Études préalables à l'investissement
OPAC du Rhône
Études préalables à l'investissement: études de composition et de programmations urbaines et études de résidentialisation et de renouvellement patrimonial.
Accord-cadre à bons de commande, sans minimum, ni maximum et multi-attributaires.
Le délai de réception des offres était de 2021-04-23. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-03-19 | Avis de marché |
| 2021-07-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
Numéro de référence: Dda_ap_etudes Prealables
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: OPAC du Rhône
Adresse postale: 6 avenue Simone Veil
Code postal: 69530
Commune postale: Brignais
Contact
Adresse Internet: https://www.opacdurhone.fr 🌏
Courrier électronique: aws_odr@opacdurhone.fr 📧
Téléphone: +33 482904082 📞
URL des documents: https://www.opacdurhone.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.opacdurhone.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-19 📅
Date limite de soumission: 2021-04-23 📅
Date de publication: 2021-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 058-146766
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Reconduction tacite trois fois par période d'un an.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77985929700383
Contact
URL des documents: https://www.opacdurhone.fr 🌏
Adresse postale: 6 avenue Simone Veil, CS 90103
Téléphone: +33 482904000 📞
Pays: Rhône 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2021/S 058-146766 (2021-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
Numéro de référence: Dda_ap_etudes Prealables
Brève description:
Études préalables à l'investissement: études de composition et de programmations urbaines et études de résidentialisation et de renouvellement patrimonial.
Accord-cadre à bons de commande, sans minimum, ni maximum et multi-attributaires.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: OPAC du Rhône
Adresse postale: 6 avenue Simone Veil
Code postal: 69530
Commune postale: Brignais
Contact
Adresse Internet: https://www.opacdurhone.fr 🌏
Courrier électronique: aws_odr@opacdurhone.fr 📧
Téléphone: +33 482904082 📞
URL des documents: https://www.opacdurhone.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.opacdurhone.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-19 📅
Date limite de soumission: 2021-04-23 📅
Date de publication: 2021-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 058-146766
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: https://www.opacdurhone.fr
Obtention du dossier de consultation des entreprises, renseignements complémentaires et remise des plis par le biais du profil acheteur à l'adresse suivante: internet: http://www.opacdurhone.fr (onglet «consultations»).
Remise des plis: obligatoirement par voie électronique. Possibilité de transmettre une copie de sauvegarde (conditions au RC).
La valeur technique est appréciée sur la base des sous-critères suivants:
— item 1: appréhension des enjeux urbains, périurbains et ruraux sur les domaines de l'habitat et de l'aménagement urbain (2 points);
— item 2: profils et expériences des intervenants (4 points);
— item 3: méthodologie d'études, respect et optimisation des délais, réactivité proposée (4 points).
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Études préalables à l'investissement: études de composition et de programmations urbaines et études de résidentialisation et de renouvellement patrimonial.
Accord-cadre à bons de commande, sans minimum, ni maximum et multi-attributaires.
Description des renouvellements: Reconduction tacite trois fois par période d'un an.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
Afficher plus
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Le candidat devra présenter des compétences en:
— urbanisme, paysage, développement durable, architecture, analyse PLU, programmation urbaine;
— économie de l'aménagement (estimations des VRD et des aménagements).
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77985929700383
Contact
URL des documents: https://www.opacdurhone.fr 🌏
Adresse postale: 6 avenue Simone Veil, CS 90103
Téléphone: +33 482904000 📞
Pays: Rhône 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: https://www.opacdurhone.fr
Obtention du dossier de consultation des entreprises, renseignements complémentaires et remise des plis par le biais du profil acheteur à l'adresse suivante: internet: http://www.opacdurhone.fr (onglet «consultations»).
Remise des plis: obligatoirement par voie électronique. Possibilité de transmettre une copie de sauvegarde (conditions au RC).
La valeur technique est appréciée sur la base des sous-critères suivants:
— item 1: appréhension des enjeux urbains, périurbains et ruraux sur les domaines de l'habitat et de l'aménagement urbain (2 points);
— item 2: profils et expériences des intervenants (4 points);
— item 3: méthodologie d'études, respect et optimisation des délais, réactivité proposée (4 points).
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Se référer aux articles L. 551-1 et suivants, L. 551-13 et suivants et R. 421-1 du code de justice administrative.
Délai de recours contentieux: deux mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément aux arrêts du Conseil d'État nº 291545 du 16.7.2007, Société Tropic travaux signalisation et nº 358994 du 4.4.2014 département du Tarn-et-Garonne.
Afficher plus
Avis d'attribution de marché (2021-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-27 📅
Date de publication: 2021-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 146-388935
Se réfère à l'avis: 2021/S 058-146766
Numéro JO-S: 146
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-17 📅
Nom: Baudet & Mazoyer Architectes
Adresse postale: 10 rue Catherine Favre
Commune postale: Lyon
Code postal: 69008
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 150 998 EUR 💰
Nom: Plan B architectes urbanistes
Adresse postale: 105 rue Pierre Corneille
Code postal: 69003
Valeur totale du marché: 175 950 EUR 💰
Nom: Aua
Adresse postale: 8 rue Victor Lagrange
Code postal: 69007
Valeur totale du marché: 178 350 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2021/S 146-388935 (2021-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Études préalables à l'investissement: études de composition et de programmations urbaines et études de résidentialisation et de renouvellement patrimonial. Accord-cadre à bons de commande, sans minimum, ni maximum et multi-attributaires.
Valeur totale du marché: 1 500 001 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-27 📅
Date de publication: 2021-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 146-388935
Se réfère à l'avis: 2021/S 058-146766
Numéro JO-S: 146
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-17 📅
Nom: Baudet & Mazoyer Architectes
Adresse postale: 10 rue Catherine Favre
Commune postale: Lyon
Code postal: 69008
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 150 998 EUR 💰
Nom: Plan B architectes urbanistes
Adresse postale: 105 rue Pierre Corneille
Code postal: 69003
Valeur totale du marché: 175 950 EUR 💰
Nom: Aua
Adresse postale: 8 rue Victor Lagrange
Code postal: 69007
Valeur totale du marché: 178 350 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Délai de recours contentieux: deux mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément aux arrêts du Conseil d'État nº 291545 du 16.7.2007, société Tropic Travaux Signalisation et nº 358994 du 4.4.2014 département du Tarn-et-Garonne.
Afficher plus
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕