Entretien Des Reseaux D'Assainissement Verticaux Et Horizontaux Des Groupes D'Habitations De Terre D'Opale Habitat
forme de marché : à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-10-04.
L'appel d'offres a été publié le 2021-09-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien Des Reseaux D'Assainissement Verticaux Et Horizontaux Des Groupes D'Habitations De Terre D'Opale Habitat
Mar755/1/Jo”
Produits/services: Services de vidange de puisards ou de fosses septiques📦
Brève description:
“Entretien Des Reseaux D'Assainissement Verticaux Et Horizontaux Des Groupes D'Habitations De Terre D'Opale Habitat
forme de marché : à bons de commande sans...”
Brève description
Entretien Des Reseaux D'Assainissement Verticaux Et Horizontaux Des Groupes D'Habitations De Terre D'Opale Habitat
forme de marché : à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de vidange de puisards ou de fosses septiques📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Description du marché:
“Entretien Des Reseaux D'Assainissement Verticaux Et Horizontaux Des Groupes D'Habitations De Terre D'Opale Habitat
forme de marché : à bons de commande sans...”
Description du marché
Entretien Des Reseaux D'Assainissement Verticaux Et Horizontaux Des Groupes D'Habitations De Terre D'Opale Habitat
forme de marché : à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les renseignements à fournir sont repris au R.C., conformément aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique”
Liste et brève description des conditions
les renseignements à fournir sont repris au R.C., conformément aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date fixée par ordre de service.Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires Prix...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date fixée par ordre de service.Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Fonds propres. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-04
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-06
08:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toh
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://terredopalehabitat.fr/marches-ouverts
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site URL : www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME). La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. N
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542424📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542450 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf. adresse ci-dessus
Source: OJS 2021/S 172-449362 (2021-09-01)
Avis d'attribution de marché (2021-12-21) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 309861.2 💰
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 172-449362
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2021-11-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarp nord
Adresse postale: Zone de la Motte du Bois
Commune postale: Harnes
Code postal: 62440
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 309861.2 💰
“Dates de notification du marché : 26 novembre 2021.
le montant repris ci-dessus est celui du Dpgf (redevance). Le marché comporte également une partie...”
Dates de notification du marché : 26 novembre 2021.
le montant repris ci-dessus est celui du Dpgf (redevance). Le marché comporte également une partie "prestations" (hors entretien annuel) ; ces prestations seront rémunérées selon le montants figurant au bordereau de prix.
la consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
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Source: OJS 2021/S 250-663798 (2021-12-21)