fourniture de chaleur bois energie a des batiments communaux
commune de Chapelle-Des-Bois
il s'agit d'un marché public de fourniture de chaleur à des bâtiments communaux, produite à plus de 90 % par du bois énergie
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-01-04. L'appel d'offres a été publié le 2021-11-25.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Franche-Comté › Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-11-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2021-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Eau chaude
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Eau chaude 📦
Code CPV supplémentaire: Vapeur, eau chaude et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Chapelle-Des-Bois
Adresse postale: 2 Rue Principale
Code postal: 25240
Commune postale: Chapelle-des-Bois
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: mairie.chapelledesbois@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 381692724 📞
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-25 📅
Date limite de soumission: 2022-01-04 📅
Date de publication: 2021-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 232-610492
Numéro JO-S: 232
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 700 000 EUR 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 240 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: chapelle des bois 25240
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: les conditions de participation figurent dans les documents de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-01-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: fr69121501217
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de besancon
Adresse postale: 30 Rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2021/S 232-610492 (2021-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Eau chaude
Brève description:
il s'agit d'un marché public de fourniture de chaleur à des bâtiments communaux, produite à plus de 90 % par du bois énergie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Eau chaude 📦
Code CPV supplémentaire: Vapeur, eau chaude et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Chapelle-Des-Bois
Adresse postale: 2 Rue Principale
Code postal: 25240
Commune postale: Chapelle-des-Bois
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: mairie.chapelledesbois@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 381692724 📞
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-25 📅
Date limite de soumission: 2022-01-04 📅
Date de publication: 2021-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 232-610492
Numéro JO-S: 232
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 700 000 EUR 💰
Brève description:
il s'agit d'un marché public de fourniture de chaleur à des bâtiments communaux produite à plus de 90 % par du bois énergie. Les besoins globaux annuels des bâtiments communaux sont estimés à 275 Mwh par an
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 240 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: chapelle des bois 25240
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: les conditions de participation figurent dans les documents de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-01-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: fr69121501217
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de besancon
Adresse postale: 30 Rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2021/S 232-610492 (2021-11-25)
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