Exploitation de services de transport affectés à titre principal aux scolaires circuits scolaires C129 et C609
CA Terre de Provence
Exploitation de services de transport affectés à titre principal aux scolaires:
— ligne C129: Plan-d'Orgon, Saint-Andiol, Mollégès, Cabannes, Noves vers Orgon;
— ligne C609: Mollégès vers Saint-Andiol.
Le délai de réception des offres était de 2021-05-28. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-27.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-04-27 | Avis de marché |
| 2021-04-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Terre de Provence
Adresse postale: chemin Notre-Dame, BP 1
Code postal: 13630
Commune postale: Eyragues
Contact
Adresse Internet: https://www.terredeprovence-agglo.com 🌏
Courrier électronique: juridiquel@terredeprovence-agglo.com 📧
Téléphone: +33 432619639 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/entreprise/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr/entreprise/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-27 📅
Date limite de soumission: 2021-05-28 📅
Date de publication: 2021-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 084-215968
Numéro JO-S: 84
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Circuit C129 vers le collège Mont Sauvy à Orgon
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Circuit C609a vers le collège Françoise Dolto à Saint-Andiol
Numéro du lot: 2
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/entreprise/ 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr/entreprise/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811389 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 084-215968 (2021-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Brève description:
Exploitation de services de transport affectés à titre principal aux scolaires:
— ligne C129: Plan-d'Orgon, Saint-Andiol, Mollégès, Cabannes, Noves vers Orgon;
— ligne C609: Mollégès vers Saint-Andiol.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Terre de Provence
Adresse postale: chemin Notre-Dame, BP 1
Code postal: 13630
Commune postale: Eyragues
Contact
Adresse Internet: https://www.terredeprovence-agglo.com 🌏
Courrier électronique: juridiquel@terredeprovence-agglo.com 📧
Téléphone: +33 432619639 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/entreprise/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr/entreprise/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-27 📅
Date limite de soumission: 2021-05-28 📅
Date de publication: 2021-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 084-215968
Numéro JO-S: 84
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Exploitation de services de transport affectés à titre principal aux scolaires:
— ligne C129: Plan-d'Orgon, Saint-Andiol, Mollégès, Cabannes, Noves vers Orgon;
— ligne C609: Mollégès vers Saint-Andiol.
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Circuit C129 vers le collège Mont Sauvy à Orgon
Numéro du lot: 1
Brève description:
Lot nº 1 «Circuit C129 vers le collège Mont Sauvy à Orgon»: Saint-Andiol, Plan-d'Orgon, Orgon; transport d'environ 140 élèves.
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
Démarrage: à compter du jour de la rentrée scolaire 2021 pour une durée d'exécution d'un (1) an, avec possibilité reconduction tacite trois (3) fois un (1) an. Durée maximale d'exécution incluant trois (3) éventuelles reconductions fixée à quatre (4) ans maximum. La durée globale du marché ne pourra dépasser le 31.8.2025.
Afficher plus
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lot nº 2 «Circuit C609a vers le collège Françoise Dolto à Saint-Andiol»: Saint-Andiol — Mollégès; transport d'environ 120 élèves.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Circuit C129 vers le collège Mont Sauvy à Orgon: Saint-Andiol, Plan-d'Orgon, Orgon; transport d'environ 140 élèves.
Lot nº 2 «Circuit C609a vers le collège Françoise Dolto à Saint-Andiol»: Saint-Andiol — Mollégès; transport d'environ 120 élèves.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La prestation n'est pas réservée à une profession particulière. Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/entreprise/ 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr/entreprise/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811389 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 084-215968 (2021-04-27)
Avis d'attribution de marché (2021-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: Chemin Notre-Dame, BP 1
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-30 📅
Date de publication: 2021-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 087-225821
Se réfère à l'avis: 2021/S 084-215968
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
Procédure déclarée sans suite pour motif d'intérêt général.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Circuit C129 vers le collège Mont-Sauvy à Orgon
Brève description: Lot n
Intitulé du lot: Circuit C609a vers le collège Françoise-Dolto à Saint-Andiol
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Source: OJS 2021/S 087-225821 (2021-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Exploitation de services de transport affectés à titre principal aux scolaires — Ligne C129: Plan-d'Orgon, Saint-Andiol, Mollégès, Cabannes, Noves vers Orgon — Ligne C609: Mollégès vers Saint-Andiol.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: Chemin Notre-Dame, BP 1
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-30 📅
Date de publication: 2021-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 087-225821
Se réfère à l'avis: 2021/S 084-215968
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
Procédure déclarée sans suite pour motif d'intérêt général.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Circuit C129 vers le collège Mont-Sauvy à Orgon
Brève description: Lot n
Intitulé du lot: Circuit C609a vers le collège Françoise-Dolto à Saint-Andiol
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Circuit C129 vers le collège Mont-Sauvy à Orgon: Saint-Andiol, Plan-d'Orgon, Orgon; transport d'environ 140 élèves.
Lot n
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) (>20 nouveaux marchés)
- Services de transport routier (>20)
- Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur (5)
- Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur (13)
- Services de taxi (6)
- Services spécialisés de transport routier de passagers (>20)
- Transport de passagers par véhicules à traction animale
- Transport non régulier de passagers (12)
- Transport routier postal (2)