Fourniture de jeux et de jouets, matériels de loisirs créatifs et matériel de motricité

Ville de Besançon

Fournitures de jeux, de jouets, matériel loisirs créatifs, et matériel de motricité pour la direction de l'éducation et d'autres directions municipales.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-02-17. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Besançon

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires

Où ?

• Franche-Comté › Doubs

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-01-12	Avis de marché
2021-04-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires
Brève description:

Fournitures de jeux, de jouets, matériel loisirs créatifs, et matériel de motricité pour la direction de l'éducation et d'autres directions municipales.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Besançon
Adresse postale: 2 rue Mégevand
Code postal: 25034
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Courrier électronique: besancon@besancon.fr 📧
Téléphone: +33 381615050 📞
Fax: +33 381615099 📠
URL des documents: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-12 📅
Date limite de soumission: 2021-02-17 📅
Date de publication: 2021-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 010-016637
Numéro JO-S: 10

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 900 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Jeux et jouets pour les temps scolaires et les temps périscolaires
Numéro du lot: 1
Brève description: Fournitures de jeux et de jouets pour les temps scolaires et périscolaires.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconduction tacite pour trois fois un an.
Intitulé du lot: Matériels de loisirs créatifs
Numéro du lot: 2
Brève description: Matériel de loisirs créatifs pour activités manuelles.
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Reconduction tacite de trois fois un an.
Intitulé du lot: Matériels de motricité
Numéro du lot: 3
Brève description: Matériel de motricité, et de sport scolaire.
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Besançon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-02-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 081826001 📠
Adresse Internet: http://www.besancon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et articles L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices);

— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du CJA);

— recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Source: OJS 2021/S 010-016637 (2021-01-12)

Avis d'attribution de marché (2021-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fournitures de jeux, de jouets, matériel loisirs créatifs et matériel de motricité pour la direction de l'éducation et d'autres directions municipales.

Valeur totale du marché: 900 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 rue Megevand

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-12 📅
Date de publication: 2021-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 074-186794
Se réfère à l'avis: 2021/S 010-016637
Numéro JO-S: 74

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Matériel de motricité et de sport scolaire.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-07 📅
Nom: Papeteries Pichon SAS
Numéro d'enregistrement national: 401 494 828 00031
Adresse postale: ZAC l'Orme des Sources, 750 rue Colonel-Louis-Lemaire, CS 9702
Commune postale: Veauche
Code postal: 42340
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477434620 📞
Courrier électronique: marche2@pichon.fr 📧
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Nom: BMB Cyrano
Numéro d'enregistrement national: 752 123 141 00018
Adresse postale: 2 rue Buffon et avenue Charles-de-Gaulle, BP 50307
Commune postale: Beaune
Code postal: 21208
Téléphone: +33 380246684 📞
Courrier électronique: contact@lapapet.com 📧
Adresse postale: ZAC l'Orme des Sources, 750 rue Colonel-Louis-Lemaire
Pays: Loire 🏙️
Adresse postale: 2 rue Buffon et avenue Charles-de-Gaulle
Téléphone: +33 80246684 📞
Nom: Scop SA SavoirsPlus
Numéro d'enregistrement national: 302 135 405 00124
Adresse postale: 18 BD des Fontenelles, Brissac Quince
Commune postale: Brissac-Loire-Aubance
Code postal: 49320
Téléphone: +33 241211180 📞
Courrier électronique: marches.publics@savoirsplus.fr 📧
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 30 rue Charles-Nodier
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et art. L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices);

— Référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du CJA.);

— Recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées).

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet-Claude-Érignac
Source: OJS 2021/S 074-186794 (2021-04-12)

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