Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Évacuation et traitement des déchets collectés dans les déchetteries du Sympttom
2021CDG198-51”
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux📦
Brève description:
“Évacuation et traitement des déchets collectés dans les déchetteries du Sympttom.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Monistrol-sur-Loire: évacuation et reprise des bennes de déchets verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux📦
Lieu d'exécution: Haute-Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Déchetterie de Monistrol-sur-Loire sis lieu-dit Les Cheminches.
Description du marché: Monistrol-sur-Loire: évacuation et reprise des bennes de déchets verts.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée du marché est d'un an à partir du 1.9.2021 jusqu'au 31.8.2022. Marché renouvelable tacitement trois fois: durée maximale de quatre ans. Ledit...”
Description des renouvellements
La durée du marché est d'un an à partir du 1.9.2021 jusqu'au 31.8.2022. Marché renouvelable tacitement trois fois: durée maximale de quatre ans. Ledit marché peut être résilié par le Sympttom, par lettre recommandée avec accusé de réception, trois mois avant la date d'échéance l'année anniversaire.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Monistrol-sur-Loire: évacuation et reprise des bennes de déblais et gravats
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Monistrol-sur-Loire: évacuation et reprise des bennes de déblais et gravats.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Monistrol-sur-Loire: évacuation et reprise de la benne à bois non traité (classe A)” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Monistrol-sur-Loire: évacuation et reprise de la benne à bois non traité (classe A).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Monistrol-sur-Loire: évacuation et reprise de la benne à bois traité (classe B)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Monistrol-sur-Loire: évacuation et reprise de la benne à bois traité (classe B).”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Monistrol-sur-Loire: évacuation et reprise de la benne à plâtre
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Monistrol-sur-Loire: évacuation et reprise de la benne à plâtre.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Monistrol-sur-Loire: évacuation et reprise des plastiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Monistrol-sur-Loire: évacuation et reprise des plastiques.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Monistrol-sur-Loire: évacuation et reprise des cartons
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Monistrol-sur-Loire: évacuation et reprise des cartons.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Monistrol-sur-Loire: évacuation et reprise de la ferraille, des métaux par des repreneurs agréés” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Monistrol-sur-Loire: évacuation et reprise de la ferraille, des métaux par des repreneurs agréés.”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Monistrol-sur-Loire: évacuation et reprise des batteries par des repreneurs agréés” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Monistrol-sur-Loire: évacuation et reprise des batteries par des repreneurs agréés.”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Monistrol-sur-Loire: évacuation et reprise des déchets diffus spécifiques (hors filière Eco-Dds) par des repreneurs agréés” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Monistrol-sur-Loire: évacuation et reprise des déchets diffus spécifiques (hors filière Eco-Dds) par des repreneurs agréés.”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bas en Basset: évacuation et reprise des bennes de déchets verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Déchetterie de Bas en Basset sis lieu-dit La France.
Description du marché: Bas en Basset: évacuation et reprise des bennes de déchets verts.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bas en Basset: évacuation et reprise des bennes de déblais et gravats
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Bas en Basset: évacuation et reprise des bennes de déblais et gravats.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bas en Basset: évacuation et reprise de la benne à bois non traité (classe A)
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Bas en Basset: évacuation et reprise de la benne à bois non traité (classe A).
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bas en Basset: évacuation et reprise de la benne à bois traité (classe B)
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Bas en Basset: évacuation et reprise de la benne à bois traité (classe B).
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bas en Basset: évacuation et reprise de la benne à plâtre
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Bas en Basset: évacuation et reprise de la benne à plâtre.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bas en Basset: évacuation et reprise des plastiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Bas en Basset: évacuation et reprise des plastiques.
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bas en Basset: évacuation et reprise des cartons
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Bas en Basset: évacuation et reprise des cartons.
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Bas en Basset: évacuation et reprise de la ferraille, des métaux par des repreneurs agréés” Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“Bas en Basset: évacuation et reprise de la ferraille, des métaux par des repreneurs agréés.”
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bas en Basset: évacuation et reprise des batteries par des repreneurs agréés
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Bas en Basset: évacuation et reprise des déchets diffus spécifiques (hors filière Eco-Dds) par des repreneurs agréés” Titre
Numéro d'identification du lot: 20
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Yssingeaux: évacuation et reprise des bennes de déchets verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Déchetterie d'Yssingeaux sis ZI La Guide.
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Yssingeaux: évacuation et reprise des bennes de déblais, gravats
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: Yssingeaux.
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Yssingeaux: évacuation et reprise de la benne à bois non traité (classe A)
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: Yssingeaux: évacuation et reprise de la benne à bois non traité (classe A).
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Yssingeaux: évacuation et reprise de la benne à bois traité (classe B)
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Yssingeaux: évacuation et reprise de la benne à plâtre
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: Yssingeaux: évacuation et reprise de la benne à plâtre.
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Yssingeaux: évacuation et reprise des plastiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: Yssingeaux: évacuation et reprise des plastiques.
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Yssingeaux: évacuation et reprise des cartons
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Yssingeaux: évacuation et reprise de la ferraille, des métaux par des repreneurs agréés” Titre
Numéro d'identification du lot: 28
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Yssingeaux: évacuation et reprise des batteries par des repreneurs agréés
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché: Yssingeaux: évacuation et reprise des batteries par des repreneurs agréés.
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Yssingeaux: évacuation et reprise des déchets diffus spécifiques (hors filière Eco-DDS) par des repreneurs agréés” Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Production des DC1/DC2.
Copie du ou des jugements si le candidat est en redressement judiciaire.
La déclaration préfectorale du prestataire pour le...”
Liste et brève description des conditions
Production des DC1/DC2.
Copie du ou des jugements si le candidat est en redressement judiciaire.
La déclaration préfectorale du prestataire pour le transport des déchets considérés selon le décret nº 98-679.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— descriptif des effectifs du candidat pour chacune des trois dernières années;
— présentation des principaux services fournis au cours des trois dernières...”
Liste et brève description des critères de sélection
— descriptif des effectifs du candidat pour chacune des trois dernières années;
— présentation des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire;
— pour permettre au candidat de déclarer sur l'honneur qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 et suivants concernant les interdictions de soumissionner;
— certificats de qualité et de capacité délivrés par des organismes indépendants, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-06
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège du Sympttom.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Courant 2025 sauf à ce que certains lots ne soient pas reconduits.
Informations complémentaires
“Date et heure d'ouverture des plis donnée à titre indicatif, susceptibles d'évoluer au gré de la procédure de marché.” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 cours Sablon — CS 90219
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 6 cours Sablon — CS 90219
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2021/S 110-289317 (2021-06-04)