Mission de coordination en matière de sécurité et protection de la santé pour l'ensemble des opérations menées par Un toit pour tous/La maison pour tous sur leur périmètre d'intervention.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, multi-attributaire.
Le présent accord-cadre sera conclu sans minimum ni maximum de valeur ou de quantité.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-26.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-02-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Un toit pour tous
Numéro d'enregistrement national: 68020136500029
Adresse postale: 8 bis avenue Georges Pompidou, CS 77199
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30914
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Gard🏙️
URL: http://www.untoitpourtous.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: La maison pour tous
Adresse postale: 8 bis avenue Georges Pompidou
Commune postale: Nîmes
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/🌏
URL de participation: https://agysoft.marches-publics.info/🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
Objet Champ d'application du marché
Titre: Coordonnateur sécurité et protection de la santé
2021-09 Ac Csps
Produits/services: Services de conseil en matière de santé et de sécurité📦
Brève description:
“Mission de coordination en matière de sécurité et protection de la santé pour l'ensemble des opérations menées par Un toit pour tous/La maison pour tous sur...”
Brève description
Mission de coordination en matière de sécurité et protection de la santé pour l'ensemble des opérations menées par Un toit pour tous/La maison pour tous sur leur périmètre d'intervention.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, multi-attributaire.
Le présent accord-cadre sera conclu sans minimum ni maximum de valeur ou de quantité.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 30 (Gard) 84 (Vaucluse) 13 (Bouches-du-Rhône)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière de santé et de sécurité📦
Lieu d'exécution: Occitanie🏙️
Description du marché: Coordonnateur sécurité et protection de la santé.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Trois fois pour une période annuelle.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 34 (Hérault)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir le règlement de consultation.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir le règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Voir le règlement de consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-26
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Nîmes.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2025.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050📞
Fax: +33 491544290 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 040-098915 (2021-02-22)
Avis d'attribution de marché (2021-06-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Un Toit Pour Tous
Adresse postale: 8 bis avenue Georges-Pompidou, CS 77199
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: La Maison Pour Tous
Adresse postale: 8 bis avenue Georges-Pompidou
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Mission de coordination en matière de sécurité et protection de la santé pour l'ensemble des opérations menées par Un Toit Pour Tous/La Maison Pour Tous sur...”
Brève description
Mission de coordination en matière de sécurité et protection de la santé pour l'ensemble des opérations menées par Un Toit Pour Tous/La Maison Pour Tous sur leur périmètre d'intervention.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, multi-attributaire.
Le présent accord-cadre sera conclu sans minimum ni maximum de valeur ou de quantité.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: 30 (Gard) — 84 (Vaucluse) — 13 (Bouches-du-Rhône)
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 040-098915
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: 30 (Gard) — 84 (Vaucluse) — 13 (Bouches-du-Rhône)
Date de conclusion du contrat: 2021-06-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Nom et adresse du contractant
Nom: Novicap
Adresse postale: 100 rue Aristide-Briand
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Olivier Faure Préco SPS
Adresse postale: 6 chemin du Bosquet
Commune postale: Castillon-du-Gard
Code postal: 30210
Région: Gard🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: 34 (Hérault)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à prix unitaires.
Organe de révision
Adresse postale: 6 rue Joseph-Autran
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— Référé contractuel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.
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Source: OJS 2021/S 127-337639 (2021-06-30)