le marché vise à consulter parallèlement 3 équipes pluridisciplinaires sur les évolutions du territoire de la Grande Porte des Alpes - 1350 hectares se développant à l'est de la Métropole de Lyon sur les communes de Bron, Chassieu et Saint Priest.
Les trois équipes élaboreront des visions à moyen et long terme et des pistes concrètes quant à une évolution progressive de ce territoire dans le temps.
Cette consultation internationale s'inscrit dans une démarche de réflexion prospective et stratégique située en amont des projets opérationnels et dont les productions seront de nature à éclairer des prises de décision.
Des scénarios d'évolution seront proposés et auront vocation à être partagés avec le monde universitaire, experts, acteurs locaux afin d'alimenter le débat à travers un programme de colloques, de débats et d'événements interactifs. 3 équipes seront appelées à proposer trois visions de ce territoire, sans se faire concurrence.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-02-07.
L'appel d'offres a été publié le 2021-11-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“consultation internationale d'urbanisme sur le territoire de la Grande porte des Alpes (sur les communes de Bron, Chassieu et Saint Priest)
21DRUE057”
Produits/services: Services d'études📦
Brève description:
“le marché vise à consulter parallèlement 3 équipes pluridisciplinaires sur les évolutions du territoire de la Grande Porte des Alpes - 1350 hectares se...”
Brève description
le marché vise à consulter parallèlement 3 équipes pluridisciplinaires sur les évolutions du territoire de la Grande Porte des Alpes - 1350 hectares se développant à l'est de la Métropole de Lyon sur les communes de Bron, Chassieu et Saint Priest.
Les trois équipes élaboreront des visions à moyen et long terme et des pistes concrètes quant à une évolution progressive de ce territoire dans le temps.
Cette consultation internationale s'inscrit dans une démarche de réflexion prospective et stratégique située en amont des projets opérationnels et dont les productions seront de nature à éclairer des prises de décision.
Des scénarios d'évolution seront proposés et auront vocation à être partagés avec le monde universitaire, experts, acteurs locaux afin d'alimenter le débat à travers un programme de colloques, de débats et d'événements interactifs. 3 équipes seront appelées à proposer trois visions de ce territoire, sans se faire concurrence.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'études📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: bron, Chassieu et Saint Priest)
Description du marché:
“accord cadre à bons de commande d'une durée de 36 mois. Marché multiattributaires. Nombre d'attributaire maximm : 3.
Durée du marché : 36 mois à compter de...”
Description du marché
accord cadre à bons de commande d'une durée de 36 mois. Marché multiattributaires. Nombre d'attributaire maximm : 3.
Durée du marché : 36 mois à compter de sa notification. Montant minimum : 250 000 euro ht, Montant maximum : 1 000 000 euro (H.T.).
En cas de groupement, le mandataire sera achitecte urbaniste.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“la lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un...”
Liste et brève description des conditions
la lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.
Une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur :
- n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L2141-1 à L2141-10 CCP (si l'imprimé Dc1 n'est pas utilisé)
- est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti (R2143-3 Ccp).
Ou
Fournir le formulaire Dc1 " Lettre de candidature " disponible sur le site du Ministère de l'économie et des finances.
- si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur.
- le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L2141-1 à L2141-10 CCP
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; Si pour une raison justifiée,...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur
“déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de...”
déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1/ Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le...”
Liste et brève description des critères de sélection
1/ Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
2/ Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché ;
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“1/ Être en capacité de réaliser des prestations comparables à l'objet du marché. Cette capacité sera appréciée au regard d'au moins :
- une référence en...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
1/ Être en capacité de réaliser des prestations comparables à l'objet du marché. Cette capacité sera appréciée au regard d'au moins :
- une référence en matière de projet de grand territoire (superficie similaire) et sur des territoires complexes croisant des problématiques variées et dans une démarche prospective, ou éqiuvalent
et
- une référence en matière d'études de cadrages urbains et paysagers en milieu urbain ou périurbain, ou équivalent
et
- une référence en matière de d'étude de programmation économique ou équivalent
Et
- une référence en matière de programmation habitat ou équivalent
Et
- une référence en matière d'études déplacement / mobilité ou équivalent
Les références devront dater de moins de trois ans et indiquer la date, le destinataire public, privé et le montant.
2/- diplôme d'état d'architecte ou titre équivalent pour être inscrit à l'ordre des architectes,
- diplôme de niveau bac+5 dans le domaine de l'urbanisme, ou équivalent
- diplôme de niveau bac+5 dans le domaine de l'environnement, ou équivalent
- un titre d'étude ou professionnel de paysagiste niveau Bac +5 ou équivalent
- un titre d'étude ou professionnel dans le domaine des infrastructures niveau Bac +5 ou équivalent
- un titre d'étude ou professionnel dans le domaine de la mobilité / déplacements bac + 5 ou équivalent
- un titre d'étude ou professionnel dans le domaine de la sociologie ou sciences sociales niveau Bac+5 ou équivalent
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-02-07
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 10
Conditions d'ouverture des offres: 2022-02-08
08:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): hôtel de la Métropole de Lyon
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): le ou les représentants du pouvoir adjudicateur
“la procédure est un appel d'offres ouvert. Le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse Internet suivante :...”
la procédure est un appel d'offres ouvert. Le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse Internet suivante : http://marchespublics.grandlyon.com sous la référence : 21drue057. *La Métropole de Lyon est un organisme public ayant le statut de collectivité territoriale. *Financement : Métropole de Lyon. Date prévisionnelle de début des prestations : Juin 2022
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. Pour les pouvoirs adjudicateurs et art. L...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. Pour les pouvoirs adjudicateurs et art. L 551-5 et s. Pour les entités adjudicatrices) depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat ; - le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.) dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'union européenne (Joue) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; - le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Source: OJS 2021/S 233-614057 (2021-11-26)
Avis d'attribution de marché (2022-10-24) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le marché vise à consulter parallèlement 3 équipes pluridisciplinaires sur les évolutions du territoire de la Grande Porte des Alpes - 1350 hectares se...”
Brève description
le marché vise à consulter parallèlement 3 équipes pluridisciplinaires sur les évolutions du territoire de la Grande Porte des Alpes - 1350 hectares se développant à l'est de la Métropole de Lyon sur les communes de Bron, Chassieu et Saint Priest. Les trois équipes élaboreront des visions à moyen et long terme et des pistes concrètes quant à une évolution progressive de ce territoire dans le temps. Cette consultation internationale s'inscrit dans une démarche de réflexion prospective et stratégique située en amont des projets opérationnels et dont les productions seront de nature à éclairer des prises de décision. Des scénarios d'évolution seront proposés et auront vocation à être partagés avec le monde universitaire, experts, acteurs locaux afin d'alimenter le débat à travers un programme de colloques, de débats et d'événements interactifs. 3 équipes seront appelées à proposer trois visions de ce territoire, sans se faire concurrence
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 000 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: métropole de Lyon
Description du marché:
“accord cadre à bons de commande d'une durée de 36 mois. Marché multiattributaires. Nombre d'attributaire maximum : 3. Durée du marché : 36 mois à compter de...”
Description du marché
accord cadre à bons de commande d'une durée de 36 mois. Marché multiattributaires. Nombre d'attributaire maximum : 3. Durée du marché : 36 mois à compter de sa notification. Montant minimum : 250 000 euros HT, Montant maximum : 1 000 000 euros (H.T.). En cas de groupement, le mandataire sera architecte urbaniste
Afficher plus Critères d'attribution
Prix
Description
Informations complémentaires:
“le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 233-614057
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-262
Titre:
“consultation internationale d'urbanisme sur le territoire de la Grande Porte des Alpes”
Date de conclusion du contrat: 2022-06-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 23
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom:
“lafayette architectes urbanistes mandataire du groupement formé avec sleth /etablissement/citec ingenieurs conseils/setec energie environnement/setec...”
Nom
lafayette architectes urbanistes mandataire du groupement formé avec sleth /etablissement/citec ingenieurs conseils/setec energie environnement/setec organisation/ville ouverte/
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Adresse postale: 2b, rue André Barsacq
Commune postale: Paris
Code postal: 75018
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom:
“51n4e Mandataire du groupement formé avec 51n4e Studio 2/2001/bollinger +grohmann/creaspace/lola landscape/systematica/ville ouverte/transsolar/”
Adresse postale: a diderichstraat 3a B.1
Commune postale: Bruxelles
Pays: Belgique 🇧🇪
Région: Région de Bruxelles-Capitale/Brussels Hoofdstedelijk Gewest 🏙️
Nom:
“d&A SELAS D'Architecture Mandataire du groupement formé avec Sathy/Scet/Tn Plus/6-T bureau de recherche/zefco/atelier D'Ecologie urbaine/alain bourdin”
Adresse postale: 10, Villa Nieuport
Code postal: 75013
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Source: OJS 2022/S 209-597431 (2022-10-24)