Conception, organisation et communication de la convention citoyenne pour le climat de Grenoble-Alpes Métropole

Grenoble-Alpes Métropole

Le marché a pour objet la conception, l'organisation et la communication de la convention citoyenne pour le climat de Grenoble-Alpes Métropole. La consultation est scindée en trois lots.
Attribution d'un marché pour chaque lot. Pour le lot 1, il s'agit d'un marché ordinaire comportant une partie forfaitaire. Pour les lots 2 et 3, il s'agit d'un marché ordinaire comportant une partie forfaitaire et une partie à bons de commande, sans montant minimal et avec un montant maximal. Pour tous les lots, les variantes ne sont pas autorisées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-07-05. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-06-04 Avis de marché
2021-10-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'organisation d'événements
Numéro de référence: 2021-Fcs-Dajm-0201
Brève description:
Le marché a pour objet la conception, l'organisation et la communication de la convention citoyenne pour le climat de Grenoble-Alpes Métropole. La consultation est scindée en trois lots. Attribution d'un marché pour chaque lot. Pour le lot 1, il s'agit d'un marché ordinaire comportant une partie forfaitaire. Pour les lots 2 et 3, il s'agit d'un marché ordinaire comportant une partie forfaitaire et une partie à bons de commande, sans montant minimal et avec un montant maximal. Pour tous les lots, les variantes ne sont pas autorisées.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'organisation d'événements 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'organisation d'événements 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble-Alpes Métropole
Adresse postale: Le Forum — CS 50053, 3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.lametro.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-04 📅
Date limite de soumission: 2021-07-05 📅
Date de publication: 2021-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 110-289262
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur: http://agysoft.marches-publics.info Pour chaque lot, la durée du contrat est de 24 mois à compter de sa notification. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur: http://agysoft.marches-publics.info La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La date d'ouverture est indicative. Numéro de la consultation: 2021-fcs-dajm-0201. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet la conception, l'organisation et la communication de la convention citoyenne pour le climat de Grenoble-Alpes Métropole. La consultation est scindée en trois lots.
Attribution d'un marché pour chaque lot. Pour le lot 1, il s'agit d'un marché ordinaire comportant une partie forfaitaire. Pour les lots 2 et 3, il s'agit d'un marché ordinaire comportant une partie forfaitaire et une partie à bons de commande, sans montant minimal et avec un montant maximal. Pour tous les lots, les variantes ne sont pas autorisées.
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Intitulé du lot: Tirage au sort pour constituer la convention citoyenne
Numéro du lot: 1
Brève description: Il s'agit d'un marché ordinaire comportant une partie forfaitaire uniquement.
Durée de l'accord: 24 mois
Intitulé du lot: Organisation et animation des sessions de la convention citoyenne pour le climat
Numéro du lot: 2
Brève description:
Il s'agit d'un marché ordinaire comportant une partie forfaitaire et une partie à bons de commande, sans montant minimal et avec un montant maximal de 20 000 EUR (HT). Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
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Intitulé du lot: Outils d'information et de communication pour la convention citoyenne pour le climat
Numéro du lot: 3
Brève description:
Il s'agit d'un marché ordinaire comportant une partie forfaitaire et une partie à bons de commande, sans montant minimal et avec un montant maximal de 19 000 EUR (HT). Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner et renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (rubrique F1 du DC1 ou forme libre);
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— lettre de candidature (DC1 ou forme libre) et, en cas de groupement, d'habilitation du mandataire par ses cotraitants les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (rubrique F1 de la DC2 ou forme libre).
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat (rubrique G1 de la DC2 ou forme libre).
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Pour chaque lot, l'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Pour le lot 1, prestations réglées par des prix forfaitaires.
Pour les lots 2 et 3, prestations réglées par des prix forfaitaires et unitaires. Aucune clause de garantie financière prévue.
Pour le lot 2, uniquement pour la partie forfaitaire, le contrat prévoit le versement d'une avance de 10 % accordée dans les conditions prévues au contrat, avec obligation de constituer une garantie à première demande de 100,0 % du montant de l'avance pour en bénéficier. Les prix sont révisables annuellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: budget de Grenoble-Alpes Métropole.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique sous-critère 1: qualité des méthodes proposées et capacité à s'adapter aux contraintes du présent marché
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique sous-critère2: qualité des compétences, expériences des intervenants, organisation, coordination de l'équipe intervenante, adéquation du temps dédié à la prestation et respect du calendrier
Valeur technique sous-critère 3: qualité des moyens techniques mis à disposition pour ce marché
Critère de coût (nom): Prix des prestations (prix global et forfaitaire)
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique sous-critère 1: qualité des propositions d'organisation et des méthodes d'animation et capacité à s'adapter aux contraintes du présent marché
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique sous-critère 2: qualité des compétences, expériences des intervenants, organisation, coordination de l'équipe intervenante, adéquation du temps dédié à la prestation et respect du calendrier
Critère de coût (nom): Prix des prestations: bordereau des prix unitaires
Critère de coût (pondération): 5
Critère de coût (nom): Prix des prestations: prix global et forfaitaire
Critère de coût (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur technique sous-critère 1: qualité de la stratégie proposée, savoir-faire, créativité et capacité à s'adapter aux contraintes du présent marché

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004071500019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur: http://agysoft.marches-publics.info Pour chaque lot, la durée du contrat est de 24 mois à compter de sa notification. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur:
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La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
La date d'ouverture est indicative.
Numéro de la consultation: 2021-fcs-dajm-0201.
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 110-289262 (2021-06-04)
Avis d'attribution de marché (2021-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le marché a pour objet la conception, l'organisation et la communication de la Convention citoyenne pour le climat de Grenoble-Alpes Métropole.La consultation est scindée en 3 lots. Attribution d'un marché pour chaque lot. Pour le lot 1, il s'agit d'un marché ordinaire comportant une partie forfaitaire. Pour les lots 2 et 3, il s'agit d'un marché ordinaire comportant une partie forfaitaire et une partie à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum. Pour tous les lots, les variantes ne sont pas autorisées
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Valeur totale du marché: 33 927 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: grenoble-alpes metropole
Adresse postale: le Forum - cs 50053, 3 rue Malakoff

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-11 📅
Date de publication: 2021-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 201-524640
Se réfère à l'avis: 2021/S 110-289262
Numéro JO-S: 201

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: tirage au sort pour constituer la convention citoyenne
Brève description: il s'agit d'un marché ordinaire comportant une partie forfaitaire uniquement
Intitulé du lot: organisation et animation des sessions de la Convention citoyenne pour le climat
Brève description:
il s'agit d'un marché ordinaire comportant une partie forfaitaire et une partie à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum de 20 000 euro(s) (H.T.). Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande
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Intitulé du lot: outils d'information et de communication pour la Convention citoyenne pour le climat
Brève description:
il s'agit d'un marché ordinaire comportant une partie forfaitaire et une partie à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum de 19 000 euro(s) (H.T.). Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique sous-critère 1 : Qualité des méthodes proposées et capacité à s'adapter aux contraintes du présent marché
Valeur technique souscritère2:Qualité des compétences,expériences des intervenants,organisation,coordination de l'équipe intervenante,adéquation du temps dédié à la prestation et respect du calendrier
Valeur technique sous-critère 3 : Qualité des moyens techniques mis à disposition pour ce marché
Valeur technique sous-critère 1 : Qualité des propositions d'organisation et des méthodes d'animation et capacité à s'adapter aux contraintes du présent marché
Critère de coût (nom): Prix des prestations : bordereau des prix unitaires
Prix des prestations : prix global et forfaitaire
Critère de qualité (nom): Valeur technique sous-critère 1 : Qualité de la stratégie proposée, savoir-faire, créativité et capacité à s'adapter aux contraintes du présent marché

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-08 📅
Nom: sg Etudes
Adresse postale: 81 boulevard pierre 1er
Commune postale: Le Bouscat
Code postal: 33110
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 33 927 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 201-524640 (2021-10-11)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Isère
Produits/services:
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