA: 300940.50 EUR 💰
Durée de l'accord: 6 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction: trois, d'une durée de un an chacune. Durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans maximum.

Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description:

Agence Haut Bugey. Seuils: période initiale: 450,00 t, périodes de reconduction: 2 400,00 t minimum chacune. Pas de maximum. Estimation annuelle: 92 242,50 (HT).

Valeur estimée hors TVA: 288613.50 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description:

Agence Bellegarde Pays de Gex. Seuils: période initiale: 300,00 t minimum. Périodes de reconduction: 1 600,00 t minimum chacune. Pas de maximum. Estimation annuelle: 78 162,00 (HT).

Valeur estimée hors TVA: 243379.50 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description:

Agence Bresse Revermont. Seuils: période initiale: 400,00 t minimum. Périodes de reconduction: 1 700,00 t minimum chacune. Pas de maximum. Estimation annuelle: 63 556,50 (HT).

Valeur estimée hors TVA: 199447.50 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description:

Agence Dombes Plaine de l'Ain. Seuils: période initiale: 400,00 t minimum. Périodes de reconduction: 2 400,00 t minimum chacune. Pas de maximum. Estimation annuelle: 77 983,50 (HT).

Valeur estimée hors TVA: 242854.50 EUR 💰
Numéro du lot: 6
Brève description:

Agence Val de Saône Bresse. Seuils: période initiale 500,00 t minimum. Périodes de reconduction: 3 500,00 t minimum chacune. Pas de maximum. Estimation annuelle: 117 379,50 (HT).

Valeur estimée hors TVA: 362533.50 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur du candidat (ou de chaque membre du groupement) de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion d'une procédure de passation des marchés visés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-10 du code de la commande publique. En cas de groupement: habilitation du mandataire par son(ses) co-traitant(s).

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires, révisables annuellement. Avance de 20 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement: 30 jours. Budget départemental. Aucune clause de garantie financière prévue.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 70.0

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Numéro de la consultation: 2021052a0.

Le montant cité au II.1.5) correspond à l'estimation totale des six lots, sur la durée totale possible du contrat. La valeur citée au II.2.6) correspond à l'estimation totale du lot pour la durée totale possible.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. article L. 551-1 du code de justice administrative.
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 050-123248 (2021-03-08)

Avis d'attribution de marché (2021-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2021052A
Brève description:

Fourniture et livraison de gravillons destinés à la réalisation des enduits superficiels pour le département de l'Ain.

Valeur totale du marché: 2 101 848 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 45 avenue Alsace-Lorraine, BP 10114

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-29 📅
Date de publication: 2021-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 126-331991
Se réfère à l'avis: 2021/S 050-123248
Numéro JO-S: 126

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection environnemental

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-14 📅
Nom: Carrières du Bassin Rhonalpin
Commune postale: Vernaison
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 376 376 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-06-10 📅
Nom: Trmc
Commune postale: St-Martin-Belle-Roche
Pays: Saône-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 365 540 EUR 💰
306 904 EUR 💰
253 756 EUR 💰
333 340 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-06-24 📅
Nom: Carrière de Rivolet
Commune postale: Denice
Valeur totale du marché: 580305.60 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Lyon Cedex 3
Informations sur les délais d'introduction des recours: Confer art. L. 551-1 du code de justice administrative.
Source: OJS 2021/S 126-331991 (2021-06-29)

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