Construction d'une salle polyvalente au collège les Caillols (Marseille 12) — douze lots
Conseil départemental 13
Construction d'une salle polyvalente au collège les Caillols (Marseille 12) — douze lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Avenir déconstruction
- • energetique sanitaire 13003 Marseille
- • Eurovia Méditerranée
- • Les Charpentiers de la Corse
- • SARL Guerra
- • sarl Jean Morel et Associés
- • SARL Rogier
- • segilped 13400 Aubagne
- • Sontec
- • STMS
- • Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie › Équipement de chauffage
- • Ossatures › Travaux de gros œuvre
- • Panneaux solaires › Modules solaires photovoltaïques
- • Peintures, vernis et mastics › Peintures
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Travaux d'installation de menuiseries non métalliques › Installation de cloisons
- • Produits structurels › Charpenterie pour la construction
- • Quincaillerie › Serrurerie
- • Structures de construction diverses › Cloisons
- • Toit › Charpentes de toit
- • Travaux d'installation de matériel de ventilation et de climatisation › Travaux d'installation de ventilation
- • Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes › Travaux de charpente
- • Travaux de construction d'égouts › Travaux d'assainissement
- • Travaux de construction spécialisés divers › Travaux de bardage
- • Travaux de couverture et de peinture de toiture › Travaux de couverture
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de terrassement
- • Travaux de parachèvement de bâtiment › Revêtement de sols et de murs
- • Travaux de remblayage et de mise en condition du terrain › Travaux de remblayage
- • Travaux de revêtement › Travaux d'étanchéification
- • Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes › Réseaux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-04-12 | Avis de marché |
| 2021-05-04 | Informations complémentaires |
| 2022-02-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
Numéro de référence: 2021-0040
Brève description: Construction d'une salle polyvalente au collège les Caillols (Marseille 12
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de terrassement 📦
Travaux de gros œuvre 📦
Charpentes de toit 📦
Travaux de couverture 📦
Serrurerie 📦
Installation de cloisons 📦
Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres 📦
Revêtement de sols et de murs 📦
Peintures 📦
Modules solaires photovoltaïques 📦
Travaux de plomberie 📦
Travaux d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental 13
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: https://marches.departement13.fr 🌏
Courrier électronique: contact.samtm@departement13.fr 📧
URL des documents: https://marches.departement13.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.departement13.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=15732&orgAcronyme=cg13 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-12 📅
Date limite de soumission: 2021-05-12 📅
Date de publication: 2021-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 074-185166
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Déconstruction/terrassement
Numéro du lot: 1
Brève description: Déconstruction/terrassement.
Durée de l'accord: 12 mois
Intitulé du lot: Gros œuvre
Numéro du lot: 2
Brève description: Gros œuvre.
Intitulé du lot: Charpente bois
Numéro du lot: 3
Brève description: Charpente bois.
Intitulé du lot: Bardage/couverture étanchéité
Numéro du lot: 4
Brève description: Bardage/couverture étanchéité.
Intitulé du lot: Menuiserie extérieure/serrurerie
Numéro du lot: 5
Brève description: Menuiserie extérieure: serrurerie.
Intitulé du lot: Cloison/doublage faux-plafond
Numéro du lot: 6
Brève description: Cloison/doublage faux-plafond.
Intitulé du lot: Menuiseries intérieures
Numéro du lot: 7
Brève description: Menuiseries intérieures.
Intitulé du lot: Revêtements de sols et murs
Numéro du lot: 8
Brève description: Revêtements de sols et murs.
Intitulé du lot: Peinture
Numéro du lot: 9
Brève description: Peinture.
Intitulé du lot: Électricité photovoltaïque
Numéro du lot: 10
Brève description: Électricité photovoltaïque.
Intitulé du lot: Chauffage/ventilation/plomberie
Numéro du lot: 11
Brève description: Chauffage/ventilation/plomberie.
Intitulé du lot: Vrd
Numéro du lot: 12
Brève description: VRD.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-05-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires:
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.departement13.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral de Marseille
Adresse postale: place Félix Baret
Commune postale: Marseille Cedex 6
Source: OJS 2021/S 074-185166 (2021-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
Numéro de référence: 2021-0040
Brève description: Construction d'une salle polyvalente au collège les Caillols (Marseille 12
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de terrassement 📦
Travaux de gros œuvre 📦
Charpentes de toit 📦
Travaux de couverture 📦
Serrurerie 📦
Installation de cloisons 📦
Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres 📦
Revêtement de sols et de murs 📦
Peintures 📦
Modules solaires photovoltaïques 📦
Travaux de plomberie 📦
Travaux d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental 13
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: https://marches.departement13.fr 🌏
Courrier électronique: contact.samtm@departement13.fr 📧
URL des documents: https://marches.departement13.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.departement13.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=15732&orgAcronyme=cg13 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-12 📅
Date limite de soumission: 2021-05-12 📅
Date de publication: 2021-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 074-185166
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires
La séance n'est pas publique. La date et l'heure sont communiqués à titre informatif.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Déconstruction/terrassement
Numéro du lot: 1
Brève description: Déconstruction/terrassement.
Durée de l'accord: 12 mois
Intitulé du lot: Gros œuvre
Numéro du lot: 2
Brève description: Gros œuvre.
Intitulé du lot: Charpente bois
Numéro du lot: 3
Brève description: Charpente bois.
Intitulé du lot: Bardage/couverture étanchéité
Numéro du lot: 4
Brève description: Bardage/couverture étanchéité.
Intitulé du lot: Menuiserie extérieure/serrurerie
Numéro du lot: 5
Brève description: Menuiserie extérieure: serrurerie.
Intitulé du lot: Cloison/doublage faux-plafond
Numéro du lot: 6
Brève description: Cloison/doublage faux-plafond.
Intitulé du lot: Menuiseries intérieures
Numéro du lot: 7
Brève description: Menuiseries intérieures.
Intitulé du lot: Revêtements de sols et murs
Numéro du lot: 8
Brève description: Revêtements de sols et murs.
Intitulé du lot: Peinture
Numéro du lot: 9
Brève description: Peinture.
Intitulé du lot: Électricité photovoltaïque
Numéro du lot: 10
Brève description: Électricité photovoltaïque.
Intitulé du lot: Chauffage/ventilation/plomberie
Numéro du lot: 11
Brève description: Chauffage/ventilation/plomberie.
Intitulé du lot: Vrd
Numéro du lot: 12
Brève description: VRD.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Le candidat doit être inscrit sur un registre professionnel. En cas de sous-traitance, le candidat devra fournir le formulaire DC4.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement au cours des trois dernières années;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats:
—— pour le lot 1 Qualibat 1111: démolition (technicité courante);
—— pour le lot 2, Qualibat 2111: maçonnerie et béton armé courant (technicité courante);
—— pour le lot 3, Qualibat 2342: fabrication et pose de charpente et structures en bois lamellé-collé (technicité confirmée);
—— pour le lot 4, Qualibat 3811: parois en bardage simples (technicité courante) et Qualibat 3211: étanchéité en matériaux bitumineux en feuilles (technicité courante);
—— pour le lot 5, Qualibat 3521: fabrication et pose de menuiseries extérieures en aluminium (technicité courante);
—— pour le lot 6, Qualibat 4131: plaques de plâtre (technicité courante) et Qualibat 6611: fourniture et pose de plafonds suspendus modulaires (technicité courante);
—— pour le lot 7, Qualibat 4312: fourniture et pose de menuiserie en bois (technicité courante);
—— pour le lot 8, Qualibat 6311: carrelages — revêtements (technicité courante);
—— pour le lot 9, Qualibat 6111: peinture et ravalement (technicité courante);
—— pour le lot 10, Qualifelec — APSAD installations électriques E2 et Courants faibles CF2 — DTC — DST;
—— pour le lot 11, Qualibat 5111: plomberie/sanitaire (technicité courante) et Qualibat 5311: installation de VMC en tertiaire inférieur à 1 000 m
—— pour le lot 12, Qualibat 1321: canalisations d'assainissement (technicité courante) et Qualibat 1341: aménagements de chaussées et trottoirs.
À défaut de présentation des certifications, le candidat devra indiquer pour chaque certification non présentée deux références équivalentes, proportionnées, achevées, réalisées au cours des trois dernières années, avec indication du maître d'ouvrage, de la nature exacte des travaux, du lieu, du montant, et de l'année d'exécution des travaux. Il est cependant précisé que pour garantir un niveau de concurrence suffisant, les références datant de plus de trois ans seront prises en compte dans la limite de cinq ans.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-05-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires:
La séance n'est pas publique. La date et l'heure sont communiqués à titre informatif.
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.departement13.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux article L. 551-1 à L. 551-12 du Code de la justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus toutefois être exercé après la signature du contrat;
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— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Nom: Cciral de Marseille
Adresse postale: place Félix Baret
Commune postale: Marseille Cedex 6
Source: OJS 2021/S 074-185166 (2021-04-12)
Informations complémentaires (2021-05-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de menuiserie et de charpenterie 📦
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: contact.samtm@departement13.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-04 📅
Date limite de soumission: 2021-05-21 📅
Date de publication: 2021-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 089-227478
Se réfère à l'avis: 2021/S 074-185166
Numéro JO-S: 89
Source: OJS 2021/S 089-227478 (2021-05-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de menuiserie et de charpenterie 📦
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: contact.samtm@departement13.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-04 📅
Date limite de soumission: 2021-05-21 📅
Date de publication: 2021-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 089-227478
Se réfère à l'avis: 2021/S 074-185166
Numéro JO-S: 89
Source: OJS 2021/S 089-227478 (2021-05-04)
Avis d'attribution de marché (2022-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil departemental 13
Adresse postale: 52, avenue de st JUST
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-18 📅
Date de publication: 2022-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 038-097180
Numéro JO-S: 38
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: déconstruction / Terrassement
Brève description: déconstruction / Terrassement
Intitulé du lot: gros oeuvre
Brève description: gros oeuvre
Intitulé du lot: charpente bois
Brève description: charpente bois
Intitulé du lot: bardage / Couverture étanchéité
Brève description: bardage / Couverture étanchéité
Intitulé du lot: menuiserie extérieure / Serrurerie
Brève description: menuiserie extérieure : Serrurerie
Intitulé du lot: cloison / Doublage Faux-Plafond
Brève description: cloison / Doublage Faux-Plafond
Intitulé du lot: menuiseries intérieures
Brève description: menuiseries intérieures
Intitulé du lot: revêtements de sols et murs
Brève description: revêtements de sols et murs
Intitulé du lot: peinture
Brève description: peinture
Intitulé du lot: electricité photovoltaïque
Brève description: electricité photovoltaïque
Intitulé du lot: chauffage / Ventilation / Plomberie
Brève description: chauffage / Ventilation / Plomberie
Intitulé du lot: vrd
Brève description: vrd
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Moyens humains affectés au chantier
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-01-06 📅
Nom: avenir deconstruction
Adresse postale: 14 rue Emmanuel Vitria ZI la Palun
Commune postale: Gardanne
Code postal: 13120
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 27545.60 EUR 💰
Nom: segilped 13400 Aubagne
Adresse postale: 1061 Chem St Jean de Garguier
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
Valeur totale du marché: 408103.35 EUR 💰
Nom: les charpentiers de la Corse
Adresse postale: lieu dit Volte
Commune postale: Piedigriggio
Code postal: 20218
Valeur totale du marché: 142416.55 EUR 💰
Nom: sarl Jean Morel et Associés
Adresse postale: 310 traverse de la Bourgade
Valeur totale du marché: 323634.22 EUR 💰
Nom: sarl rogier
Adresse postale: 8 ZA du Pujol
Commune postale: Auriol
Code postal: 13390
Valeur totale du marché: 188244.20 EUR 💰
Nom: sarl guerra
Adresse postale: rue de Courtine ZA des Etangs
Commune postale: Saint-Mitre-les-Remparts
Code postal: 13290
Valeur totale du marché: 85285.52 EUR 💰
Nom: stms
Adresse postale: 35 rue Condorcet
Commune postale: Marseille
Code postal: 13016
Valeur totale du marché: 55 000 EUR 💰
Nom: sontec
Adresse postale: 16s rue des Combattants d'extrême Orient
Commune postale: Marignane
Code postal: 13700
Valeur totale du marché: 134849.90 EUR 💰
Nom: energetique sanitaire 13003 Marseille
Adresse postale: 36 A bd Guigou
Code postal: 13003
Valeur totale du marché: 139 447 EUR 💰
Nom: eurovia mediterranee
Adresse postale: 17 Boulevard de la Millière CS 40018
Commune postale: Marseille Cedex 11
Code postal: 13396
Valeur totale du marché: 109682.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
2
1
7
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral de Marseille
Source: OJS 2022/S 038-097180 (2022-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
construction d'une salle polyvalente au collège les Caillols (Marseille 12ème) - 12 lots
Valeur totale du marché: 1614208.84 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil departemental 13
Adresse postale: 52, avenue de st JUST
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-18 📅
Date de publication: 2022-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 038-097180
Numéro JO-S: 38
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: déconstruction / Terrassement
Brève description: déconstruction / Terrassement
Intitulé du lot: gros oeuvre
Brève description: gros oeuvre
Intitulé du lot: charpente bois
Brève description: charpente bois
Intitulé du lot: bardage / Couverture étanchéité
Brève description: bardage / Couverture étanchéité
Intitulé du lot: menuiserie extérieure / Serrurerie
Brève description: menuiserie extérieure : Serrurerie
Intitulé du lot: cloison / Doublage Faux-Plafond
Brève description: cloison / Doublage Faux-Plafond
Intitulé du lot: menuiseries intérieures
Brève description: menuiseries intérieures
Intitulé du lot: revêtements de sols et murs
Brève description: revêtements de sols et murs
Intitulé du lot: peinture
Brève description: peinture
Intitulé du lot: electricité photovoltaïque
Brève description: electricité photovoltaïque
Intitulé du lot: chauffage / Ventilation / Plomberie
Brève description: chauffage / Ventilation / Plomberie
Intitulé du lot: vrd
Brève description: vrd
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Moyens humains affectés au chantier
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-01-06 📅
Nom: avenir deconstruction
Adresse postale: 14 rue Emmanuel Vitria ZI la Palun
Commune postale: Gardanne
Code postal: 13120
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 27545.60 EUR 💰
Nom: segilped 13400 Aubagne
Adresse postale: 1061 Chem St Jean de Garguier
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
Valeur totale du marché: 408103.35 EUR 💰
Nom: les charpentiers de la Corse
Adresse postale: lieu dit Volte
Commune postale: Piedigriggio
Code postal: 20218
Valeur totale du marché: 142416.55 EUR 💰
Nom: sarl Jean Morel et Associés
Adresse postale: 310 traverse de la Bourgade
Valeur totale du marché: 323634.22 EUR 💰
Nom: sarl rogier
Adresse postale: 8 ZA du Pujol
Commune postale: Auriol
Code postal: 13390
Valeur totale du marché: 188244.20 EUR 💰
Nom: sarl guerra
Adresse postale: rue de Courtine ZA des Etangs
Commune postale: Saint-Mitre-les-Remparts
Code postal: 13290
Valeur totale du marché: 85285.52 EUR 💰
Nom: stms
Adresse postale: 35 rue Condorcet
Commune postale: Marseille
Code postal: 13016
Valeur totale du marché: 55 000 EUR 💰
Nom: sontec
Adresse postale: 16s rue des Combattants d'extrême Orient
Commune postale: Marignane
Code postal: 13700
Valeur totale du marché: 134849.90 EUR 💰
Nom: energetique sanitaire 13003 Marseille
Adresse postale: 36 A bd Guigou
Code postal: 13003
Valeur totale du marché: 139 447 EUR 💰
Nom: eurovia mediterranee
Adresse postale: 17 Boulevard de la Millière CS 40018
Commune postale: Marseille Cedex 11
Code postal: 13396
Valeur totale du marché: 109682.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
2
1
7
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Informations sur les délais d'introduction des recours:
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus toutefois être exercé après la signature du contrat)- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Nom: cciral de Marseille
Source: OJS 2022/S 038-097180 (2022-02-18)
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