Fourniture de services de communications électroniques

Commune de La Crau

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le pouvoir adjudicateur décide de procéder à un appel d'offres ouvert de services de téléphonie fixe, téléphonie mobile, de réseau d'interconnexion VPN/IP, d'accès internet en cœur de réseau, d'une solution Wifi, d'un hébergement en data center et d'une plateforme d'envoi de messages en masse.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-07-27. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-06-16 Avis de marché
2021-11-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Numéro de référence: 2021pf03
Brève description:
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le pouvoir adjudicateur décide de procéder à un appel d'offres ouvert de services de téléphonie fixe, téléphonie mobile, de réseau d'interconnexion VPN/IP, d'accès internet en cœur de réseau, d'une solution Wifi, d'un hébergement en data center et d'une plateforme d'envoi de messages en masse.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦
Code CPV supplémentaire: Services de téléphonie et de transmission de données 📦
Services de téléphonie mobile 📦
Services internet 📦
Services d'établissement de listes d'adresses et services d'envoi 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de la Crau
Adresse postale: Hôtel de Ville, boulevard de la République
Code postal: 83260
Commune postale: La Crau
Contact
Adresse Internet: http://www.villedelacrau.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 494015673 📞
URL des documents: http://www.villedelacrau.fr/marches_publics/consultations_en_cours.html 🌏
URL pour la participation: http://www.villedelacrau.fr/marches_publics/consultations_en_cours.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-16 📅
Date limite de soumission: 2021-07-27 📅
Date de publication: 2021-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 118-310351
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.villedelacrau.fr/marches_publics/consultations_en_cours.html Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Les candidats peuvent transmettre une copie de sauvegarde au format physique électronique de leurs offres (CD-ROM, DVD, clé USB). Cette copie de sauvegarde doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des plis pour être prise en compte. La copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé comportant la mention: «Copie de sauvegarde — fourniture de services de communications électroniques» et être transmise à l'adresse suivante: commune de La Crau, Hôtel de Ville — direction commande publique — boulevard de la République, 83260 La Crau. Les copies de sauvegarde sont ouvertes dans les cas suivants: — les documents reçus renferment un «programme informatique malveillant», détecté par le pouvoir adjudicateur; — les documents ont été reçus de façon incomplète, hors délais, ou n'ont pas pu être ouverts, à condition que leur transmission ait commencé avant l'heure limite. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Des échantillons ou maquettes sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Téléphonie fixe
Numéro du lot: 1
Brève description: Téléphonie fixe.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'un an, et prend effet à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage des prestations. À titre d'information et non contractuel les services devront être opérationnels pour le 5.12.2021.
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Intitulé du lot: Téléphonie mobile et abonnements M2M
Numéro du lot: 2
Brève description: Téléphonie mobile et abonnements M2M.
Intitulé du lot: Liaisons d'interconnexions, accès Internet sécurisé en cœur de réseau, hébergement, solution Wifi et services associés
Numéro du lot: 3
Brève description:
Liaisons d'interconnexions, accès Internet sécurisé en coeur de réseau, hébergement, solution Wifi et services associés
Intitulé du lot: Plateforme d'envoi de messages en masse
Numéro du lot: 4
Brève description: Plateforme d'envoi de messages en masse.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôtel de Ville 83260 — La Crau.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné;
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
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— formulaire DC1, «Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.» (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
— formulaire DC2, «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.» (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
— si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux article L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
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— les pouvoirs de la personnes physique habilitée à engager l'entreprise;
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement;
— pour les candidats au lot nº 1: la copie de la déclaration préalable faite auprès de l'autorité de régulation des communications électroniques et des postes en vertu de l'article L. 33-1 du code des postes et télécommunications électroniques.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global…
… et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
… du candidat et, le cas échéant, le CA du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces CA sont disponibles. Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen dont au minimum la fourniture d'une déclaration appropriée de banque.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur le budget général de fonctionnement de chacun des membres du groupement.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: La Crau.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité de la couverture mobile
Critère de qualité (pondération): 40
30
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830047300186
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de La Crau: direction commande publique
Adresse postale: Hôtel de Ville
Pays: Var 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.villedelacrau.fr/marches_publics/consultations_en_cours.html 🌏
Courrier électronique: rhallant@villedelacrau.fr 📧
URL des documents: http://www.villedelacrau.fr/marches_publics/consultations_en_cours.html 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.villedelacrau.fr/marches_publics/consultations_en_cours.html
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Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Les candidats peuvent transmettre une copie de sauvegarde au format physique électronique de leurs offres (CD-ROM, DVD, clé USB). Cette copie de sauvegarde doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des plis pour être prise en compte. La copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé comportant la mention: «Copie de sauvegarde — fourniture de services de communications électroniques» et être transmise à l'adresse suivante: commune de La Crau, Hôtel de Ville — direction commande publique — boulevard de la République, 83260 La Crau.
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Les copies de sauvegarde sont ouvertes dans les cas suivants:
— les documents reçus renferment un «programme informatique malveillant», détecté par le pouvoir adjudicateur;
— les documents ont été reçus de façon incomplète, hors délais, ou n'ont pas pu être ouverts, à condition que leur transmission ait commencé avant l'heure limite.
La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Des échantillons ou maquettes sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 118-310351 (2021-06-16)
Avis d'attribution de marché (2021-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
consultation lancée par un groupement de commandes. L'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le pouvoir adjudicateur décide de procéder à un appel d'offres ouvert de services de téléphonie fixe, téléphonie mobile, de réseau d'interconnexion Vpn/Ip, d'accès internet en coeur de réseau, dune solution Wifi, d'un hébergement en Datacenter et d'une plateforme d'envoi de messages en masse
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Valeur totale du marché: 103900.56 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de la crau
Adresse postale: hôtel de Ville, Boulevard de la République

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-19 📅
Date de publication: 2021-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 228-601163
Se réfère à l'avis: 2021/S 118-310351
Numéro JO-S: 228

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: téléphonie fixe
Brève description: téléphonie fixe
Intitulé du lot: téléphonie mobile et abonnements M2m
Brève description: téléphonie mobile et abonnements M2m
Intitulé du lot: liaisons d'interconnexions, accès Internet sécurisé en coeur de réseau, hébergement, solution Wifi et services associés
Brève description:
liaisons d?interconnexions, accès Internet sécurisé en c?ur de réseau, hébergement, solution Wifi et services associés
Intitulé du lot: plateforme d'envoi de messages en masse
Brève description: plateforme d?envoi de messages en masse
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: hôtel de Ville 83260 La Crau

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-15 📅
Nom: sfr
Adresse postale: 16, rue du Général Alain de Boissieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 12467.31 EUR 💰
20048.58 EUR 💰
Nom: alcatraz It
Adresse postale: 31 Rue Victor Micholet
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 66 720 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-10-18 📅
Nom: cii industrielle
Adresse postale: 8 Rue Edgar Brandt
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72000
Pays: Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 4664.67 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de La Crau : Direction Commande Publique
Adresse postale: hôtel de Ville

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2021/S 228-601163 (2021-11-19)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Var
Fournisseurs:
Alcatraz IT CII Industrielle SFR
Produits/services:
Services des postes et télécommunications Services de télécommunications Services de téléphonie et de transmission... Services de téléphonie mobile Services de technologies de... Services internet Services aux entreprises: droit,... Services d'appui bureautiques Services d'établissement de listes...