fouilles archéologiques préventives sur l'emprise du projet d'aménagement des espaces publics du quartier de la Monnaie à Pau - nouvelle consultation suite à consultation déclarée sans suite
marché divisé en 6 tranches.Marché ordinaire pour une partie de la tranche ferme et la tranche optionnelle no 3, et pour les tranches optionnelles no 1, no 2, no 4 et no 5 et une partie de la tranche ferme et de la tranche optionnelle no 3 accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum de :Tf - secteur 1 : surveillance archéologique : 80 000 euro(s) HtT01 - secteur 1 Prise en compte et analyse des vestiges immobiliers : 80 000 euro(s) HtT02 - secteur 1 Analyses paléoenvironnementales : 80 000 euro(s) HtT03 - secteur 2 surveillance archéologique : 80 000 euro(s) HtT04 - secteur 2 Prise en compte et analyse des vestiges immobiliers : 80 000 euro(s) HtT05 - secteur 2 Analyses paléoenvironnementales : 80 000 euro(s) HtCode Cpv : 45112000-5 / 45112450-4 / 71351914-3aucune variante autoriséeen cas de recouvrement des tranches dans le temps, la durée globale maximum prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 4 ans
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-12-20.
L'appel d'offres a été publié le 2021-11-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-11-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux de fouille et de terrassement
Numéro de référence: Pau 21/36 (31v)
Brève description:
marché divisé en 6 tranches.Marché ordinaire pour une partie de la tranche ferme et la tranche optionnelle no 3, et pour les tranches optionnelles no 1, no 2, no 4 et no 5 et une partie de la tranche ferme et de la tranche optionnelle no 3 accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum de :Tf - secteur 1 : surveillance archéologique : 80 000 euro(s) HtT01 - secteur 1 Prise en compte et analyse des vestiges immobiliers : 80 000 euro(s) HtT02 - secteur 1 Analyses paléoenvironnementales : 80 000 euro(s) HtT03 - secteur 2 surveillance archéologique : 80 000 euro(s) HtT04 - secteur 2 Prise en compte et analyse des vestiges immobiliers : 80 000 euro(s) HtT05 - secteur 2 Analyses paléoenvironnementales : 80 000 euro(s) HtCode Cpv : 45112000-5 / 45112450-4 / 71351914-3aucune variante autoriséeen cas de recouvrement des tranches dans le temps, la durée globale maximum prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 4 ans
marché divisé en 6 tranches.Marché ordinaire pour une partie de la tranche ferme et la tranche optionnelle no 3, et pour les tranches optionnelles no 1, no 2, no 4 et no 5 et une partie de la tranche ferme et de la tranche optionnelle no 3 accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum de :Tf - secteur 1 : surveillance archéologique : 80 000 euro(s) HtT01 - secteur 1 Prise en compte et analyse des vestiges immobiliers : 80 000 euro(s) HtT02 - secteur 1 Analyses paléoenvironnementales : 80 000 euro(s) HtT03 - secteur 2 surveillance archéologique : 80 000 euro(s) HtT04 - secteur 2 Prise en compte et analyse des vestiges immobiliers : 80 000 euro(s) HtT05 - secteur 2 Analyses paléoenvironnementales : 80 000 euro(s) HtCode Cpv : 45112000-5 / 45112450-4 / 71351914-3aucune variante autoriséeen cas de recouvrement des tranches dans le temps, la durée globale maximum prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 4 ans
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-11-16 📅
Date limite de soumission: 2021-12-20 📅
Date de publication: 2021-11-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 225-588747
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.pau.fr/163-marches-publics.htm -Critères de sélection des candidatures :Situation juridique, capacités professionnelles, techniques et financières.Renseignements complémentaires :http://www.pau.fr/163-marches-publics.htm - réf. PAU 21/36 (31v)retrait des dossiers de consultation :http://www.pau.fr/163-marches-publics.htm.- réf. PAU 21/36 (31v)modalités de réception des offres :Remises dématérialisée obligatoire.Remise par voie électronique avant le 20 décembre 2021 à 23h59 (délai de rigueur), dématérialisée via le profil acheteur http://www.pau.fr/163-marches-publics.htm - réf. PAU 21/36 (31v)groupements :Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Mode de règlement :Délai global de paiement à 30 jours à compter de la date de réception des factures - financement prévu au budget de la collectivité
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.pau.fr/163-marches-publics.htm -Critères de sélection des candidatures :Situation juridique, capacités professionnelles, techniques et financières.Renseignements complémentaires :http://www.pau.fr/163-marches-publics.htm - réf. PAU 21/36 (31v)retrait des dossiers de consultation :http://www.pau.fr/163-marches-publics.htm.- réf. PAU 21/36 (31v)modalités de réception des offres :Remises dématérialisée obligatoire.Remise par voie électronique avant le 20 décembre 2021 à 23h59 (délai de rigueur), dématérialisée via le profil acheteur http://www.pau.fr/163-marches-publics.htm - réf. PAU 21/36 (31v)groupements :Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Mode de règlement :Délai global de paiement à 30 jours à compter de la date de réception des factures - financement prévu au budget de la collectivité
Objet Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- lettre de candidature (ou formulaire Dc1)- une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- lettre de candidature (ou formulaire Dc1)- une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Situation économique et financière:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Capacité technique et professionnelle:
- Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratcertificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats :- justificatif d'agrément ou d'habilitation prévus par les articles R.522-14 et R.522-8 du Code du Patrimoine. Cette habilitation ou cet agrément devra couvrir les périodes chronologiques Moyen Age et époque Moderne
- Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratcertificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats :- justificatif d'agrément ou d'habilitation prévus par les articles R.522-14 et R.522-8 du Code du Patrimoine. Cette habilitation ou cet agrément devra couvrir les périodes chronologiques Moyen Age et époque Moderne
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 23:59
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-12-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 225-588747 (2021-11-16)
Avis d'attribution de marché (2022-02-09) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
marché divisé en 6 tranches.Marché ordinaire pour une partie de la tranche ferme et la tranche optionnelle no 3, et pour les tranches optionnelles no 1, no 2, no 4 et no 5 et une partie de la tranche ferme et de la tranche optionnelle no 3 accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum de :Tf - secteur 1 : surveillance archéologique : 80 000 euro(s) HtT01 - secteur 1 Prise en compte et analyse des vestiges immobiliers : 80 000 euro(s) HtT02 - secteur 1 Analyses paléoenvironnementales : 80 000 euro(s) HtT03 - secteur 2 surveillance archéologique : 80 000 euro(s) HtT04 - secteur 2 Prise en compte et analyse des vestiges immobiliers : 80 000 euro(s) HtT05 - secteur 2 Analyses paléoenvironnementales : 80 000 euro(s) HtCode Cpv : 45112000-5 / 45112450-4 / 71351914-3aucune variante autoriséeen cas de recouvrement des tranches dans le temps, la durée globa
marché divisé en 6 tranches.Marché ordinaire pour une partie de la tranche ferme et la tranche optionnelle no 3, et pour les tranches optionnelles no 1, no 2, no 4 et no 5 et une partie de la tranche ferme et de la tranche optionnelle no 3 accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum de :Tf - secteur 1 : surveillance archéologique : 80 000 euro(s) HtT01 - secteur 1 Prise en compte et analyse des vestiges immobiliers : 80 000 euro(s) HtT02 - secteur 1 Analyses paléoenvironnementales : 80 000 euro(s) HtT03 - secteur 2 surveillance archéologique : 80 000 euro(s) HtT04 - secteur 2 Prise en compte et analyse des vestiges immobiliers : 80 000 euro(s) HtT05 - secteur 2 Analyses paléoenvironnementales : 80 000 euro(s) HtCode Cpv : 45112000-5 / 45112450-4 / 71351914-3aucune variante autoriséeen cas de recouvrement des tranches dans le temps, la durée globa
Valeur totale du marché: 224 840 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-02-09 📅
Date de publication: 2022-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 031-078641
Se réfère à l'avis: 2021/S 225-588747
Numéro JO-S: 31
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-02-03 📅
Nom: secondaire
Adresse postale: 140 avenue marechal leclerc
Commune postale: Bègles
Code postal: 33130
Pays: France 🇫🇷 Gironde
🏙️
Valeur totale du marché: 221840.75 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2022/S 031-078641 (2022-02-09)