Fournitures de jeux, de jouets, matériel loisirs créatifs, et matériel de motricité pour la direction de l'éducation et d'autres directions municipales.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-02-17.
L'appel d'offres a été publié le 2021-01-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de jeux et de jouets, matériels de loisirs créatifs et matériel de motricité”
Produits/services: Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires📦
Brève description:
“Fournitures de jeux, de jouets, matériel loisirs créatifs, et matériel de motricité pour la direction de l'éducation et d'autres directions municipales.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 900 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Jeux et jouets pour les temps scolaires et les temps périscolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires📦
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Besançon.
Description du marché: Fournitures de jeux et de jouets pour les temps scolaires et périscolaires.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconduction tacite pour trois fois un an.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels de loisirs créatifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Matériel de loisirs créatifs pour activités manuelles.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Description
Description des renouvellements: Reconduction tacite de trois fois un an.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels de motricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Matériel de motricité, et de sport scolaire.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-18
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 081826001 📠
URL: http://www.besancon.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et articles L. 551-5 et suivants pour les entités...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et articles L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices);
— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du CJA);
— recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées).
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Source: OJS 2021/S 010-016637 (2021-01-12)
Avis d'attribution de marché (2021-04-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 2 rue Megevand
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fournitures de jeux, de jouets, matériel loisirs créatifs et matériel de motricité pour la direction de l'éducation et d'autres directions municipales.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 900 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Matériel de motricité et de sport scolaire.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 010-016637
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 911250
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Jeux et jouets
Date de conclusion du contrat: 2021-04-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Papeteries Pichon SAS
Numéro d'enregistrement national: 401 494 828 00031
Adresse postale: ZAC l'Orme des Sources, 750 rue Colonel-Louis-Lemaire, CS 9702
Commune postale: Veauche
Code postal: 42340
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477434620📞
Courrier électronique: marche2@pichon.fr📧
Fax: +33 477434629 📠
Région: Côte-d’Or🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 8486.27
Offre la plus élevée: 8670.32
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: BMB Cyrano
Numéro d'enregistrement national: 752 123 141 00018
Adresse postale: 2 rue Buffon et avenue Charles-de-Gaulle, BP 50307
Commune postale: Beaune
Code postal: 21208
Téléphone: +33 380246684📞
Courrier électronique: contact@lapapet.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Code devise: EUR 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 911251
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Matériel de loisirs créatifs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: ZAC l'Orme des Sources, 750 rue Colonel-Louis-Lemaire
Région: Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 360 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 15994
Offre la plus élevée: 18548.31
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 2 rue Buffon et avenue Charles-de-Gaulle
Téléphone: +33 80246684📞 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 360 000 💰
Code devise: EUR 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Scop SA SavoirsPlus
Numéro d'enregistrement national: 302 135 405 00124
Adresse postale: 18 BD des Fontenelles, Brissac Quince
Commune postale: Brissac-Loire-Aubance
Code postal: 49320
Téléphone: +33 241211180📞
Courrier électronique: marches.publics@savoirsplus.fr📧
Fax: +33 241437345 📠
Région: Maine-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 360 000 💰
Code devise: EUR 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 911252
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Matériel de motricité
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 140 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 7649.48
Offre la plus élevée: 8078.63
7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 140 000 💰
Code devise: EUR 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 30 rue Charles-Nodier
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet-Claude-Érignac
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et art. L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices);
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et art. L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices);
— Référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du CJA.);
— Recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées).
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Source: OJS 2021/S 074-186794 (2021-04-12)