Dans le cadre de sa compétence Voirie/espaces publics, Grenoble-Alpes Métropole conduit régulièrement des études de déplacements et de stationnement sur son territoire. À ce titre, la Métropole souhaite lancer un nouveau marché d'études qui sera destiné à mener des analyses de circulation, des schémas de mobilité et des études de stationnement sur voirie et en ouvrage. Cet accord-cadre avec minimum (50 000 EUR HT) et maximum (400 000 EUR HT) est passé pour une durée initiale de deux ans.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-22.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Études de déplacements et de stationnement
2021-Etu-Dajm-0050
Produits/services: Services d'études📦
Brève description:
“Dans le cadre de sa compétence Voirie/espaces publics, Grenoble-Alpes Métropole conduit régulièrement des études de déplacements et de stationnement sur son...”
Brève description
Dans le cadre de sa compétence Voirie/espaces publics, Grenoble-Alpes Métropole conduit régulièrement des études de déplacements et de stationnement sur son territoire. À ce titre, la Métropole souhaite lancer un nouveau marché d'études qui sera destiné à mener des analyses de circulation, des schémas de mobilité et des études de stationnement sur voirie et en ouvrage. Cet accord-cadre avec minimum (50 000 EUR HT) et maximum (400 000 EUR HT) est passé pour une durée initiale de deux ans.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'études📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“Dans le cadre de sa compétence Voirie/espaces publics, Grenoble-Alpes Métropole conduit régulièrement des études de déplacements et de stationnement sur son...”
Description du marché
Dans le cadre de sa compétence Voirie/espaces publics, Grenoble-Alpes Métropole conduit régulièrement des études de déplacements et de stationnement sur son territoire. À ce titre, la Métropole souhaite lancer un nouveau marché d'études qui sera destiné à mener des analyses de circulation, des schémas de mobilité et des études de stationnement sur voirie et en ouvrage. Cet accord-cadre avec minimum (50 000 EUR HT) et maximum (400 000 EUR HT) est passé pour une durée initiale de deux ans.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du CCAP (durée et montant identiques).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature (DC1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement;
— déclaration sur l'honneur pour...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature (DC1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration du candidat, déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration du candidat, déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration du candidat, déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration du candidat, déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-22
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-24
10:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Toutefois, dans le cadre d'un groupement, le pouvoir adjudicateur souhaite avoir un interlocuteur unique (mandataire d'un groupement solidaire ou mandataire solidaire d'un groupement conjoint). Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2021/S 036-090137 (2021-02-17)
Avis d'attribution de marché (2021-07-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Le Forum, 3 rue Malakoff, CS 50053
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Dans le cadre de sa compétence «Voirie/espaces publics», Grenoble-Alpes Métropole conduit régulièrement des études de déplacements et de stationnement sur...”
Brève description
Dans le cadre de sa compétence «Voirie/espaces publics», Grenoble-Alpes Métropole conduit régulièrement des études de déplacements et de stationnement sur son territoire. À ce titre, la Métropole souhaite lancer un nouveau marché d'études qui sera destiné à mener des analyses de circulation, des schémas de mobilité et des études de stationnement sur voirie et en ouvrage. Cet accord-cadre avec minimum (50 000 EUR HT) et maximum (400 000 EUR HT) est passé pour une durée initiale de deux ans.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 400 000 💰
Description
Description du marché:
“Dans le cadre de sa compétence «Voirie/espaces publics», Grenoble-Alpes Métropole conduit régulièrement des études de déplacements et de stationnement sur...”
Description du marché
Dans le cadre de sa compétence «Voirie/espaces publics», Grenoble-Alpes Métropole conduit régulièrement des études de déplacements et de stationnement sur son territoire. À ce titre, la Métropole souhaite lancer un nouveau marché d'études qui sera destiné à mener des analyses de circulation, des schémas de mobilité et des études de stationnement sur voirie et en ouvrage. Cet accord-cadre avec minimum (50 000 EUR HT) et maximum (400 000 EUR HT) est passé pour une durée initiale de deux ans.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 036-090137
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-378
Date de conclusion du contrat: 2021-06-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Nom et adresse du contractant
Nom: Transitec Ingénieurs Conseils
Adresse postale: 75 rue de la Villette
Commune postale: Bron
Code postal: 69500
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
“Cet accord-cadre à bons de commande conclu pour un montant minimal de 50 000 EUR HT et un montant maximal de 400 000 EUR HT, peut être reconduit une fois...”
Cet accord-cadre à bons de commande conclu pour un montant minimal de 50 000 EUR HT et un montant maximal de 400 000 EUR HT, peut être reconduit une fois dans les mêmes conditions de durée et de montant.
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Source: OJS 2021/S 132-351564 (2021-07-07)