Fourniture d'endoprothèses coronaires — lot 1 — le contrat conclu sera un accord-cadre multi-attributaire — lot 2 — le contrat conclu sera un accord-cadre mono-attributaire.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-15.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'endoprothèses coronaires
GHT-2021-024
Produits/services: Endoprothèses coronariennes📦
Brève description:
“Fourniture d'endoprothèses coronaires — lot 1 — le contrat conclu sera un accord-cadre multi-attributaire — lot 2 — le contrat conclu sera un accord-cadre...”
Brève description
Fourniture d'endoprothèses coronaires — lot 1 — le contrat conclu sera un accord-cadre multi-attributaire — lot 2 — le contrat conclu sera un accord-cadre mono-attributaire.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Endoprothèse coronaire sertie sur ballon de dilatation coronaire à libération contrôlée de principe actif” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Endoprothèses coronariennes📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort🏙️
Description du marché:
“Endoprothèse coronaire sertie sur ballon de dilatation coronaire à libération contrôlée de principe actif.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché s'exécutera à compter du 1.3.2022 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et ce jusqu'au 28.2.2023. Le marché pourra être...”
Description des renouvellements
Le marché s'exécutera à compter du 1.3.2022 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et ce jusqu'au 28.2.2023. Le marché pourra être reconduit trois fois pour une durée de douze mois à compter du 1.3.2023. La reconduction se fera de manière tacite. Toutefois, la durée totale ne pourra excéder la date du 28.2.2026.
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Informations complémentaires:
“Le lots 1 et 2 feront l'objet d'un dépôt vente — il faudra signer un contrat de mise en dépôt (modèle joint au DCE) à la signature du marché. Les lots sont...”
Informations complémentaires
Le lots 1 et 2 feront l'objet d'un dépôt vente — il faudra signer un contrat de mise en dépôt (modèle joint au DCE) à la signature du marché. Les lots sont détaillés dans l'annexe 1 au CCTP: catalogue des besoins.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Endoprothèse coronaire sertie sur ballon de dilatation coronaire recouvert d'une membrane en PTFE” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Endoprothèse coronaire sertie sur ballon de dilatation coronaire recouvert d'une membrane en PTFE.”
Informations complémentaires:
“Le lots 1 et 2 feront l'objet d'un dépôt vente — il faudra signer un contrat de mise en dépôt (modèle joint au DCE) à la signature du marché. Précision:...”
Informations complémentaires
Le lots 1 et 2 feront l'objet d'un dépôt vente — il faudra signer un contrat de mise en dépôt (modèle joint au DCE) à la signature du marché. Précision: pour le lot 2 — contrat de dépôt vente privilégié, si ce n'est pas possible, ce sera de l'achat. Les lots sont détaillés dans l'annexe 1 au CCTP: catalogue des besoins.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-15
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Les prochains avis seront publiés à la survenance des besoins.
Informations complémentaires
“L'HNFC, en tant qu'établissement support du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Nord Franche-Comté a compétence pour passer les marchés au nom de...”
L'HNFC, en tant qu'établissement support du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Nord Franche-Comté a compétence pour passer les marchés au nom de l'établissement partie du GHT. La présente consultation ne concerne que l'HNFC. Les quantités et les spécificités requises par lot sont données dans l'annexe nº 1 au CCTP: catalogue des besoins. Les quantités sont fournies à titre indicatif n'ont pas de valeur contractuelle. Elles sont la base de consommations de l'année N-1 et pourront varier dans une fourchette de moins 50 % et sont sans maximum.
Pour le lot 1: le contrat conclu sera un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande avec minimum et sans maximum en quantité ou en valeur, selon les articles R. 2162-2-2º; R2162-4-2º et R. 2162-13, -14 du code de la commande publique. Le contrat sera réparti entre les quatre meilleurs candidats (selon les critères de choix — article 8 du présent document) sous réserve d'un nombre suffisant d'offres:
— titulaire classé nº 1: 50 % des quantités commandées sur la période;
— titulaire classé nº 2: 20 % des quantités commandées sur la période;
— titulaire classé nº 3: 20 % des quantités commandées sur la période;
— titulaire classé nº 4: 10 % des quantités commandées sur la période;
Pour le lot 2: le contrat conclu sera un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et sans maximum en quantité ou en valeur, selon les articles R. 2162-2-2º; R. 2162-4-2º et R. 2162-13, -14 du code de la commande publique. Fourniture d'échantillons pour les essais — uniquement lot 1: se reporter à l'article 7 du RC. Conformément aux articles R. 2132-2 et R. 2132-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation et impose la transmission des candidatures et des offres, par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr. En cas de problème de téléchargement du DCE ou de mise en ligne d'une offre, il convient de s'adresser à la hotline au +33 176647407 (9h00-19h00 les jours ouvrés) ou l'adresse de courriel place.support@atexo.com
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges — préfecture de Meurthe-et-Moselle”
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342523📞
Fax: +33 383342224 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— référés contractuels: après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);
— recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).
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Source: OJS 2021/S 146-385550 (2021-07-26)
Avis d'attribution de marché (2022-05-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: hôpital Nord Franche Comté
Adresse postale: 100 route de Moval - cS 10499 TREVENANS
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'endoprothèses coronaires
GHT-2021-024
Brève description:
“fourniture d'endoprothèses coronaires Lot 1 - le contrat conclu sera un accord-cadre multi-attributaire Lot 2 - le contrat conclu sera un accord-cadre...”
Brève description
fourniture d'endoprothèses coronaires Lot 1 - le contrat conclu sera un accord-cadre multi-attributaire Lot 2 - le contrat conclu sera un accord-cadre mono-attributaire
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 626 940 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“endoprothese coronaire sertie sur ballon de dilatation coronaire a liberation controlee de principe actif” Description
Description du marché:
“endoprothese coronaire sertie sur ballon de dilatation coronaire a liberation controlee de principe actif” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Capacite de franchissement de la lésion
Critère de qualité (pondération): 17
Critère de qualité (nom): Conformité aux vaisseaux
Critère de qualité (pondération): 16
Critère de qualité (nom): Respect des collatérales
Critère de qualité (nom): Radio opacité
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Remise sur chiffre d'affaires
Critère de coût (pondération): 5
Champ d'application du marché
Titre:
“endoprothese coronaire sertie sur ballon de dilatation coronaire recouvert d?une membrane en ptfe” Description
Description du marché:
“endoprothese coronaire sertie sur ballon de dilatation coronaire recouvert d?une membrane en ptfe” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Documentation technique, présentation à l'équipe médicale et pharmaceutique
Critère de qualité (pondération): 65
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 146-385550
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-2008
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“endoprothese coronaire sertie sur un ballon de dilatation coronaire à libération de principe actif”
Date de conclusion du contrat: 2022-05-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Nom et adresse du contractant
Nom: biotronik
Adresse postale: 2, rue Nicolas Ledoux
Commune postale: Rungis
Code postal: 94528
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
URL: http://www.biotronik.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 179 200 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022-2009
Nom et adresse du contractant
Nom: boston Scientific
Adresse postale: cs 20205
Commune postale: St Quentin-en-Yvelines Cedex
Code postal: 78961
URL: http://www.bostonscientific.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 042 790 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022-2010
Nom et adresse du contractant
Nom: smt france
Adresse postale: 1120 route de Gémenos
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
Région: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
URL: http://www.smt-france.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 855 110 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022-2011
Nom et adresse du contractant
Nom: abbott Médical
Adresse postale: 1-3 Esplanade du Foncet
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
URL: http://www.france.fr.abbott🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 521 404 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2022-2012
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: microcathéter guide
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: bentley Innomed
Adresse postale: lotzenacker 3
Commune postale: Hechingen
Code postal: 72379
Pays: Allemagne 🇩🇪
Région: Deutschland 🏙️
URL: http://www.bentley.global/home🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 436 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges Préfecture de Meurthe-Et-Moselle”
Adresse postale: 1, rue du Préfet Claude Erignac
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative)
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Source: OJS 2022/S 095-261988 (2022-05-12)