Dans le cadre de leur mission d'entretien du réseau routier national, les districts de la DIR CE doivent procéder à l'entretien des dépendances vertes conformément à la réglementation et à la politique de la DIRCE.
Les prestations à réaliser sont:
— le fauchage et débroussaillage mécanique et manuel,
— l'entretien des végétaux (élagage, coupe et abattage),
— la pose de clôtures et portails.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-03.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des dépendances vertes du réseau routier national — districts de Lyon, Saint-Étienne, Valence, Chambéry-Grenoble et Mâcon
Dirce-xly-cgr-21-dv”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Dans le cadre de leur mission d'entretien du réseau routier national, les districts de la DIR CE doivent procéder à l'entretien des dépendances vertes...”
Brève description
Dans le cadre de leur mission d'entretien du réseau routier national, les districts de la DIR CE doivent procéder à l'entretien des dépendances vertes conformément à la réglementation et à la politique de la DIRCE.
Les prestations à réaliser sont:
— le fauchage et débroussaillage mécanique et manuel,
— l'entretien des végétaux (élagage, coupe et abattage),
— la pose de clôtures et portails.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 6 620 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: District de Saint-Étienne
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché:
“Entretien des dépendances vertes du réseau routier national pour le district de Saint-Étienne.
Les principales prestations à réaliser sont:
— le fauchage et...”
Description du marché
Entretien des dépendances vertes du réseau routier national pour le district de Saint-Étienne.
Les principales prestations à réaliser sont:
— le fauchage et débroussaillage mécanique et manuel,
— l'entretien des végétaux (taille, élagage, coupe et abattage),
— la pose de clôtures et portails.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère «organisation/matériels/personnel»: 50 % du critère «valeur technique»”
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Sous-critère «aspect environnemental»: 50 % du critère «valeur technique»
Prix (pondération): 80
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Reconduction 1: de la date d'anniversaire de l'année n+1 à la veille de la date anniversaire de l'année n+2.
Reconduction 2: de la date d'anniversaire de...”
Description des renouvellements
Reconduction 1: de la date d'anniversaire de l'année n+1 à la veille de la date anniversaire de l'année n+2.
Reconduction 2: de la date d'anniversaire de l'année n+2 à la veille de la date anniversaire de l'année n+3.
Reconduction 3: de la date d'anniversaire de l'année n+3 à la veille de la date anniversaire de l'année n+4.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: District de Lyon
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Lieu d'exécution: Rhône-Alpes🏙️
Description du marché:
“Entretien des dépendances vertes du réseau routier national pour le district de Lyon. Les principales prestations à réaliser sont:
— le fauchage et...”
Description du marché
Entretien des dépendances vertes du réseau routier national pour le district de Lyon. Les principales prestations à réaliser sont:
— le fauchage et débroussaillage mécanique et manuel,
— l'entretien des végétaux (taille, élagage, coupe et abattage),
— la pose de clôtures et portails.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: District de Valence
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Drôme🏙️
Description du marché:
“Entretien des dépendances vertes du réseau routier national pour le district de Valence.
Les principales prestations à réaliser sont:
— le fauchage et...”
Description du marché
Entretien des dépendances vertes du réseau routier national pour le district de Valence.
Les principales prestations à réaliser sont:
— le fauchage et débroussaillage mécanique et manuel,
— l'entretien des végétaux (taille, élagage, coupe et abattage),
— la pose de clôtures et portails.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 900 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: District de Chambéry-Grenoble — CEI Grenoble
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“Entretien des dépendances vertes du réseau routier national pour le district de Chambéry-Grenoble — CEI Grenoble.
Les principales prestations à réaliser...”
Description du marché
Entretien des dépendances vertes du réseau routier national pour le district de Chambéry-Grenoble — CEI Grenoble.
Les principales prestations à réaliser sont:
— le fauchage et débroussaillage mécanique et manuel,
— l'entretien des végétaux (taille, élagage, coupe et abattage),
— la pose de clôtures et portails.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: District de Chambéry-Grenoble — CEI Chambéry RN201
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Description du marché:
“Entretien des dépendances vertes du réseau routier national pour le district de Chambéry-Grenoble — CEI Chambéry RN201.
Les principales prestations à...”
Description du marché
Entretien des dépendances vertes du réseau routier national pour le district de Chambéry-Grenoble — CEI Chambéry RN201.
Les principales prestations à réaliser sont:
— le fauchage et débroussaillage mécanique et manuel,
— l'entretien des végétaux (taille, élagage, coupe et abattage),
— la pose de clôtures et portails.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 900 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: District de Chambéry-Grenoble — CEI Aigueblanche RN90
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Services de recherche et développement expérimental📦
Description du marché:
“Entretien des dépendances vertes du réseau routier national pour le district de Chambéry-Grenoble — CEI Aigueblanche RN90.
Les principales prestations à...”
Description du marché
Entretien des dépendances vertes du réseau routier national pour le district de Chambéry-Grenoble — CEI Aigueblanche RN90.
Les principales prestations à réaliser sont:
— le fauchage et débroussaillage mécanique et manuel,
— l'entretien des végétaux (taille, élagage, coupe et abattage),
— la pose de clôtures et portails.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Reconduction 1: de la date d'anniversaire de l'année n+1 à la veille de la date anniversaire de l'année n+2.
Reconduction 2: de la date d'anniversaire de...”
Description des renouvellements
Reconduction 1: de la date d'anniversaire de l'année n+1 à la veille de la date anniversaire de l'année n+2.
Reconduction 2: de la date d'anniversaire de l'année n+2 à la veille de la date anniversaire de l'année n+3.
Reconduction 3: se la date d'anniversaire de l'année n+3 à la veille de la date anniversaire de l'année n+4.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: District de Mâcon — Saône-et-Loire
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire🏙️
Description du marché:
“Entretien des dépendances vertes du réseau routier national pour le district de Mâcon — Saône-et-Loire.
Les principales prestations à réaliser sont:
— le...”
Description du marché
Entretien des dépendances vertes du réseau routier national pour le district de Mâcon — Saône-et-Loire.
Les principales prestations à réaliser sont:
— le fauchage et débroussaillage mécanique et manuel,
— l'entretien des végétaux (taille, élagage, coupe et abattage),
— la pose de clôtures et portails.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère valeur technique des prestations
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: District de Mâcon — Côte d'Or
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Description du marché:
“Entretien des dépendances vertes du réseau routier national pour le district de Mâcon — Côte d'Or.
Les principales prestations à réaliser sont:
— le...”
Description du marché
Entretien des dépendances vertes du réseau routier national pour le district de Mâcon — Côte d'Or.
Les principales prestations à réaliser sont:
— le fauchage et débroussaillage mécanique et manuel,
— l'entretien des végétaux (taille, élagage, coupe et abattage),
— la pose de clôtures et portails.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— en application de l'article R. 2143 du CCP: une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnées aux articles...”
Liste et brève description des conditions
— en application de l'article R. 2143 du CCP: une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnées aux articles L. 2141-1 à L. 2141-7 à L. 2141-11 du CCP;
— les renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur, dans les conditions fixées à l'article R. 2142 du CCP;
— la forme juridique du candidat;
— en cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire;
— les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché.
Pour y satisfaire, le candidat utilisera les formulaires suivants, téléchargeables sur le site internet du ministère de l'économie dans la version postérieure au 1.4.2019:
— DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants);
— DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement). En cas de groupement, le DC2 doit être produit par chaque membre du groupement.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et la destination public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et la destination public ou privé. Les éléments de preuve relatifs à des services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront prix en compte. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Lorsqu'une spécification technique est définie par référence à une norme ou un label, le soumissionnaire prouve, par tout moyen approprié, que les solutions qu'il propose respectent de manière équivalente cette spécification;
— lorsqu'une spécification technique est définie en termes de performances ou d'exigences fonctionnelles, le soumissionnaire prouve, par tout moyen approprié, que son offre est conforme à des normes ou documents équivalents qui eux même correspondent aux performances ou exigences fonctionnelles exigées.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Clauses sociales (pour le lot 2) et environnementales.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-03
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'ouverture des plis n'est pas publique.
“Origine du financement: 100 % État.
Sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, une avance est accordée au titulaire dont les modalités sont...”
Origine du financement: 100 % État.
Sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, une avance est accordée au titulaire dont les modalités sont définies au 5-2 du CCATP — le pourcentage est fixé à 15 %.
Si le titulaire du marché ou son sous-traitant admis au paiement direct est une PME (Petite et moyenne entreprise), le taux de l'avance est porté à 20 %.
Les prix sont révisés par application d'une formule représentative de l'évolution du coût des prestations suivants les modalités fixées aux articles 3-3.3 et 3-3.4 du CCATP.
Le délai global de paiement des avances, acomptes, soldes et indemnités est fixé à 30 jours.
Le défaut de paiement dans les délais des 30 jours fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires et l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement prévus aux articles L. 2192-12 à L. 2192-14 et R. 2192-31 à R. 2192-34 et R. 2192-36 du CCP, au bénéfice du titulaire et des sous-traitants payés directement.
Les modalités de règlement des acomptes du marché sont conformes aux articles 11 et 12 du CCAG.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon — Palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69443
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours susceptibles d'être formés pour contester la passation du marché:
— référé précontractuel (à déposer avant la signature du marché);
— référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours susceptibles d'être formés pour contester la passation du marché:
— référé précontractuel (à déposer avant la signature du marché);
— référé contractuel;
— recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
En outre, le tribunal peut être saisi par voie dématérialisée par le dépôt d'une requête sur le site http://lyon.tribunal-administratif.fr/ — Le référé contractuel peut-être exercé dans les 31 jours après publication de l'avis d'attribution.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon, Palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69443
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.telerecours.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 065-166472 (2021-03-30)
Avis d'attribution de marché (2021-10-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: dir-Centre Est
Adresse postale: direction Interdépartementale des Routes Centre-Est 228 rue Garibaldi
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des dépendances vertes du réseau routier national - districts de Lyon, Saint-Etienne, Valence, Chambéry-Grenoble et Mâcon
Dirce-xly-cgr-21-dv”
Brève description:
“dans le cadre de leur mission d?entretien du réseau routier national, les districts de la dir ce doivent procéder à l?entretien des dépendances vertes...”
Brève description
dans le cadre de leur mission d?entretien du réseau routier national, les districts de la dir ce doivent procéder à l?entretien des dépendances vertes conformément à la réglementation et à la politique de la DIRCE. Les prestations à réaliser sont : - le fauchage et débroussaillage mécanique et manuel - l?entretien des végétaux (élagage, coupe et abattage) - la pose de clôtures et portails
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 7 900 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: district de Saint-Etienne
Description
Description du marché:
“entretien des dépendances vertes du réseau routier national pour le district de St-Etienne.Les principales prestations à réaliser sont :- le fauchage et...”
Description du marché
entretien des dépendances vertes du réseau routier national pour le district de St-Etienne.Les principales prestations à réaliser sont :- le fauchage et débroussaillage mécanique et manuel ;- l'entretien des végétaux (taille, élagage, coupe et abattage) ;- la pose de clôtures et portails
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère " organisation/matériels/personnel " : 50 % du critère " valeur technique "”
Critère de qualité (nom): Sous-critère " aspect environnemental " : 50 % du critère " valeur technique "
Champ d'application du marché
Titre: district de Lyon
Description
Description du marché:
“entretien des dépendances vertes du réseau routier national pour le district de Lyon.Les principales prestations à réaliser sont : - le fauchage et...”
Description du marché
entretien des dépendances vertes du réseau routier national pour le district de Lyon.Les principales prestations à réaliser sont : - le fauchage et débroussaillage mécanique et manuel ; - l'entretien des végétaux (taille, élagage, coupe et abattage) ; - la pose de clôtures et portails
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: district de Valence
Description
Description du marché:
“entretien des dépendances vertes du réseau routier national pour le district de Valence.Les principales prestations à réaliser sont :- le fauchage et...”
Description du marché
entretien des dépendances vertes du réseau routier national pour le district de Valence.Les principales prestations à réaliser sont :- le fauchage et débroussaillage mécanique et manuel ;- l'entretien des végétaux (taille, élagage, coupe et abattage) ;- la pose de clôtures et portails
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: district de Chambéry-Grenoble - cEI Grenoble
Description
Description du marché:
“entretien des dépendances vertes du réseau routier national pour le district de Chambéry-Grenoble - cEI GrenobleLes principales prestations à réaliser sont...”
Description du marché
entretien des dépendances vertes du réseau routier national pour le district de Chambéry-Grenoble - cEI GrenobleLes principales prestations à réaliser sont :- le fauchage et débroussaillage mécanique et manuel ;- l'entretien des végétaux (taille, élagage, coupe et abattage) ;- la pose de clôtures et portails
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: district de Chambéry-Grenoble - cEI Chambéry Rn201
Description
Description du marché:
“entretien des dépendances vertes du réseau routier national pour le district de Chambéry-Grenoble - cEI Chambéry Rn201Les principales prestations à réaliser...”
Description du marché
entretien des dépendances vertes du réseau routier national pour le district de Chambéry-Grenoble - cEI Chambéry Rn201Les principales prestations à réaliser sont :- le fauchage et débroussaillage mécanique et manuel ;- l'entretien des végétaux (taille, élagage, coupe et abattage) ;- la pose de clôtures et portails
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: district de Chambéry-Grenoble - cEI Aigueblanche Rn90
Description
Description du marché:
“entretien des dépendances vertes du réseau routier national pour le district de Chambéry-Grenoble - cEI Aigueblanche Rn90.Les principales prestations à...”
Description du marché
entretien des dépendances vertes du réseau routier national pour le district de Chambéry-Grenoble - cEI Aigueblanche Rn90.Les principales prestations à réaliser sont :- le fauchage et débroussaillage mécanique et manuel ;- l'entretien des végétaux (taille, élagage, coupe et abattage) ;- la pose de clôtures et portails
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: district de Mâcon - saône et Loire
Description
Description du marché:
“entretien des dépendances vertes du réseau routier national pour le district de Mâcon - saône et Loire.Les principales prestations à réaliser sont :- le...”
Description du marché
entretien des dépendances vertes du réseau routier national pour le district de Mâcon - saône et Loire.Les principales prestations à réaliser sont :- le fauchage et débroussaillage mécanique et manuel ;- l'entretien des végétaux (taille, élagage, coupe et abattage) ;- la pose de clôtures et portails
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: district de Mâcon - côte d'or
Description
Description du marché:
“entretien des dépendances vertes du réseau routier national pour le district de Mâcon - côte d'or.Les principales prestations à réaliser sont :- le fauchage...”
Description du marché
entretien des dépendances vertes du réseau routier national pour le district de Mâcon - côte d'or.Les principales prestations à réaliser sont :- le fauchage et débroussaillage mécanique et manuel ;- l'entretien des végétaux (taille, élagage, coupe et abattage) ;- la pose de clôtures et portails
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 065-166472
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021.1700033403-01 /1300167353
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“entretien des dépendances vertes du réseau routier national pour le District de Lyon”
Date de conclusion du contrat: 2021-07-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: barbolat environnement - mandataire
Adresse postale: 1369 Avenue des Prés Seigneurs
Commune postale: Dagneux
Code postal: 01120
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
URL: https://www.barbolat-environnement.fr🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: sarl fournand &Fils - cotraitant
Adresse postale: 935a route du gailland
Commune postale: Faramans
Code postal: 01800
URL: https://www.fournand-elagage-rhonealpes.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 2021.1700035298 /1300167755
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“entretien des dépendances vertes du réseau routier national pour le District de St-Etienne”
Date de conclusion du contrat: 2021-08-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 100 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021.1700041323 /1300169105
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“entretien des dépendances vertes du réseau routier national pour le District de Valence”
Date de conclusion du contrat: 2021-09-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: reboul sas
Adresse postale: 555 Chemin de Grangeblanche
Commune postale: Sauzet
Code postal: 26740
URL: http://www.reboul-espaces-verts.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 900 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021.1700041382 / 1300169160
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“entretien des dépendances vertes du réseau routier national pour le District de Chambéry-Grenoble - cEI de Grenoble”
Date de conclusion du contrat: 2021-09-24 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: sasu bellamy
Adresse postale: l'Eluiset 1077, Route de Frangy
Commune postale: Viry
Code postal: 74580
URL: https://www.societe.com/societe/bellamy-ag-tp-800944183.html🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2021.1700041385 / 1300169134
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“entretien des dépendances vertes du réseau routier national pour le District de Chambéry-Grenoble - cEI Chambéry RN 201” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 900 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2021.1700040823 /1300168928
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“entretien des dépendances vertes du réseau routier national pour le District de Chambéry-Grenoble - cEI Aigueblanche RN 90”
Date de conclusion du contrat: 2021-09-14 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl L'Agenais
Adresse postale: 54 Rue de la Jacquère
Commune postale: Les Marches
Code postal: 73800
URL: https://www.lagenais.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2021.1700040824 / 1300168934
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“entretien des dépendances vertes du réseau routier national pour le district de Mâcon - saône et Loire” Nom et adresse du contractant
Nom: barbolat environnement
Nom: sarl fournand &Fils
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2021.1700040442 /1300168984
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“entretien des dépendances vertes du réseau routier national - districts de Mâcon - côte d'or”
Date de conclusion du contrat: 2021-09-16 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl etf bourgogne / etr bourgogne
Adresse postale: route de Drée
Commune postale: Sombernon
Code postal: 21540
URL: http://www.etr-bourgogne.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon Palais des juridictions administratives
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction derecours : Les recours susceptibles d'être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction derecours : Les recours susceptibles d'être formés pour contester la passation du marché:- référé précontractuel (à déposer avant la signature du marché);- référé contractuel;- recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2mois à compter des mesures de publicité appropriées. En outre, le tribunal peut être saisi par voie dématérialiséepar le dépôt d'une requête sur le site http://lyon.tribunal-administratif.fr/.Le référé contractuel peut-être exercé dans les 31 jours après publication de l'avis d'attribution
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lyon, Palais des juridictions administratives
Source: OJS 2021/S 204-533877 (2021-10-15)