Essai sur réseau, voirie et géodétection (marché à bons de commande)
Communauté d'agglomération Var Estérel Méditerranée
Essai sur réseau, voirie et géodétection (marché à bons de commande).
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum.
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit:
— lot 1: essai sur réseau: minimum 20 000,00 EUR — maximum 80 000,00 EUR;
— lot 2: essai voirie et géodétection: minimum 20 000,00 EUR — maximum 120 000,00 EUR.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an, à compter du 1.1.2022 jusqu'au 31.12.2022.
Le délai de réception des offres était de 2021-06-28. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil › Services de contrôle et d'essais techniques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-05-04 | Avis de marché |
| 2022-04-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de contrôle et d'essais techniques
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de contrôle et d'essais techniques 📦
Code CPV supplémentaire: Services de contrôle et d'essais techniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Var Estérel Méditerranée
Adresse postale: 624 chemin Aurélien, CS 50133
Code postal: 83707
Commune postale: Saint-Raphaël Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cavem.fr 🌏
Courrier électronique: secretariat.general@cavem.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-04 📅
Date limite de soumission: 2021-06-28 📅
Date de publication: 2021-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 089-229638
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 800 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Essai sur réseau.
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Essai voirie et géodétection.
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45.0
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 15.0
Prix (pondération): 40.0
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, CS 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 089-229638 (2021-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de contrôle et d'essais techniques
Brève description:
Essai sur réseau, voirie et géodétection (marché à bons de commande).
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum.
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit:
— lot 1: essai sur réseau: minimum 20 000,00 EUR — maximum 80 000,00 EUR;
— lot 2: essai voirie et géodétection: minimum 20 000,00 EUR — maximum 120 000,00 EUR.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an, à compter du 1.1.2022 jusqu'au 31.12.2022.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de contrôle et d'essais techniques 📦
Code CPV supplémentaire: Services de contrôle et d'essais techniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Var Estérel Méditerranée
Adresse postale: 624 chemin Aurélien, CS 50133
Code postal: 83707
Commune postale: Saint-Raphaël Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cavem.fr 🌏
Courrier électronique: secretariat.general@cavem.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-04 📅
Date limite de soumission: 2021-06-28 📅
Date de publication: 2021-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 089-229638
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Essai sur réseau, voirie et géodétection (marché à bons de commande).
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum.
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit:
— lot 1: essai sur réseau: minimum 20 000,00 EUR — maximum 80 000,00 EUR;
— lot 2: essai voirie et géodétection: minimum 20 000,00 EUR — maximum 120 000,00 EUR.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an, à compter du 1.1.2022 jusqu'au 31.12.2022.
Numéro du lot: 1
Brève description: Essai sur réseau.
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2025.
Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description: Essai voirie et géodétection.
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45.0
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 15.0
Prix (pondération): 40.0
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2021f007.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, CS 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 089-229638 (2021-05-04)
Avis d'attribution de marché (2022-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: essai sur réseau, voirie et géo-détection (Marché à bons de commande)
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: estérel Côte d'azur Agglomération
Adresse postale: 624 Chemin Aurélien CS 50133
Commune postale: Saint-Raphael Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.esterelcotedazur-agglo.fr 🌏
Courrier électronique: pole.secretariat@esterelcotedazur-agglo.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-04 📅
Date de publication: 2022-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 070-186020
Se réfère à l'avis: 2021/S 089-229638
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: lot no1 - essai sur réseau
Brève description: essai sur réseau
Intitulé du lot: lot no2 : Essai voirie et géo-détection
Brève description: essai voirie et géo-détection
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 45 %
15 %
Prix (pondération): 40 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-03-23 📅
Nom: societe monegasque de controles
Adresse postale: patio Palace - 41 Avenue Hector OTTO
Commune postale: Monaco
Code postal: 98000
Pays: Monaco 🇲🇨
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Nom: ge2i
Adresse postale: espace Capitou - 32 Allée Sébastien Vauban
Commune postale: Frejus
Code postal: 83600
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. MASQUELIER Frédéric - Président d'Estérel Côte d'Azur Agglomération
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de toulon
Adresse postale: 5, rue Racine Cedex 9 CS 40510
Commune postale: Toulon
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5, rue Racine Cedex 9 BP 40510
Source: OJS 2022/S 070-186020 (2022-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: essai sur réseau, voirie et géo-détection (Marché à bons de commande)
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: estérel Côte d'azur Agglomération
Adresse postale: 624 Chemin Aurélien CS 50133
Commune postale: Saint-Raphael Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.esterelcotedazur-agglo.fr 🌏
Courrier électronique: pole.secretariat@esterelcotedazur-agglo.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-04 📅
Date de publication: 2022-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 070-186020
Se réfère à l'avis: 2021/S 089-229638
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
la consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: lot no1 - essai sur réseau
Brève description: essai sur réseau
Intitulé du lot: lot no2 : Essai voirie et géo-détection
Brève description: essai voirie et géo-détection
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 45 %
15 %
Prix (pondération): 40 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-03-23 📅
Nom: societe monegasque de controles
Adresse postale: patio Palace - 41 Avenue Hector OTTO
Commune postale: Monaco
Code postal: 98000
Pays: Monaco 🇲🇨
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Nom: ge2i
Adresse postale: espace Capitou - 32 Allée Sébastien Vauban
Commune postale: Frejus
Code postal: 83600
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. MASQUELIER Frédéric - Président d'Estérel Côte d'Azur Agglomération
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de toulon
Adresse postale: 5, rue Racine Cedex 9 CS 40510
Commune postale: Toulon
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5, rue Racine Cedex 9 BP 40510
Source: OJS 2022/S 070-186020 (2022-04-04)
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