Construction neuve de 125 logements collectifs sociaux NF Habitat HQE et RT2012-10 % — Pin Rolland — Saint-Mandrier (83430) — seize lots — 24 mois d'exécution.
1 consultation déclarée sans suite.
Variantes obligatoires et PSE.
Marché à tranches sur le lot 16 EV.
Variantes libres interdites.
Insertion par l'activité économique.
Se reporter à l'avis de marché et au règlement de consultation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-24.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Construction neuve de 125 logements collectifs sociaux NF Habitat HQE et RT2012-10 % — Pin Rolland — Saint-Mandrier (83430)
AO2_StMandrier_20210210”
Produits/services: Travaux de construction📦
Brève description:
“Construction neuve de 125 logements collectifs sociaux NF Habitat HQE et RT2012-10 % — Pin Rolland — Saint-Mandrier (83430) — seize lots — 24 mois...”
Brève description
Construction neuve de 125 logements collectifs sociaux NF Habitat HQE et RT2012-10 % — Pin Rolland — Saint-Mandrier (83430) — seize lots — 24 mois d'exécution.
1 consultation déclarée sans suite.
Variantes obligatoires et PSE.
Marché à tranches sur le lot 16 EV.
Variantes libres interdites.
Insertion par l'activité économique.
Se reporter à l'avis de marché et au règlement de consultation.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 13 667 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 Terrassements
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: La Presqu'île — route Départementale 18, 83430 Saint-Mandrier-sur-Mer.
Description du marché:
“Marchés de travaux de terrassements ayant pour objet la construction neuve de 125 logements collectifs sociaux NF Habitat HQE et RT 2012 -10 %.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 930 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le marché pourra faire l'objet d'éventuels achats susceptibles d'être effectués dans...”
Description des options
En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le marché pourra faire l'objet d'éventuels achats susceptibles d'être effectués dans le cadre de marchés de prestations similaires conclus sans publicité ni nouvelle mise en concurrence.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 Gros-œuvre — compléments structure — maçonneries
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction📦
Description du marché:
“Marchés de travaux de gros-œuvre — compléments structure — maçonneries ayant pour objet la construction neuve de 125 logements collectifs sociaux NF Habitat...”
Description du marché
Marchés de travaux de gros-œuvre — compléments structure — maçonneries ayant pour objet la construction neuve de 125 logements collectifs sociaux NF Habitat HQE et RT 2012 -10 %.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 200 000 💰
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires: Variante obligatoire nº 1 à chiffrer obligatoirement.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3 Étanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Marchés de travaux d'étanchéité ayant pour objet la construction neuve de 125 logements collectifs sociaux NF Habitat HQE et RT 2012 -10 %.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 649 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4 Traitement des façades
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Marchés de travaux de traitement des façades ayant pour objet la construction neuve de 125 logements collectifs sociaux NF Habitat HQE et RT 2012 -10 %.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 5 Menuiseries extérieures — fermetures
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Marchés de travaux de menuiseries extérieures — fermetures ayant pour objet la construction neuve de 125 logements collectifs sociaux NF Habitat HQE et RT...”
Description du marché
Marchés de travaux de menuiseries extérieures — fermetures ayant pour objet la construction neuve de 125 logements collectifs sociaux NF Habitat HQE et RT 2012 -10 %.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Description
Informations complémentaires: Variante obligatoire nº 2 à chiffrer obligatoirement.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 6 Plomberie — VMC — chauffage et production d'ECS
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Marchés de travaux de plomberie — VMC — chauffage et production d'ECS ayant pour objet la construction neuve de 125 logements collectifs sociaux NF Habitat...”
Description du marché
Marchés de travaux de plomberie — VMC — chauffage et production d'ECS ayant pour objet la construction neuve de 125 logements collectifs sociaux NF Habitat HQE et RT 2012 -10 %.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 250 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 7 Électricité — courant fort — courant faible
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Marchés de travaux d'électricité — courant fort — courant faible ayant pour objet la construction neuve de 125 logements collectifs sociaux NF Habitat HQE...”
Description du marché
Marchés de travaux d'électricité — courant fort — courant faible ayant pour objet la construction neuve de 125 logements collectifs sociaux NF Habitat HQE et RT 2012 -10 %.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 8 Ascenseurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Marchés de travaux d'ascenseurs ayant pour objet la construction neuve de 125 logements collectifs sociaux NF Habitat HQE et RT 2012 -10 %.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Informations complémentaires: PSE nº 1 à chiffrer obligatoirement.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 9 Cloisons — doublages — isolation — faux-plafonds
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Marchés de travaux de cloisons — doublages — isolation — faux-plafonds ayant pour objet la construction neuve de 125 logements collectifs sociaux NF Habitat...”
Description du marché
Marchés de travaux de cloisons — doublages — isolation — faux-plafonds ayant pour objet la construction neuve de 125 logements collectifs sociaux NF Habitat HQE et RT 2012 -10 %.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 380 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 10 Menuiseries intérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Marchés de travaux de menuiseries intérieures ayant pour objet la construction neuve de 125 logements collectifs sociaux NF Habitat HQE et RT 2012 -10 %.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 370 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 11 Carrelage — faïence — revêtement de sol
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Marchés de travaux de carrelage — faïence — revêtement de sol ayant pour objet la construction neuve de 125 logements collectifs sociaux NF Habitat HQE et...”
Description du marché
Marchés de travaux de carrelage — faïence — revêtement de sol ayant pour objet la construction neuve de 125 logements collectifs sociaux NF Habitat HQE et RT 2012 -10 %.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 760 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 12 Peinture — nettoyage
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Marchés de travaux de peinture — nettoyage ayant pour objet la construction neuve de 125 logements collectifs sociaux NF Habitat HQE et RT 2012 -10 %.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 439 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 13 Serrurerie — garde-corps
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Marchés de travaux de serrurerie — garde-corps ayant pour objet la construction neuve de 125 logements collectifs sociaux NF Habitat HQE et RT 2012 -10 %.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 170 000 💰
Description
Informations complémentaires: PSE nº 2 à chiffrer obligatoirement.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 14 Portes de garage — portails
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“Marchés de travaux de portes de garage — portails ayant pour objet la construction neuve de 125 logements collectifs sociaux NF Habitat HQE et RT 2012 -10 %.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 19 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 15 VRD
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché:
“Marchés de travaux de VRD ayant pour objet la construction neuve de 125 logements collectifs sociaux NF Habitat HQE et RT 2012 -10 %.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 450 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 16 Espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Description du marché:
“Marchés de travaux de espaces verts ayant pour objet la construction neuve de 125 logements collectifs sociaux NF Habitat HQE et RT 2012 -10 %.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 270 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le marché pourra faire l'objet d'éventuels achats susceptibles d'être effectués dans...”
Description des options
En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le marché pourra faire l'objet d'éventuels achats susceptibles d'être effectués dans le cadre de marchés de prestations similaires conclus sans publicité ni nouvelle mise en concurrence. Le marché comporte une tranche ferme et deux tranches optionnelles.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Marché comportant une tranche ferme et deux tranches optionnelles devant être obligatoirement chiffrées.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Extrait Kbis de moins de trois mois ou équivalent.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les marchés sont soumis à une obligation d'insertion par l'activité économique dans les conditions fixées à l'article 9 du CCAP. L'annexe 4 à l'acte...”
Conditions d'exécution du contrat
Les marchés sont soumis à une obligation d'insertion par l'activité économique dans les conditions fixées à l'article 9 du CCAP. L'annexe 4 à l'acte d'engagement devra être complétée, signée et tamponnée (format pdf) pour les lots concernés.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 144-353249
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-29
14:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège de la DIR PACAC.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Les CAO ne sont pas publiques.
“Pas de visite de site. Variantes libres interdites. Paiement à 60 jours à réception de facture. Marchés forfaitaire non actualisable non révisable. Pas...”
Pas de visite de site. Variantes libres interdites. Paiement à 60 jours à réception de facture. Marchés forfaitaire non actualisable non révisable. Pas d'avances. Les candidats devront s'assurer d'être rendus destinataires de éventuelles mises à jour durant toute la procédure de passation, notamment en prenant en compte les départs en congés des personnes indiquées sur le profil acheteur. Il est vivement conseillé aux OE de fournir une copie de sauvegarde dans les conditions du RC (article 5.1.2.). Il est précisé que le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de faire application des dispositions de l'article R. 2161-4 du code de la commande publique et ainsi de procéder à l'examen des offres avant les candidatures. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront faire parvenir avant le 8.3.2021 (12h00) une demande à CDC Habitat, via le profil acheteur mentionné à l'article 4 du présent règlement. Une réponse sera alors adressée, au plus tard six jours avant la date limite de remise des plis, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Adresse postale: place Gabriel Péri
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.cours-appel.justice.fr/aix-en-provence/tj-de-toulon🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel peut être introduit jusqu'à signature du marché (stand-still de onze jours à date d'envoi des courriers de rejet);
— recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel peut être introduit jusqu'à signature du marché (stand-still de onze jours à date d'envoi des courriers de rejet);
— recours contentieux dans les deux mois de la parution de l'avis d'attribution au JOUE.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal judiciaire de Toulon
Adresse postale: place Gabriel Péri
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.cours-appel.justice.fr/aix-en-provence/tj-de-toulon🌏
Source: OJS 2021/S 031-076241 (2021-02-10)
Avis d'attribution de marché (2022-01-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 22 ALLE RAY GRASSI - CS 20023
Commune postale: Marseille cedex 08
Personne de contact:
“Amandine Lyonnet - Responsable du service marchés développement et maîtrise d'ouvrage” Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Société d'Economie Mixte
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Construction neuve de 125 logements collectifs sociaux NF Habitat HQE et RT2012-10 % - Pin Rolland - St-Mandrier (83430) - Relance lots 4,6,7,13 et...”
Titre
Construction neuve de 125 logements collectifs sociaux NF Habitat HQE et RT2012-10 % - Pin Rolland - St-Mandrier (83430) - Relance lots 4,6,7,13 et 14
AO3_StMandrier_20210512
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Brève description:
“Construction neuve de 125 logements collectifs sociaux NF Habitat HQE et RT2012-10 % - Pin Rolland - Saint-Mandrier (83430) - seize lots - 24 mois...”
Brève description
Construction neuve de 125 logements collectifs sociaux NF Habitat HQE et RT2012-10 % - Pin Rolland - Saint-Mandrier (83430) - seize lots - 24 mois d'exécution. 1er appel d 'offres déclaré sans suite. 2ème appel d'offres : lots 4, 6 et 7 déclarés sans suites / lots 13 et 14 déclarés infructueux Marché à tranches sur les lots 6 plomberie et 7 électricité Variantes libres interdites. Insertion par l'activité économique. Se reporter à l'avis de marché et au règlement de consultation. Montant estimé lots relancés HT : 2.589.000 euro(s) HT
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2484268.63 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4 TRAITEMENT DES FACADES
Description
Site principal ou lieu d'exécution: La Presqu'ile - Route Départementale 18, 83430 SAINT MANDRIER SUR MER
Description du marché:
“Marchés de travaux de traitement des façades ayant pour objet la construction neuve de 125 logements collectifs sociaux NF Habitat HQE et RT 2012 -10 %” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre: Lot 6 PLOMBERIE - VMC - CHAUFFAGE et PRODUCTION D'ECS
Description
Description du marché:
“Marchés de travaux de plomberie - VMC - chauffage et production d'ECS ayant pour objet la construction neuve de 125 logements collectifs sociaux NF Habitat...”
Description du marché
Marchés de travaux de plomberie - VMC - chauffage et production d'ECS ayant pour objet la construction neuve de 125 logements collectifs sociaux NF Habitat HQE et RT 2012 -10 %.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le marché pourra faire l'objet d'éventuels achats susceptibles d'être effectués dans...”
Description des options
En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le marché pourra faire l'objet d'éventuels achats susceptibles d'être effectués dans le cadre de marchés de prestations similaires conclus sans publicité ni nouvelle mise en concurrence.Le marché fait l'objet d'une tranche optionnelle a chiffrer obligatoirement dans l'acte d'engagement et dans la DPGF.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot 7 ELECTRICITE - COURANT FORT - COURANT FAIBLE
Description
Description du marché:
“Marchés de travaux d'électricité - courant fort - courant faible ayant pour objet la construction neuve de 125 logements collectifs sociaux NF Habitat HQE...”
Description du marché
Marchés de travaux d'électricité - courant fort - courant faible ayant pour objet la construction neuve de 125 logements collectifs sociaux NF Habitat HQE et RT 2012 -10 %.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot 13 SERRURERIE - GARDE-CORPS
Description
Description du marché:
“Marchés de travaux de serrurerie - garde-corps ayant pour objet la construction neuve de 125 logements collectifs sociaux NF Habitat HQE et RT 2012 -10 %.” Informations sur les options
Description des options:
“En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le marché pourra faire l'objet d'éventuels achats susceptibles d'être effectués dans...”
Description des options
En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le marché pourra faire l'objet d'éventuels achats susceptibles d'être effectués dans le cadre de marchés de prestations similaires conclus sans publicité ni nouvelle mise en concurrence.Le marché fait l'objet d'une PSE à chiffrer obligatoirement dans l'acte d'engagement et dans la DPGF.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot 14 PORTES DE GARAGE - PORTAILS
Description
Description du marché:
“Marchés de travaux de portes de garage - portails ayant pour objet la construction neuve de 125 logements collectifs sociaux NF Habitat HQE et RT 2012 -10 %.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 031-076241
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 052/21/R09/MO
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Traitement des facades
Date de conclusion du contrat: 2021-10-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Dsa mediterranee
Adresse postale: 183 Rue des Safranes
Commune postale: Roquefort la bedoule
Code postal: 13830
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: https://www.groupedsa.fr/agence/dsa-mediterranee/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 281 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 319 685 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 054/21/R09/MO
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: PLOMBERIE - VMC - CHAUFFAGE et PRODUCTION D'ECS
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Azur confort
Adresse postale: 151 avenue des aygalades
Commune postale: Marseille
Code postal: 13015
URL: https://azurconfort.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 280 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 179 583 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 055/21/R09/MO
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Electricite - courant fort - courant faible
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Energie cote sud
Adresse postale: 12 Bis Rue Parmentier ZI TOULON EST BP 377 LA FARLEDE
Commune postale: Toulon
Code postal: 83085
Région: Var🏙️
URL: https://www.energie-cote-sud.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 837 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 681 004 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 061/21/R09/MO
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Serrurerie - garde corps
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Var industrie
Adresse postale: Chemin des negadoux zone industrielle
Commune postale: Six fours les plages
Code postal: 83140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 170 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 286 595 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 062/21/R09/MO
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Portes de garage - portails
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Doitrand
Adresse postale: 359 RUE DE L'ASTREE
Commune postale: Grezolles
Code postal: 42260
Région: Loire🏙️
URL: http://www.doitrand.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 19 500 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 400 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: Place Gabriel Péri
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel peut être introduit jusqu'à signature du marché (stand-still de onze jours à date d'envoi des courriers de rejet);- recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- référé précontractuel peut être introduit jusqu'à signature du marché (stand-still de onze jours à date d'envoi des courriers de rejet);- recours contentieux dans les deux mois de la parution de l'avis d'attribution au JOUE.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Place Gabriel Péri
Source: OJS 2022/S 005-005809 (2022-01-04)