Communication — prestations d'impression — accord-cadre à bons de commande

Commune d'Hyères-Les-Palmiers

Le marché est décomposé en quatre lots. Chaque marché est un accord-cadre à bons de commande passé avec un seul opérateur économique. Les prestations faisant l'objet de ce marché sont susceptibles de varier chaque année dans les limites suivantes:
— lot 1: montant minimal annuel: sans minimum; montant maximal annuel: 110 000 EUR TTC,
— lot 2: montant minimal annuel: sans minimum; montant maximal annuel: 52 000 EUR TTC,
— lot 3: montant minimal annuel: sans minimum; montant maximal annuel: 12 000 EUR TTC,
— lot 4: montant minimal annuel: sans minimum; montant maximal annuel: 15 000 EUR TTC,.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-21. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-18.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-03-18 Avis de marché
2021-07-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-03-18)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune d'Hyères-les-Palmiers
Numéro d'enregistrement national: 21830069700016
Adresse postale: 12 avenue Joseph Clotis
Commune postale: Hyères
Code postal: 83412
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494007832 📞
Courrier électronique: marches.publics@mairie-hyeres.com 📧
Fax: +33 494007981 📠
Région: Var 🏙️
URL: http://www.hyeres.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.hyeres.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.marchespublics.hyeres.fr 🌏
URL de participation: http://www.marchespublics.hyeres.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Communication — prestations d'impression — accord-cadre à bons de commande Aoo01/21”
Produits/services: Services d'impression et de livraison 📦
Brève description:
“Le marché est décomposé en quatre lots. Chaque marché est un accord-cadre à bons de commande passé avec un seul opérateur économique. Les prestations...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Impression de brochures, dépliants et livrets
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et de livraison 📦
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Hyères-les-Palmiers — 83400 Hyères.
Description du marché:
“Lot 1: montant minimal annuel: sans minimum; montant maximal annuel: 110 000 EUR TTC.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée d'après la grille de notation
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur du développement durable jugée d'après la grille de notation
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom):
“Prix des prestations jugé d'après le montant total (TTC) du DENC, le cas échéant corrigé”
Critère de coût (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Modalités de reconduction: tacite. Nombre de reconductions: trois.
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Oui. 1) Reconductions: le marché prévoit trois reconductions tacites; 2) Marché susceptible d'être passé ultérieurement en application de l'article R....”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“Clause d'insertion sociale le pouvoir adjudicateur, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Impression du magazine municipal
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Montant minimal annuel: sans minimum; montant maximal annuel: 52 000 EUR TTC.
Informations complémentaires:
“Clause d'insertion sociale le pouvoir adjudicateur, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Impression d'affiches format 120×176 cm et 80×120 cm et 40×60 cm
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Montant minimal annuel: sans minimum; montant maximal annuel: 12 000 EUR TTC.

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Impression de bâches, panneaux et adhésifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Montant minimal annuel: sans minimum; montant maximal annuel: 15 000 EUR TTC.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— tout document permettant d'apprécier la capacité financière du candidat à exécuter les prestations du présent marché, à fournir.”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“1) Clauses de réexamen: le présent marché prévoit des clauses de réexamen en cas de: — modification du service gestionnaire, — modification des points de livraison.”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-21 16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-22 08:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hyères.

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La présente consultation peut faire l'objet: — jusqu'à la signature du contrat, d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 057-144326 (2021-03-18)
Avis d'attribution de marché (2021-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché est décomposé en quatre lots. Chaque marché est un accord-cadre à bons de commande passé avec un seul opérateur économique. Les prestations...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 545 757 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Hyères-les-Palmiers, 83400 Hyères.
Description du marché:
“Lot 1: montant minimal annuel: sans minimal, montant maximal annuel: 110 000 EUR TTC.”
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Prix des prestations jugé d'après le montant total TTC du Denc, le cas échéant corrigé”
Informations sur les options
Description des options:
“Oui. 1) Reconductions: le marché prévoit trois reconductions tacites; 2) marché susceptible d'être passé ultérieurement en application de l'article R....”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“Clause d'insertion sociale le pouvoir adjudicateur, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des...”    Afficher plus
Description du marché: Montant minimal annuel: sans minimal, montant maximal annuel: 52 000 EUR TTC.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Prix des prestations jugé d'après le montant total (TTC) du Denc, le cas échéant corrigé”
Informations sur les options
Description des options:
“Oui. 1) reconductions: le marché prévoit trois reconductions tacites; 2) marché susceptible d'être passé ultérieurement en application de l'article R....”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“Clause d'insertion sociale le pouvoir adjudicateur, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: Impression d'affiches format 120×176cm et 80×120cm et 40×60cm
Description
Description du marché: Montant minimal annuel: sans minimal, montant maximal annuel: 12 000 EUR TTC.
Description du marché: Montant minimal annuel: sans minimal, montant maximal annuel: 15 000 EUR TTC.

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 057-144326

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: Aoo01/21
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Impression de brochures, dépliants et livrets
Date de conclusion du contrat: 2021-07-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Print Concept
Adresse postale: Traverse de la Bourgade — tél. +33 491191210 — fax: +33 491361843
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 366666.67 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Impression du magazine municipal
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: Traverse de la Bourgade — tél: +33 491191210 — fax: +33 491361843
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 189090.91 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Impression d'affiches format 120×176cm et 80×120cm et 40×60cm
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: DS Impression
Adresse postale: 5 rue de l'Artisanat — tél. +33 390227575 — fax: +33 388256202
Commune postale: Geudertheim
Code postal: 67170
Région: Bas-Rhin 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Impression de bâches, panneaux et adhésifs
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Nº de nomenclature: 82.03, lots nº 1 et 3: TVA 20 % — lot nº 2: TVA 10 %. Nombre d'offres reçues par voie électronique: 14. Nombre d'offres reçues...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La présente consultation peut faire l'objet: — jusqu'à la signature du contrat, d'un référé précontractuel dans les conditions de l'article L. 551-1 et...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 143-381100 (2021-07-22)