Fourniture d'endoprothèses coronaires

Hôpital Nord Franche-Comté

Fourniture d'endoprothèses coronaires — lot 1 — le contrat conclu sera un accord-cadre multi-attributaire — lot 2 — le contrat conclu sera un accord-cadre mono-attributaire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Hôpital Nord Franche-Comté

Qu'est-ce que c'est ?

• Prothèses › Endoprothèses coronariennes

Où ?

• Franche-Comté › Territoire de Belfort

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-07-26	Avis de marché
2022-05-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Endoprothèses coronariennes
Numéro de référence: GHT-2021-024
Brève description:

Fourniture d'endoprothèses coronaires — lot 1 — le contrat conclu sera un accord-cadre multi-attributaire — lot 2 — le contrat conclu sera un accord-cadre mono-attributaire.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Endoprothèses coronariennes 📦
Code CPV supplémentaire: Endoprothèses coronariennes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital Nord Franche-Comté
Adresse postale: 100 route de Moval — CS 10499 Trévenans
Code postal: 90015
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.hnfc.fr 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@hnfc.fr 📧
Téléphone: +33 384982664 📞
Fax: +33 384982679 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=801973&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-26 📅
Date limite de soumission: 2021-09-15 📅
Date de publication: 2021-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 146-385550
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires

Le lots 1 et 2 feront l'objet d'un dépôt vente — il faudra signer un contrat de mise en dépôt (modèle joint au DCE) à la signature du marché. Les lots sont détaillés dans l'annexe 1 au CCTP: catalogue des besoins.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Endoprothèse coronaire sertie sur ballon de dilatation coronaire à libération contrôlée de principe actif
Numéro du lot: 1
Brève description:

Endoprothèse coronaire sertie sur ballon de dilatation coronaire à libération contrôlée de principe actif.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché s'exécutera à compter du 1.3.2022 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et ce jusqu'au 28.2.2023. Le marché pourra être reconduit trois fois pour une durée de douze mois à compter du 1.3.2023. La reconduction se fera de manière tacite. Toutefois, la durée totale ne pourra excéder la date du 28.2.2026.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Endoprothèse coronaire sertie sur ballon de dilatation coronaire recouvert d'une membrane en PTFE
Numéro du lot: 2
Brève description:

Endoprothèse coronaire sertie sur ballon de dilatation coronaire recouvert d'une membrane en PTFE.

Informations complémentaires:

Le lots 1 et 2 feront l'objet d'un dépôt vente — il faudra signer un contrat de mise en dépôt (modèle joint au DCE) à la signature du marché. Précision: pour le lot 2 — contrat de dépôt vente privilégié, si ce n'est pas possible, ce sera de l'achat. Les lots sont détaillés dans l'annexe 1 au CCTP: catalogue des besoins.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Les prochains avis seront publiés à la survenance des besoins.

L'HNFC, en tant qu'établissement support du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Nord Franche-Comté a compétence pour passer les marchés au nom de l'établissement partie du GHT. La présente consultation ne concerne que l'HNFC. Les quantités et les spécificités requises par lot sont données dans l'annexe nº 1 au CCTP: catalogue des besoins. Les quantités sont fournies à titre indicatif n'ont pas de valeur contractuelle. Elles sont la base de consommations de l'année N-1 et pourront varier dans une fourchette de moins 50 % et sont sans maximum.

Pour le lot 1: le contrat conclu sera un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande avec minimum et sans maximum en quantité ou en valeur, selon les articles R. 2162-2-2º; R2162-4-2º et R. 2162-13, -14 du code de la commande publique. Le contrat sera réparti entre les quatre meilleurs candidats (selon les critères de choix — article 8 du présent document) sous réserve d'un nombre suffisant d'offres:

— titulaire classé nº 1: 50 % des quantités commandées sur la période;

— titulaire classé nº 2: 20 % des quantités commandées sur la période;

— titulaire classé nº 3: 20 % des quantités commandées sur la période;

— titulaire classé nº 4: 10 % des quantités commandées sur la période;

Pour le lot 2: le contrat conclu sera un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et sans maximum en quantité ou en valeur, selon les articles R. 2162-2-2º; R. 2162-4-2º et R. 2162-13, -14 du code de la commande publique. Fourniture d'échantillons pour les essais — uniquement lot 1: se reporter à l'article 7 du RC. Conformément aux articles R. 2132-2 et R. 2132-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation et impose la transmission des candidatures et des offres, par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr. En cas de problème de téléchargement du DCE ou de mise en ligne d'une offre, il convient de s'adresser à la hotline au +33 176647407 (9h00-19h00 les jours ouvrés) ou l'adresse de courriel place.support@atexo.com

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);

— référés contractuels: après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);

— recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges — préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342523 📞
Fax: +33 383342224 📠
Source: OJS 2021/S 146-385550 (2021-07-26)

Avis d'attribution de marché (2022-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture d'endoprothèses coronaires Lot 1 - le contrat conclu sera un accord-cadre multi-attributaire Lot 2 - le contrat conclu sera un accord-cadre mono-attributaire

Valeur totale du marché: 4 626 940 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: hôpital Nord Franche Comté
Adresse postale: 100 route de Moval - cS 10499 TREVENANS

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-12 📅
Date de publication: 2022-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 095-261988
Se réfère à l'avis: 2021/S 146-385550
Numéro JO-S: 95

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: endoprothese coronaire sertie sur ballon de dilatation coronaire a liberation controlee de principe actif
Brève description:

endoprothese coronaire sertie sur ballon de dilatation coronaire a liberation controlee de principe actif

Intitulé du lot: endoprothese coronaire sertie sur ballon de dilatation coronaire recouvert d?une membrane en ptfe
Brève description:

endoprothese coronaire sertie sur ballon de dilatation coronaire recouvert d?une membrane en ptfe

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Capacite de franchissement de la lésion
Critère de qualité (pondération): 17
Critère de qualité (nom): Conformité aux vaisseaux
Critère de qualité (pondération): 16
Critère de qualité (nom): Respect des collatérales
Radio opacité
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Remise sur chiffre d'affaires
Critère de coût (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Documentation technique, présentation à l'équipe médicale et pharmaceutique
Critère de qualité (pondération): 65

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-05-10 📅
Nom: biotronik
Adresse postale: 2, rue Nicolas Ledoux
Commune postale: Rungis
Code postal: 94528
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: http://www.biotronik.com 🌏
Valeur totale du marché: 2 179 200 EUR 💰
Nom: boston Scientific
Adresse postale: cs 20205
Commune postale: St Quentin-en-Yvelines Cedex
Code postal: 78961
Adresse Internet: http://www.bostonscientific.com 🌏
Valeur totale du marché: 1 042 790 EUR 💰
Nom: smt france
Adresse postale: 1120 route de Gémenos
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
Pays: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Adresse Internet: http://www.smt-france.fr 🌏
Valeur totale du marché: 855 110 EUR 💰
Nom: abbott Médical
Adresse postale: 1-3 Esplanade du Foncet
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Adresse Internet: http://www.france.fr.abbott 🌏
Valeur totale du marché: 521 404 EUR 💰
Nom: bentley Innomed
Adresse postale: lotzenacker 3
Commune postale: Hechingen
Code postal: 72379
Pays: Allemagne 🇩🇪
Adresse Internet: http://www.bentley.global/home 🌏
Valeur totale du marché: 28 436 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative)

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges Préfecture de Meurthe-Et-Moselle
Adresse postale: 1, rue du Préfet Claude Erignac
Source: OJS 2022/S 095-261988 (2022-05-12)

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