collecte et traitement des Déchets Industriels Dangereux (Did) et d'activité de Soin à Risques Infectieux (Dasri)

Université d'Aix-Marseille

le présent marché a pour objet la Collecte et traitement des Déchets Industriels Dangereux (Did) et d'activité de Soin à Risques Infectieux (Dasri).
La consultation comprend les lots suivants :
Lot 1 : Collecte et traitement Déchets industriel Dangereux (Did)
Lot 2 : Collecte et traitement des DASRI (Déchets d'activité de Soin à Risque Infectieux)
Chaque lot constitue un marché.
Un opérateur économique peut être désigné attributaire d'un, de plusieurs ou de l'ensemble des lots.
Sauf spécification particulière, le marché est désigné indifféremment dans les documents de la consultation " marché " quel que soit le lot concerné.
sauf spécification particulière, l'ensemble des dispositions mentionnées dans les documents de la consultation s'appliquent à l'ensemble des lots.
la description des prestations est décrite dans le CCTP

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-12-07. L'appel d'offres a été publié le 2021-10-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ortec environnement
• Proserve Dasri

Qui ?

• Université d'Aix-Marseille

Qu'est-ce que c'est ?

• Services relatifs aux déchets médicaux › Services d'enlèvement de déchets biologiques

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-10-29	Avis de marché
2022-04-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux
Numéro de référence: AMU155-2021
Brève description:

le présent marché a pour objet la Collecte et traitement des Déchets Industriels Dangereux (Did) et d'activité de Soin à Risques Infectieux (Dasri). La consultation comprend les lots suivants : Lot 1 : Collecte et traitement Déchets industriel Dangereux (Did) Lot 2 : Collecte et traitement des DASRI (Déchets d'activité de Soin à Risque Infectieux) Chaque lot constitue un marché. Un opérateur économique peut être désigné attributaire d'un, de plusieurs ou de l'ensemble des lots. Sauf spécification particulière, le marché est désigné indifféremment dans les documents de la consultation " marché " quel que soit le lot concerné. sauf spécification particulière, l'ensemble des dispositions mentionnées dans les documents de la consultation s'appliquent à l'ensemble des lots. la description des prestations est décrite dans le CCTP

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux 📦
Code CPV supplémentaire: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: université d'aix-marseille
Adresse postale: 58 boulevard Charles Livon
Code postal: 13284
Commune postale: Marseille Cedex 7
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: arkia.belhadi@univ-amu.fr 📧
Fax: +33 491313136 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=838802&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=838802&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-29 📅
Date limite de soumission: 2021-12-07 📅
Date de publication: 2021-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 213-562191
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires

- La "Valeur estimée" (cf. Ii.2.6) tient compte de la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprise)

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le présent marché a pour objet la Collecte et traitement des Déchets Industriels Dangereux (Did) et d'activité de Soin à Risques Infectieux (Dasri).

La consultation comprend les lots suivants :

Lot 1 : Collecte et traitement Déchets industriel Dangereux (Did)

Lot 2 : Collecte et traitement des DASRI (Déchets d'activité de Soin à Risque Infectieux)

Chaque lot constitue un marché.

Un opérateur économique peut être désigné attributaire d'un, de plusieurs ou de l'ensemble des lots.

Sauf spécification particulière, le marché est désigné indifféremment dans les documents de la consultation " marché " quel que soit le lot concerné.

sauf spécification particulière, l'ensemble des dispositions mentionnées dans les documents de la consultation s'appliquent à l'ensemble des lots.

la description des prestations est décrite dans le CCTP

Valeur totale estimée: 1 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: collecte et traitement Déchets industriel Dangereux (Did)
Numéro du lot: 1
Brève description:

le présent marché a pour objet la Collecte et traitement des Déchets Industriels Dangereux (Did) sur les différents sites de l'université donnés en annexe 1 du CCTP (liste non exhaustive).

il s'agit d'une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l'article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique.

Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique (il s'agit de la nouvelle dénomination du " marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique "). L'Accord-Cadre ne comporte pas de seuil minimum mais comporte un seuil maximum de 300 000 euroHt sur la durée ferme du marché soit 24 mois.

les prestations sont décrites dans le CCTP

Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 24 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit une fois (pour une période de 24 mois) par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois

Description des options:

- Conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du marché (lot) concerné.

- ce marché peut faire l'objet de reconduction(s) comme indiqué ci-dessus (cf. Ii.2.7)

Informations complémentaires:

- La "Valeur estimée" (cf. Ii.2.6) tient compte de la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprise)

Intitulé du lot: collecte et traitement des DASRI (Déchets d'activité de Soin à Risque Infectieux)
Numéro du lot: 2
Brève description:

le présent marché a pour objet la Collecte et traitement des DASRI (Déchets d'activité de Soin à Risque Infectieux) sur les différents sites de l'université donnés en annexe 1 du CCTP (liste non exhaustive). Il s'agit d'une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l'article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique (il s'agit de la nouvelle dénomination du " marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique "). L'Accord-Cadre ne comporte pas de seuil minimum mais comporte un seuil maximum de 300 000 euroHt sur la durée ferme du marché soit 24 mois.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: les prestations s'exécutent sur les sites indiqués à l'annexe 1 du CCTP

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation
Situation économique et financière: se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle: se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-12-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: université d'aix-marseille (Amu)
Informations complémentaires:

la date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et l'ouverture n'est pas publique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001533200013
Contact
Point de contact: Direction de la Commande Publique - Pôle des Marchés Publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=838802&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2025

-Information sur la rubrique I.3 concernant la communication des documents du marché:

Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse internet du profil d'acheteur mentionnée ci-dessus.

Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé sur le profil acheteur (Place) anonymement ou après identification. Il est précisé que les sociétés qui téléchargent anonymement le dossier de consultation (ou indique une adresse courriel erronée), ne pourront être informées des éventuels éléments complémentaires au cours de la procédure (communication des réponses de l'administration suite aux questions, report de délai, questions diverses, ...). De la même manière, la société qui s'identifie sur PLACE lors du dépôt de son offre doit donner une adresse courriel valide et permettant de façon certaine les échanges électroniques en fin de procédure avec l'administration (demande de précision sur l'offre, rejets, demande à la société attributaire...).

En cas de difficultés, il est possible de contacter le support " clients " au 01.76.64.74.07 (pour cela la société devra préalablement créer un ticket sur Place) ou bien grâce au lien " Assistance " de l'onglet " Aide " de la plateforme : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAide

De plus, afin d'être informé des échanges, le candidat doit vérifier que l'adresse des échanges avec le profil d'acheteur, 'nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr', est accessible ou mise sur la liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans l'entreprise et s'assurer que les courriels provenant de cette plateforme/profil acheteur ne sont pas classés dans la rubrique 'Spam' de sa messagerie électronique.

Le courriel du référent concernant ce marché est : arkia.belhadi@univ-amu.fr

- information sur la rubrique I.3 concernant…

… la communication des informations complémentaires: Les candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au DCE concernant le présent marché. En cas de questions, celles-ci seront posées OBLIGATOIREMENT sur la plate-forme des achats de l'etat - place à l'adresse du profil d'acheteur. Pour plus d'information se reporter à l'article 3 du Règlement de la Consultation (rc).

… l'envoi des offres/demandes de participations : Le candidat remet sa proposition OBLIGATOIREMENT par voie électronique, conformément aux indications de l'article 9.1 du Rc.

- en complément de l'article Ii.2.7 : A titre d'information, la notification du marché est prévue mi-février 2022 (information non contractuelle). Pour plus de détails se reporter à l'article 3 du CCAP sur la durée.

-pour sa proposition la société doit produire un dossier complet comprenant les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre, conformément à l'article 8 du RC. Les opérateurs économiques peuvent se présenter seul, sous la forme d'un groupement solidaire ou sous la forme d'un groupement conjoint. En cas de groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire lors de l'attribution du marché (voir article 6 du Rc).

- Modalités essentielles de financement et de paiement (délais paiement, avances, facturation électronique, etc.) : se reporter à l'article 10 du CCAP. Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et sur fonds propres de l'établissement.

Forme, contenu et nature des prix (révision, clause de réexamen, etc.) : se reporter à l'article 9 du ccap.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont :

-le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ;

-Le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ;

-Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994).

Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l'université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section i " pouvoir adjudicateur ".

* Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (Crpa)

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2021/S 213-562191 (2021-10-29)

Avis d'attribution de marché (2022-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le présent marché a pour objet la Collecte et traitement des Déchets Industriels Dangereux (Did) et d'activité de Soin à Risques Infectieux (Dasri). La consultation comprend les lots suivants : LOT 1 : Collecte et traitement Déchets industriel Dangereux (did) lot 2 : Collecte et traitement des DASRI (Déchets d'activité de Soin à Risque Infectieux) Chaque lot constitue un marché. Un opérateur économique peut être désigné attributaire d'un, de plusieurs ou de l'ensemble des lots. Sauf spécification particulière, le marché est désigné indifféremment dans les documents de la consultation " marché " quel que soit le lot concerné. Sauf spécification particulière, l'ensemble des dispositions mentionnées dans les documents de la consultation s'appliquent à l'ensemble des lots. La description des prestations est décrite dans le CCTP

Valeur totale du marché: 157164.26 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-14 📅
Date de publication: 2022-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 076-208557
Se réfère à l'avis: 2021/S 213-562191
Numéro JO-S: 76

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le présent marché a pour objet la Collecte et traitement des Déchets Industriels Dangereux (Did) sur les différents sites de l'université donnés en annexe 1 du CCTP (liste non exhaustive). Il s'agit d'une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l'article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique (il s'agit de la nouvelle dénomination du " marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique "). L'Accord-Cadre ne comporte pas de seuil minimum mais comporte un seuil maximum de 300 000 eurosht sur la durée ferme du marché soit 24 mois. Les prestations sont décrites dans le CCTP

Description des options:

- conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du marché (lot) concerné. - ce marché peut faire l'objet de reconduction(s) comme indiqué ci-dessus dans l'avis de marché (cf. Ii.2.7)

Brève description:

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20 points
Prix (pondération): 80 points

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-03-08 📅
Nom: ortec environnement
Numéro d'enregistrement national: 389 675 018 00151
Adresse postale: 386 bd henri barnier
Commune postale: Marseille
Code postal: 13016
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 107682.84 EUR 💰
Nom: proserve dasri
Numéro d'enregistrement national: 832 336 077 00017
Adresse postale: tour de lyon - 185 rue de bercy
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 49481.42 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
Source: OJS 2022/S 076-208557 (2022-04-14)

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