Fourniture et livraison de gravillons destinés à la réalisation des enduits superficiels pour le Département de l'Ain. Forme de marché: à bons de commande avec minimum, sans maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot, conclu pour une période initiale allant de sa notification jusqu'au 31.12.2021. Reconductions ensuite pour trois périodes de un an.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-09.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de gravillons destinés à la réalisation des enduits superficiels pour le Département de l'Ain”
Produits/services: Gravillons📦
Brève description:
“Fourniture et livraison de gravillons destinés à la réalisation des enduits superficiels pour le Département de l'Ain. Forme de marché: à bons de commande...”
Brève description
Fourniture et livraison de gravillons destinés à la réalisation des enduits superficiels pour le Département de l'Ain. Forme de marché: à bons de commande avec minimum, sans maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot, conclu pour une période initiale allant de sa notification jusqu'au 31.12.2021. Reconductions ensuite pour trois périodes de un an.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 637 769 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Gravillons📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Description du marché:
“Agence Bugey Sud. Seuils: période initiale: min. 450,00 t, périodes de reconduction: 2 200 t minimum chacune. Pas de maximum. Estimation annuelle: 96 138 (HT).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 70.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300940.50 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 6
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction: trois, d'une durée de un an chacune. Durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans maximum.” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Agence Haut Bugey. Seuils: période initiale: 450,00 t, périodes de reconduction: 2 400,00 t minimum chacune. Pas de maximum. Estimation annuelle: 92 242,50 (HT).”
Description du marché
Agence Haut Bugey. Seuils: période initiale: 450,00 t, périodes de reconduction: 2 400,00 t minimum chacune. Pas de maximum. Estimation annuelle: 92 242,50 (HT).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 288613.50 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Agence Bellegarde Pays de Gex. Seuils: période initiale: 300,00 t minimum. Périodes de reconduction: 1 600,00 t minimum chacune. Pas de maximum. Estimation...”
Description du marché
Agence Bellegarde Pays de Gex. Seuils: période initiale: 300,00 t minimum. Périodes de reconduction: 1 600,00 t minimum chacune. Pas de maximum. Estimation annuelle: 78 162,00 (HT).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 243379.50 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Agence Bresse Revermont. Seuils: période initiale: 400,00 t minimum. Périodes de reconduction: 1 700,00 t minimum chacune. Pas de maximum. Estimation...”
Description du marché
Agence Bresse Revermont. Seuils: période initiale: 400,00 t minimum. Périodes de reconduction: 1 700,00 t minimum chacune. Pas de maximum. Estimation annuelle: 63 556,50 (HT).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 199447.50 💰
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Agence Dombes Plaine de l'Ain. Seuils: période initiale: 400,00 t minimum. Périodes de reconduction: 2 400,00 t minimum chacune. Pas de maximum. Estimation...”
Description du marché
Agence Dombes Plaine de l'Ain. Seuils: période initiale: 400,00 t minimum. Périodes de reconduction: 2 400,00 t minimum chacune. Pas de maximum. Estimation annuelle: 77 983,50 (HT).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 242854.50 💰
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Agence Val de Saône Bresse. Seuils: période initiale 500,00 t minimum. Périodes de reconduction: 3 500,00 t minimum chacune. Pas de maximum. Estimation...”
Description du marché
Agence Val de Saône Bresse. Seuils: période initiale 500,00 t minimum. Périodes de reconduction: 3 500,00 t minimum chacune. Pas de maximum. Estimation annuelle: 117 379,50 (HT).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 362533.50 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur du candidat (ou de chaque membre du groupement) de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion d'une procédure de passation des...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur du candidat (ou de chaque membre du groupement) de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion d'une procédure de passation des marchés visés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-10 du code de la commande publique. En cas de groupement: habilitation du mandataire par son(ses) co-traitant(s).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires, révisables annuellement. Avance de 20 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement: 30 jours. Budget départemental. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-09
12:01 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Numéro de la consultation: 2021052a0.
Le montant cité au II.1.5) correspond à l'estimation totale des six lots, sur la durée totale possible du contrat. La...”
Numéro de la consultation: 2021052a0.
Le montant cité au II.1.5) correspond à l'estimation totale des six lots, sur la durée totale possible du contrat. La valeur citée au II.2.6) correspond à l'estimation totale du lot pour la durée totale possible.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. article L. 551-1 du code de justice administrative.
Source: OJS 2021/S 050-123248 (2021-03-08)
Avis d'attribution de marché (2021-06-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 45 avenue Alsace-Lorraine, BP 10114
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de gravillons destinés à la réalisation des enduits superficiels pour le département de l'Ain
2021052A”
Brève description:
“Fourniture et livraison de gravillons destinés à la réalisation des enduits superficiels pour le département de l'Ain.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 101 848 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de gravillons destinés à la réalisation des enduits superficiels pour le département de l'Ain.” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection environnemental
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 050-123248
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021052A1
Numéro d'identification du lot: 1
Date de conclusion du contrat: 2021-06-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Carrières du Bassin Rhonalpin
Commune postale: Vernaison
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 384 552 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 376 376 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021052A2
Numéro d'identification du lot: 2
Date de conclusion du contrat: 2021-06-10 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Trmc
Commune postale: St-Martin-Belle-Roche
Région: Saône-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 368 970 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 365 540 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021052A3
Numéro d'identification du lot: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 312 648 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 306 904 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021052A4
Numéro d'identification du lot: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 254 226 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 253 756 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2021052A5
Numéro d'identification du lot: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 311 934 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 333 340 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2021052A6
Numéro d'identification du lot: 6
Date de conclusion du contrat: 2021-06-24 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Carrière de Rivolet
Commune postale: Denice
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 469 518 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 580305.60 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Commune postale: Lyon Cedex 3
Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Lyon Cedex 3
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Confer art. L. 551-1 du code de justice administrative.
Source: OJS 2021/S 126-331991 (2021-06-29)