Avis de marché (2021-01-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département du Rhône
Numéro d'enregistrement national: 22690001700014
Adresse postale: 29-31 cours de la Liberté
Commune postale: Lyon
Code postal: 69483
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472617777📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Rhône🏙️
URL: https://www.rhone.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.rhone.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.rhone.fr🌏
URL de participation: https://www.rhone.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Études pour la réalisation d'opérations d'infrastructures routières
20_voirie_ao_055/Jo”
Produits/services: Services de conseil en matière d'infrastructure📦
Brève description:
“Les prestations font l'objet d'un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande, sans montant minimal et comprend un montant maximal.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nord du département
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière d'infrastructure📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché: Nord du département.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“La «valeur estimée» hors TVA indiquée à l'onglet «quantité ou étendue» plus haut correspond au montant maximal de tous les lots, toutes périodes de...”
Informations complémentaires
La «valeur estimée» hors TVA indiquée à l'onglet «quantité ou étendue» plus haut correspond au montant maximal de tous les lots, toutes périodes de reconduction comprises. Le montant maximal annuel est de 100 000 EUR HT et est identique pour chaque période de reconduction.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sud du département
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Description
Description du marché: Sud du département.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— une liste des principaux services...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère l'accord-cadre, réalisées...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère l'accord-cadre, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Une description des moyens du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose;
— l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent et les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres: les qualifications Opqibi:
—— 1102 Étude en terrassements complexes;
—— 1104 Études de voiries complexes;
—— 1506 Études de trafic;
—— 1812 Ingénierie de voirie et réseaux divers complexes;
—— 1816 Ingénierie de systèmes et d'ouvrages d'assainissement;
—— 1818 Ingénierie de pont courant.
Pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Prix ajustables annuellement. Avance accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-15
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-16
10:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.rhone.fr — La transmission des plis par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 20_voirie_ao_055.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2021/S 010-018357 (2021-01-12)
Avis d'attribution de marché (2021-06-29) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Nord du Département
Description
Description du marché: Nord du Département.
Informations complémentaires:
“La «valeur estimée» hors TVA indiquée à l'onglet «Quantité ou étendue» plus haut correspond au montant maximal de tous les lots, toutes périodes de...”
Informations complémentaires
La «valeur estimée» hors TVA indiquée à l'onglet «Quantité ou étendue» plus haut correspond au montant maximal de tous les lots, toutes périodes de reconduction comprises. Le montant maximal annuel est de 100 000 EUR HT et est identique pour chaque période de reconduction.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Sud du Département
Description
Description du marché: Sud du Département.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 010-018357
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21805
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Titre: Nord du Département
Date de conclusion du contrat: 2021-06-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Sce
Adresse postale: 6 allée des Sorbiers
Commune postale: Bron
Code postal: 69500
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Ginger CEBTP
Adresse postale: 53 rue J Zay
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Sotrec — agence de Lyon
Adresse postale: ZAC de Chapotin
Commune postale: Chaponnay
Code postal: 69970
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 21806
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Titre: Sud du Département
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Source: OJS 2021/S 126-334146 (2021-06-29)