Études préalables à l'investissement: études de composition et de programmations urbaines et études de résidentialisation et de renouvellement patrimonial.
Accord-cadre à bons de commande, sans minimum, ni maximum et multi-attributaires.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-23.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-03-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: OPAC du Rhône
Numéro d'enregistrement national: 77985929700383
Adresse postale: 6 avenue Simone Veil
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 482904082📞
Courrier électronique: aws_odr@opacdurhone.fr📧
Région: Rhône🏙️
URL: https://www.opacdurhone.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.opacdurhone.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: OPAC du Rhône
Adresse postale: 6 avenue Simone Veil, CS 90103
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 482904000📞
Courrier électronique: aws_odr@opacdurhone.fr📧
Région: Rhône🏙️
URL: https://www.opacdurhone.fr🌏 Communication
URL de participation: https://www.opacdurhone.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Études préalables à l'investissement
Dda_ap_etudes Prealables
Produits/services: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère📦
Brève description:
“Études préalables à l'investissement: études de composition et de programmations urbaines et études de résidentialisation et de renouvellement...”
Brève description
Études préalables à l'investissement: études de composition et de programmations urbaines et études de résidentialisation et de renouvellement patrimonial.
Accord-cadre à bons de commande, sans minimum, ni maximum et multi-attributaires.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“Études préalables à l'investissement: études de composition et de programmations urbaines et études de résidentialisation et de renouvellement...”
Description du marché
Études préalables à l'investissement: études de composition et de programmations urbaines et études de résidentialisation et de renouvellement patrimonial.
Accord-cadre à bons de commande, sans minimum, ni maximum et multi-attributaires.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconduction tacite trois fois par période d'un an.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Le candidat devra présenter des compétences en:
— urbanisme, paysage, développement durable, architecture, analyse PLU, programmation urbaine;
— économie de...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Le candidat devra présenter des compétences en:
— urbanisme, paysage, développement durable, architecture, analyse PLU, programmation urbaine;
— économie de l'aménagement (estimations des VRD et des aménagements).
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-23
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-23
16:30 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: https://www.opacdurhone.fr
Obtention du dossier de consultation des entreprises, renseignements complémentaires et remise des plis par le biais du profil acheteur à l'adresse suivante: internet: http://www.opacdurhone.fr (onglet «consultations»).
Remise des plis: obligatoirement par voie électronique. Possibilité de transmettre une copie de sauvegarde (conditions au RC).
La valeur technique est appréciée sur la base des sous-critères suivants:
— item 1: appréhension des enjeux urbains, périurbains et ruraux sur les domaines de l'habitat et de l'aménagement urbain (2 points);
— item 2: profils et expériences des intervenants (4 points);
— item 3: méthodologie d'études, respect et optimisation des délais, réactivité proposée (4 points).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Se référer aux articles L. 551-1 et suivants, L. 551-13 et suivants et R. 421-1 du code de justice administrative.
Délai de recours contentieux: deux mois à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Se référer aux articles L. 551-1 et suivants, L. 551-13 et suivants et R. 421-1 du code de justice administrative.
Délai de recours contentieux: deux mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément aux arrêts du Conseil d'État nº 291545 du 16.7.2007, Société Tropic travaux signalisation et nº 358994 du 4.4.2014 département du Tarn-et-Garonne.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 058-146766 (2021-03-19)
Avis d'attribution de marché (2021-07-27) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Études préalables à l'investissement: études de composition et de programmations urbaines et études de résidentialisation et de renouvellement patrimonial....”
Brève description
Études préalables à l'investissement: études de composition et de programmations urbaines et études de résidentialisation et de renouvellement patrimonial. Accord-cadre à bons de commande, sans minimum, ni maximum et multi-attributaires.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 500 001 💰
Description
Description du marché:
“Études préalables à l'investissement: études de composition et de programmations urbaines et études de résidentialisation et de renouvellement patrimonial....”
Description du marché
Études préalables à l'investissement: études de composition et de programmations urbaines et études de résidentialisation et de renouvellement patrimonial. Accord-cadre à bons de commande, sans minimum, ni maximum et multi-attributaires.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 058-146766
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2021-06-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 12
Nom et adresse du contractant
Nom: Baudet & Mazoyer Architectes
Adresse postale: 10 rue Catherine Favre
Commune postale: Lyon
Code postal: 69008
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 998 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Plan B architectes urbanistes
Adresse postale: 105 rue Pierre Corneille
Code postal: 69003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 175 950 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Aua
Adresse postale: 8 rue Victor Lagrange
Code postal: 69007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 178 350 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Se référer aux articles L. 551-1 et suivants, L. 551-13 et suivants et R. 421-1 du code de justice administrative.
Délai de recours contentieux: deux mois à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Se référer aux articles L. 551-1 et suivants, L. 551-13 et suivants et R. 421-1 du code de justice administrative.
Délai de recours contentieux: deux mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément aux arrêts du Conseil d'État nº 291545 du 16.7.2007, société Tropic Travaux Signalisation et nº 358994 du 4.4.2014 département du Tarn-et-Garonne.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 146-388935 (2021-07-27)