Études sur les Espaces naturels sensibles (ENS) de l'Essonne, propriétés du département — onze lots. La présente consultation concerne des études sur les Espaces naturels sensibles (ENS) de l'Essonne, propriétés du département. La présente consultation en procédure d'appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles R. 2124-2, et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. La décomposition de la consultation se trouve à l'article 1.4 du règlement de la consultation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-28.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-26.
Avis de marché (2021-05-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Conseil général de l'Essonne
Adresse postale: hôtel du Département — boulevard de France — Évry-Courcouronnes
Commune postale: Évry Cedex
Code postal: 91012
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cmoisan@cd-essonne.fr📧
Région: Essonne🏙️
URL: http://Essonne.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://Maximilien.fr🌏 Communication
URL des documents: http://Maximilien.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Département de l'Essonne
Adresse postale:
“les questions doivent être posées obligatoirement par la plate-forme de dématérialisation: maximilien.fr”
Commune postale: Évry Cedex
Code postal: 91012
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cmoisan@cd-essonne.fr📧
Région: Essonne🏙️
URL: http://Essonne.fr🌏
URL de l'acheteur: http://Maximilien.fr🌏 Communication
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=792593&orgAcronyme=x6c🌏 Communication (participation)
Nom: Département de l'Essonne
Adresse postale:
“uniquement pour les copies de sauvegarde: hôtel du Département — boulevard de France — DAJA/SCP — Évry-Courcouronnes du lundi au vendredi de 9h00 à 16h30”
Commune postale: Évry Cedex
Code postal: 91012
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cmoisan@cd-essonne.fr📧
Région: Essonne🏙️
URL: http://Essonne.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Études sur les Espaces naturels sensibles (ENS) de l'Essonne, propriétés du département — onze lots
2404_1_11”
Produits/services: Services d'assistance technique📦
Brève description:
“Études sur les Espaces naturels sensibles (ENS) de l'Essonne, propriétés du département — onze lots. La présente consultation concerne des études sur les...”
Brève description
Études sur les Espaces naturels sensibles (ENS) de l'Essonne, propriétés du département — onze lots. La présente consultation concerne des études sur les Espaces naturels sensibles (ENS) de l'Essonne, propriétés du département. La présente consultation en procédure d'appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles R. 2124-2, et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. La décomposition de la consultation se trouve à l'article 1.4 du règlement de la consultation.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Études sur le patrimoine écologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assistance technique📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Essonne.
Description du marché: Études sur le patrimoine écologique.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“Sans minimum — montant maximal: 600 000 EUR HT sur les quatre ans fermes le département est engagé dans une démarche environnementale (voir CCAP).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Études spécifiques sur les chiroptères et la trame noire
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Études spécifiques sur les chiroptères et la trame noire.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Sans minimum — montant maximal: 100 000 EUR HT sur les quatre ans fermes le département est engagé dans une démarche environnementale (voir CCAP).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Études de génie écologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Études de génie écologique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Sans minimum — montant maximal: 800 000 EUR HT sur les quatre ans fermes le département est engagé dans une démarche environnementale (voir CCAP).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Études pour l'aménagement de sites naturels
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Études pour l'aménagement de sites naturels.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Études des milieux aquatiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Études des milieux aquatiques.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Études sur les paysages naturels
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Études sur les paysages naturels.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Sans minimum — montant maximal: 400 000 EUR HT sur les quatre ans fermes le département est engagé dans une démarche environnementale (voir CCAP).”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Études pluridisciplinaires de projets portant sur des territoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Études pluridisciplinaires de projets portant sur des territoires.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Études géotechniques et sur le patrimoine géologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Études géotechniques et sur le patrimoine géologique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Études historiques sur les ENS
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Études historiques sur les ENS.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Sans minimum — montant maximal: 300 000 EUR HT sur les quatre ans fermes le département est engagé dans une démarche environnementale (voir CCAP).”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Études de restauration et de préservation du patrimoine vernaculaire dans les ENS” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Études de restauration et de préservation du patrimoine vernaculaire dans les ENS.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Sans minimum — montant maximal: 200 000 EUR HT sur les quatre ans fermes le département est engagé dans une démarche environnementale (voir CCAP).”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Études, conseils et contrôle sur la sécurité dans les ENS
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Études, conseils et contrôle sur la sécurité dans les ENS.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Selon le règlement de la consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le département est engagé dans une démarche environnementale, le titulaire devra par conséquent:
— favoriser les échanges dématérialisés et éviter autant...”
Conditions d'exécution du contrat
Le département est engagé dans une démarche environnementale, le titulaire devra par conséquent:
— favoriser les échanges dématérialisés et éviter autant que possible les productions et envoi de documents papier autres que ceux prévus contractuellement;
— optimiser les déplacements sur les sites et privilégier les modes de déplacements électriques et/ou décarbonés.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-28
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2 semestre 2025.
Informations complémentaires
“Les candidats peuvent présenter une offre en qualité de candidats individuels ou en qualité de membres d'un ou plusieurs groupement. Aucune forme de...”
Les candidats peuvent présenter une offre en qualité de candidats individuels ou en qualité de membres d'un ou plusieurs groupement. Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur. Un même mandataire ne pourra représenter plus d'un groupement. Le délai de validité des offres est fixé à quatre mois à compter de la date limite de réception des offres. Les prestations objets du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique, à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Les accords-cadres sont financés sur les fonds propres de la collectivité. Conditions du CCAG-PI, aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Le mode de transmission des éléments de la candidature et de l'offre est dématérialisé. La réponse électronique est obligatoire mais aucune signature n'est exigée (la signature sera dans ce cas demandée à posteriori à la seule entreprise retenue). Voir les détails dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205436 📠
URL: http://www.ta-versailles.juradm.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://www.ta-versailles.juradm.fr🌏
Source: OJS 2021/S 103-271533 (2021-05-26)