Divers Groupes De Loire Habitat et copropriétés gérées par Loire Habitat Syndic - Marché pour l'entretien et la maintenance des installations des ventilations sanitaires
Loire Habitat
La consultation est passée dans le cadre d'un groupement de commandes entre Loire Habitat (coordonnateur) et les syndicats de copropriétaires des immeubles concernés.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-10-15. L'appel d'offres a été publié le 2021-09-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment › Services de réparation et d'entretien d'installations mécaniques de bâtiment
- • Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe › Services de réparation et d'entretien de moteurs électriques
- • Rhône-Alpes › Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-09-14 | Avis de marché |
| 2021-12-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de moteurs électriques
Numéro de référence: 202107271514
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de moteurs électriques 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien d'installations mécaniques de bâtiment 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Loire habitat
Adresse postale: 30, rue Palluat de Besset, CS40540
Code postal: 42007
Commune postale: Saint Etienne
Contact
Adresse Internet: https://www.loirehabitat.fr 🌏
Courrier électronique: contact@loirehabitat.fr 📧
Téléphone: +33 477423442 📞
Fax: +33 477387822 📠
URL des documents: https://www.loirehabitat.fr/Espacefournisseurs/Pages/Nos-achats.aspx 🌏
URL pour la participation: https://www.loirehabitat.fr/EspaceFournisseurs/Pages/Nos-achats.aspx 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-14 📅
Date limite de soumission: 2021-10-15 📅
Date de publication: 2021-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 181-470195
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 386 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 7
Intitulé du lot: Lot n°1 - Secteur Forez
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot n°1 - Secteur Forez
Valeur estimée hors TVA: 48 202 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot n°2 - Secteur Gier Pilat
Valeur estimée hors TVA: 43 512 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot n°3 - Secteur Jacquard
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot n°3 - Secteur Jacquard
Valeur estimée hors TVA: 65 510 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot n°4 - Secteur Carnot
Numéro du lot: 4
Brève description: Lot n°4 - Secteur Carnot
Valeur estimée hors TVA: 82 044 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot n°5 - Secteur Roannais
Numéro du lot: 5
Brève description: Lot n°5 - Secteur Roannais
Valeur estimée hors TVA: 45 156 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot n°6 - Secteur Ondaine
Numéro du lot: 6
Brève description: Lot n°6 - Secteur Ondaine
Valeur estimée hors TVA: 55 647 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot n°7 - Secteur Plaine
Numéro du lot: 7
Brève description: Lot n°7 - Secteur Plaine
Valeur estimée hors TVA: 45 929 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 23:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation administrative de l'entreprise pour l'exécution du présent marché
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 40989871500019
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: https://www.loirehabitat.fr/Espacefournisseurs/Pages/Nos-achats.aspx 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2021/S 181-470195 (2021-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de moteurs électriques
Numéro de référence: 202107271514
Brève description:
La consultation est passée dans le cadre d'un groupement de commandes entre Loire Habitat (coordonnateur) et les syndicats de copropriétaires des immeubles concernés.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de moteurs électriques 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien d'installations mécaniques de bâtiment 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Loire habitat
Adresse postale: 30, rue Palluat de Besset, CS40540
Code postal: 42007
Commune postale: Saint Etienne
Contact
Adresse Internet: https://www.loirehabitat.fr 🌏
Courrier électronique: contact@loirehabitat.fr 📧
Téléphone: +33 477423442 📞
Fax: +33 477387822 📠
URL des documents: https://www.loirehabitat.fr/Espacefournisseurs/Pages/Nos-achats.aspx 🌏
URL pour la participation: https://www.loirehabitat.fr/EspaceFournisseurs/Pages/Nos-achats.aspx 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-14 📅
Date limite de soumission: 2021-10-15 📅
Date de publication: 2021-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 181-470195
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.loirehabitat.fr/EspaceFournisseurs/Pages/Nos-achats.aspx
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 386 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 7
Intitulé du lot: Lot n°1 - Secteur Forez
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot n°1 - Secteur Forez
Valeur estimée hors TVA: 48 202 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est reconductible 3 fois pour une durée de 1 an, soit une fin au 31 décembre 2025
Intitulé du lot: Lot n°2 - Secteur Gier Pilat
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot n°2 - Secteur Gier Pilat
Valeur estimée hors TVA: 43 512 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot n°3 - Secteur Jacquard
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot n°3 - Secteur Jacquard
Valeur estimée hors TVA: 65 510 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot n°4 - Secteur Carnot
Numéro du lot: 4
Brève description: Lot n°4 - Secteur Carnot
Valeur estimée hors TVA: 82 044 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot n°5 - Secteur Roannais
Numéro du lot: 5
Brève description: Lot n°5 - Secteur Roannais
Valeur estimée hors TVA: 45 156 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot n°6 - Secteur Ondaine
Numéro du lot: 6
Brève description: Lot n°6 - Secteur Ondaine
Valeur estimée hors TVA: 55 647 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot n°7 - Secteur Plaine
Numéro du lot: 7
Brève description: Lot n°7 - Secteur Plaine
Valeur estimée hors TVA: 45 929 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Lettre de candidature (Dc1 à jour au 01.04.2019 exigé) : pour les groupements, chaque membre du groupement ou le mandataire dûment habilité devra justifier des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement au stade de la conclusion du marché)
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puis, pour chacune des entreprises, groupées ou non :
- Les candidats peuvent utiliser le formulaire Déclaration du candidat (modèle Cerfa Dc2) à jour au 01.04.2019 ou le Document Unique de Modèle Européen (Dume).
-Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, il produit la copie du ou des jugements prononcés à cet effet
- Chiffre d'affaires annuel réalisé au cours des trois dernières années, notamment dans le domaine concerné par le marché public, indiqué dans la déclaration du candidat (Cerfa Dc2) et correspondant a minima au montant estimé du lot. Tout autre moyen de preuve équivalent est autorisé
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- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
- Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
- Certificat de capacité fourni par Loire Habitat complété correspondant à des marchés de même nature de moins de 3 ans, à compter de l'année précédant celle de la consultation. Le montant, la date, le lieu d'exécution, le nom du maître d'ouvrage seront précisés.
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- Habilitation électrique Bc Br des techniciens
- Preuve d'une assurance pour les risques professionnels correspondant aux lots de l'offre présentée :
*une attestation des compagnies d'assurance auprès desquelles l'entreprise a souscrit une police individuelle de responsabilité civile…
… de chef d'entreprise en cours de validité.
… décennale en cours de validité. L'arrêté du 5 janvier 2016 fixe le modèle d'attestation, applicable au 1er juillet 2016., Références et/ou certificats de capacité de moins trois ans, avec indication de l'objet, du maitre d'ouvrage, de l'année, du montant, et du lieu d'exécution, Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 23:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation administrative de l'entreprise pour l'exécution du présent marché
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 40989871500019
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: https://www.loirehabitat.fr/Espacefournisseurs/Pages/Nos-achats.aspx 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.loirehabitat.fr/EspaceFournisseurs/Pages/Nos-achats.aspx
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Avant signature du contrat: référé précontractuel devant le juge des référés du Ta de Lyon (art L551-1 et R551-1 et suivants du Cja-Après signature du contrat: référé contractuel devant le Ta de Lyon (art L551-13 et suivants et R551-7 du Cja ou recours en pleine juridiction devant le Ta de Lyon dans les 2 mois suivant accomplissement des formalités de publicité relatives à l'attribution des contrats (arrêt Tropic du Ce du 16.07.2007 n°29-1545 et Ce du 04.04.2014 n°358994-Département de Tarn et Garonne)
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Avis d'attribution de marché (2021-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 386 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-28 📅
Date de publication: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 255-675999
Se réfère à l'avis: 2021/S 181-470195
Numéro JO-S: 255
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-17 📅
Nom: Sapian
Adresse postale: 8 RUE DU VERCORS
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42100
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 10028.08 EUR 💰
Nom: Iserba
Adresse postale: 303 rue du Chat Botté
Commune postale: Beynost
Code postal: 01700
Pays: Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 10349.08 EUR 💰
Nom: Stef
Adresse postale: Z.a du cret de mars
Commune postale: La Ricamarie
Code postal: 42150
Valeur totale du marché: 10851.23 EUR 💰
17026.67 EUR 💰
Nom: Avipur
Adresse postale: 1B,Rue Eugène Maréchal
Commune postale: Vénissieux
Code postal: 69200
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 12 040 EUR 💰
9 555 EUR 💰
12771.9 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
7
5
6
2
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2021/S 255-675999 (2021-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 386 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-28 📅
Date de publication: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 255-675999
Se réfère à l'avis: 2021/S 181-470195
Numéro JO-S: 255
Informations complémentaires
Le montant indiqué pour chacun des lots correspond au montant Ht de chaque tranche ferme.
le marché est reconductible 3 fois pour une durée de 1 an soit jusqu'au 31 décembre 2025.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-17 📅
Nom: Sapian
Adresse postale: 8 RUE DU VERCORS
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42100
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 10028.08 EUR 💰
Nom: Iserba
Adresse postale: 303 rue du Chat Botté
Commune postale: Beynost
Code postal: 01700
Pays: Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 10349.08 EUR 💰
Nom: Stef
Adresse postale: Z.a du cret de mars
Commune postale: La Ricamarie
Code postal: 42150
Valeur totale du marché: 10851.23 EUR 💰
17026.67 EUR 💰
Nom: Avipur
Adresse postale: 1B,Rue Eugène Maréchal
Commune postale: Vénissieux
Code postal: 69200
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 12 040 EUR 💰
9 555 EUR 💰
12771.9 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
7
5
6
2
Référence
Informations complémentaires
Le montant indiqué pour chacun des lots correspond au montant Ht de chaque tranche ferme.
le marché est reconductible 3 fois pour une durée de 1 an soit jusqu'au 31 décembre 2025.
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services de réparation et d'entretien (>20 nouveaux marchés)