Expertises de la faune, de la flore et des habitats naturels terrestres et aquatiques pour les ouvrages situés sur le territoire de la DTNE de VNF — 2021
Expertises de la faune, de la flore et des habitats naturels terrestres et aquatiques pour les ouvrages répartis sur les unités territoriales d'itinéraire de la DTNE de VNF.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-21.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Expertises de la faune, de la flore et des habitats naturels terrestres et aquatiques pour les ouvrages situés sur le territoire de la DTNE de VNF — 2021
41-2021-15”
Titre
Expertises de la faune, de la flore et des habitats naturels terrestres et aquatiques pour les ouvrages situés sur le territoire de la DTNE de VNF — 2021
41-2021-15
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Produits/services: Services de conseil en ingénierie de l'environnement📦
Brève description:
“Expertises de la faune, de la flore et des habitats naturels terrestres et aquatiques pour les ouvrages répartis sur les unités territoriales d'itinéraire...”
Brève description
Expertises de la faune, de la flore et des habitats naturels terrestres et aquatiques pour les ouvrages répartis sur les unités territoriales d'itinéraire de la DTNE de VNF.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Zone Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Étude d'impact sur l'environnement pour la construction📦
Lieu d'exécution: Ardennes🏙️
Lieu d'exécution: Meuse 🏙️
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Description du marché:
“Expertises de la faune, de la flore et des habitats naturels terrestres et aquatiques pour les ouvrages répartis sur les Unités territoriales d'itinéraire...”
Description du marché
Expertises de la faune, de la flore et des habitats naturels terrestres et aquatiques pour les ouvrages répartis sur les Unités territoriales d'itinéraire de la DTNE de VNF — UTI Meuse-Ardennes — UTI Moselle — UTI Canal de la Marne au Rhin Est (embranchement de Nancy).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Zone Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en ingénierie de l'environnement📦
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Lieu d'exécution: Haute-Marne🏙️
Lieu d'exécution: Vosges🏙️
Description du marché:
“Expertises de la faune, de la flore et des habitats naturels terrestres et aquatiques pour les ouvrages répartis sur les Unités Territoriales d'itinéraire...”
Description du marché
Expertises de la faune, de la flore et des habitats naturels terrestres et aquatiques pour les ouvrages répartis sur les Unités Territoriales d'itinéraire de la DTNE de VNF — UTI Canal de la Marne au Rhin Ouest — UTI Canal entre Champagne et Bourgogne — UTI Canal des Vosges.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché;
— un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait Kbis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion, document datant de moins de trois mois;
— la forme juridique du candidat, en cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire;
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-21
23:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-23
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 83174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 83174350 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 83174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 83174350 📠
Source: OJS 2021/S 119-314335 (2021-06-18)
Informations complémentaires (2021-07-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Direction de l'ingénierie et de la maîtrise d'ouvrage, bâtiment Skyline, 169 rue de Newcastle”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Expertises de la faune, de la flore et des habitats naturels terrestres et aquatiques pour les ouvrages situés sur le territoire de la DTNE de VNF - 2021
41-2021-15”
Titre
Expertises de la faune, de la flore et des habitats naturels terrestres et aquatiques pour les ouvrages situés sur le territoire de la DTNE de VNF - 2021
41-2021-15
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 119-314335
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-07-21 📅
L'heure: 23:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-07-23 📅
L'heure: 23:00
Source: OJS 2021/S 142-378755 (2021-07-21)
Avis d'attribution de marché (2021-09-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: voies navigables de France
Adresse postale:
“direction de l'ingénierie et de la Maitrise d'ouvrage Bâtiment Skyline 169 rue de Newcastle”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“expertises de la faune, de la flore et des habitats naturels terrestres et aquatiques pour les ouvrages situés sur le territoire de la DTNE de VNF - 2021
41-2021-15”
Titre
expertises de la faune, de la flore et des habitats naturels terrestres et aquatiques pour les ouvrages situés sur le territoire de la DTNE de VNF - 2021
41-2021-15
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Brève description:
“expertises de la faune, de la flore et des habitats naturels terrestres et aquatiques pour les ouvrages répartis sur les Unités Territoriales d'itinéraire...”
Brève description
expertises de la faune, de la flore et des habitats naturels terrestres et aquatiques pour les ouvrages répartis sur les Unités Territoriales d'itinéraire de la DTNE de VNF
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: zone Nord
Description
Description du marché:
“expertises de la faune, de la flore et des habitats naturels terrestres et aquatiques pour les ouvrages répartis sur les Unités Territoriales d'itinéraire...”
Description du marché
expertises de la faune, de la flore et des habitats naturels terrestres et aquatiques pour les ouvrages répartis sur les Unités Territoriales d'itinéraire de la DTNE de vnf- uti Meuse-Ardennes- uTI Moselle- uTI Canal de la Marne au Rhin Est (Embranchement de Nancy)
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Titre: zone Sud
Description
Description du marché:
“expertises de la faune, de la flore et des habitats naturels terrestres et aquatiques pour les ouvrages répartis sur les Unités Territoriales d'itinéraire...”
Description du marché
expertises de la faune, de la flore et des habitats naturels terrestres et aquatiques pour les ouvrages répartis sur les Unités Territoriales d'itinéraire de la DTNE de vnf- uti Canal de la Marne au Rhin Ouest- uTI Canal entre Champagne et Bourgogne- uTI Canal des Vosges
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 119-314335
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021 41 I 0036
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: zone Nord
Date de conclusion du contrat: 2021-08-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: rainette SARL
Adresse postale: 110 rue des quatre éléments
Commune postale: Pompey
Code postal: 54340
Pays: France 🇫🇷
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 10 200 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021 41I 0037
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: zone Sud
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 10 200 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Source: OJS 2021/S 191-497048 (2021-09-28)