Fourniture d'endoprothèses coronaires

Hôpital Nord Franche-Comté

Fourniture d'endoprothèses coronaires — lot 1 — le contrat conclu sera un accord-cadre multi-attributaire — lot 2 — le contrat conclu sera un accord-cadre mono-attributaire.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-26.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-07-26 Avis de marché
2022-05-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-07-26)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hôpital Nord Franche-Comté
Adresse postale: 100 route de Moval — CS 10499 Trévenans
Commune postale: Belfort
Code postal: 90015
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 384982664 📞
Courrier électronique: celluledesmarches@hnfc.fr 📧
Fax: +33 384982679 📠
Région: Territoire de Belfort 🏙️
URL: http://www.hnfc.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=801973&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'endoprothèses coronaires GHT-2021-024
Produits/services: Endoprothèses coronariennes 📦
Brève description:
“Fourniture d'endoprothèses coronaires — lot 1 — le contrat conclu sera un accord-cadre multi-attributaire — lot 2 — le contrat conclu sera un accord-cadre...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Endoprothèse coronaire sertie sur ballon de dilatation coronaire à libération contrôlée de principe actif”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Endoprothèses coronariennes 📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Description du marché:
“Endoprothèse coronaire sertie sur ballon de dilatation coronaire à libération contrôlée de principe actif.”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Le marché s'exécutera à compter du 1.3.2022 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et ce jusqu'au 28.2.2023. Le marché pourra être...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le lots 1 et 2 feront l'objet d'un dépôt vente — il faudra signer un contrat de mise en dépôt (modèle joint au DCE) à la signature du marché. Les lots sont...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Endoprothèse coronaire sertie sur ballon de dilatation coronaire recouvert d'une membrane en PTFE”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Endoprothèse coronaire sertie sur ballon de dilatation coronaire recouvert d'une membrane en PTFE.”
Informations complémentaires:
“Le lots 1 et 2 feront l'objet d'un dépôt vente — il faudra signer un contrat de mise en dépôt (modèle joint au DCE) à la signature du marché. Précision:...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-15 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-15 13:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Les prochains avis seront publiés à la survenance des besoins.
Informations complémentaires

“L'HNFC, en tant qu'établissement support du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Nord Franche-Comté a compétence pour passer les marchés au nom de...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges — préfecture de Meurthe-et-Moselle”
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342523 📞
Fax: +33 383342224 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 et suivants du code de justice...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 146-385550 (2021-07-26)
Avis d'attribution de marché (2022-05-12)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: hôpital Nord Franche Comté
Adresse postale: 100 route de Moval - cS 10499 TREVENANS

Objet
Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'endoprothèses coronaires GHT-2021-024
Brève description:
“fourniture d'endoprothèses coronaires Lot 1 - le contrat conclu sera un accord-cadre multi-attributaire Lot 2 - le contrat conclu sera un accord-cadre...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 626 940 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre:
“endoprothese coronaire sertie sur ballon de dilatation coronaire a liberation controlee de principe actif”
Description
Description du marché:
“endoprothese coronaire sertie sur ballon de dilatation coronaire a liberation controlee de principe actif”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Capacite de franchissement de la lésion
Critère de qualité (pondération): 17
Critère de qualité (nom): Conformité aux vaisseaux
Critère de qualité (pondération): 16
Critère de qualité (nom): Respect des collatérales
Critère de qualité (nom): Radio opacité
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Remise sur chiffre d'affaires
Critère de coût (pondération): 5
Champ d'application du marché
Titre:
“endoprothese coronaire sertie sur ballon de dilatation coronaire recouvert d?une membrane en ptfe”
Description
Description du marché:
“endoprothese coronaire sertie sur ballon de dilatation coronaire recouvert d?une membrane en ptfe”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Documentation technique, présentation à l'équipe médicale et pharmaceutique
Critère de qualité (pondération): 65

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 146-385550

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2022-2008
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“endoprothese coronaire sertie sur un ballon de dilatation coronaire à libération de principe actif”
Date de conclusion du contrat: 2022-05-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Nom et adresse du contractant
Nom: biotronik
Adresse postale: 2, rue Nicolas Ledoux
Commune postale: Rungis
Code postal: 94528
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France 🏙️
URL: http://www.biotronik.com 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 179 200 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2022-2009
Nom et adresse du contractant
Nom: boston Scientific
Adresse postale: cs 20205
Commune postale: St Quentin-en-Yvelines Cedex
Code postal: 78961
URL: http://www.bostonscientific.com 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 042 790 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2022-2010
Nom et adresse du contractant
Nom: smt france
Adresse postale: 1120 route de Gémenos
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
Région: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
URL: http://www.smt-france.fr 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 855 110 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 2022-2011
Nom et adresse du contractant
Nom: abbott Médical
Adresse postale: 1-3 Esplanade du Foncet
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
URL: http://www.france.fr.abbott 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 521 404 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 2022-2012
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: microcathéter guide
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: bentley Innomed
Adresse postale: lotzenacker 3
Commune postale: Hechingen
Code postal: 72379
Pays: Allemagne 🇩🇪
Région: Deutschland 🏙️
URL: http://www.bentley.global/home 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 436 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges Préfecture de Meurthe-Et-Moselle”
Adresse postale: 1, rue du Préfet Claude Erignac
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 095-261988 (2022-05-12)