Études sur les Espaces naturels sensibles (ENS) de l'Essonne, propriétés du département — onze lots

Conseil général de l'Essonne

Études sur les Espaces naturels sensibles (ENS) de l'Essonne, propriétés du département — onze lots. La présente consultation concerne des études sur les Espaces naturels sensibles (ENS) de l'Essonne, propriétés du département. La présente consultation en procédure d'appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles R. 2124-2, et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. La décomposition de la consultation se trouve à l'article 1.4 du règlement de la consultation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-06-28. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-26.

Qui ?

• Conseil général de l'Essonne

Qu'est-ce que c'est ?

• Services techniques › Services d'assistance technique

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-05-26	Avis de marché

Avis de marché (2021-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assistance technique
Numéro de référence: 2404_1_11
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assistance technique 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assistance technique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Essonne
Adresse postale: hôtel du Département — boulevard de France — Évry-Courcouronnes
Code postal: 91012
Commune postale: Évry Cedex
Contact
Adresse Internet: http://Essonne.fr 🌏
Courrier électronique: cmoisan@cd-essonne.fr 📧
URL des documents: http://Maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=792593&orgAcronyme=x6c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-26 📅
Date limite de soumission: 2021-06-28 📅
Date de publication: 2021-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 103-271533
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires

Sans minimum — montant maximal: 600 000 EUR HT sur les quatre ans fermes le département est engagé dans une démarche environnementale (voir CCAP).

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Études sur le patrimoine écologique
Numéro du lot: 1
Brève description: Études sur le patrimoine écologique.
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

Sans minimum — montant maximal: 600 000 EUR HT sur les quatre ans fermes le département est engagé dans une démarche environnementale (voir CCAP).

Intitulé du lot: Études spécifiques sur les chiroptères et la trame noire
Numéro du lot: 2
Brève description: Études spécifiques sur les chiroptères et la trame noire.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Sans minimum — montant maximal: 100 000 EUR HT sur les quatre ans fermes le département est engagé dans une démarche environnementale (voir CCAP).

Intitulé du lot: Études de génie écologique
Numéro du lot: 3
Brève description: Études de génie écologique.
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Sans minimum — montant maximal: 800 000 EUR HT sur les quatre ans fermes le département est engagé dans une démarche environnementale (voir CCAP).

Intitulé du lot: Études pour l'aménagement de sites naturels
Numéro du lot: 4
Brève description: Études pour l'aménagement de sites naturels.
Intitulé du lot: Études des milieux aquatiques
Numéro du lot: 5
Brève description: Études des milieux aquatiques.
Intitulé du lot: Études sur les paysages naturels
Numéro du lot: 6
Brève description: Études sur les paysages naturels.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Sans minimum — montant maximal: 400 000 EUR HT sur les quatre ans fermes le département est engagé dans une démarche environnementale (voir CCAP).

Intitulé du lot: Études pluridisciplinaires de projets portant sur des territoires
Numéro du lot: 7
Brève description: Études pluridisciplinaires de projets portant sur des territoires.
Intitulé du lot: Études géotechniques et sur le patrimoine géologique
Numéro du lot: 8
Brève description: Études géotechniques et sur le patrimoine géologique.
Intitulé du lot: Études historiques sur les ENS
Numéro du lot: 9
Brève description: Études historiques sur les ENS.
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Sans minimum — montant maximal: 300 000 EUR HT sur les quatre ans fermes le département est engagé dans une démarche environnementale (voir CCAP).

Intitulé du lot: Études de restauration et de préservation du patrimoine vernaculaire dans les ENS
Numéro du lot: 10
Brève description:

Études de restauration et de préservation du patrimoine vernaculaire dans les ENS.

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Sans minimum — montant maximal: 200 000 EUR HT sur les quatre ans fermes le département est engagé dans une démarche environnementale (voir CCAP).

Intitulé du lot: Études, conseils et contrôle sur la sécurité dans les ENS
Numéro du lot: 11
Brève description: Études, conseils et contrôle sur la sécurité dans les ENS.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Essonne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Selon le règlement de la consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le département est engagé dans une démarche environnementale, le titulaire devra par conséquent:

— favoriser les échanges dématérialisés et éviter autant que possible les productions et envoi de documents papier autres que ceux prévus contractuellement;

— optimiser les déplacements sur les sites et privilégier les modes de déplacements électriques et/ou décarbonés.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://Maximilien.fr 🌏
URL des documents: http://Maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Essonne
Adresse postale: les questions doivent être posées obligatoirement par la plate-forme de dématérialisation: maximilien.fr
Pays: Essonne 🏙️
Adresse postale: uniquement pour les copies de sauvegarde: hôtel du Département — boulevard de France — DAJA/SCP — Évry-Courcouronnes du lundi au vendredi de 9h00 à 16h30

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2

Les candidats peuvent présenter une offre en qualité de candidats individuels ou en qualité de membres d'un ou plusieurs groupement. Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur. Un même mandataire ne pourra représenter plus d'un groupement. Le délai de validité des offres est fixé à quatre mois à compter de la date limite de réception des offres. Les prestations objets du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique, à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Les accords-cadres sont financés sur les fonds propres de la collectivité. Conditions du CCAG-PI, aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Le mode de transmission des éléments de la candidature et de l'offre est dématérialisé. La réponse électronique est obligatoire mais aucune signature n'est exigée (la signature sera dans ce cas demandée à posteriori à la seule entreprise retenue). Voir les détails dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205436 📠
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 103-271533 (2021-05-26)

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