Les prestations comprennent notamment:
— les visites préalables et les visites détaillées, y compris les rapports d'inspection;
— les essais non destructifs;
— les auscultations de tout type dans les ouvrages du réseau d'assainissement;
— les sondages et les essais en laboratoire;
— les études environnementales associés aux études préalables;
— les rapports de constat;
— les études «diagnostic»;
— les préétude de recommandations de travaux et/ou de mise à sec;
— une analyse de contrainte appliqués à un ouvrage et ces conséquences pour celui-ci;
— l'élaboration et la mise à jour de fiches «technique de réhabilitation»;
— instrumentation, définition, réalisation et suivi sur ouvrage d'assainissement (hors ouvrage en travaux de réhabilitation sous MOA/MOE départementale);
— la présentation des documents émis.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-02-08.
L'appel d'offres a été publié le 2021-01-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Auscultation et assistance à l'évaluation structurelle et fonctionnelle du réseau départemental d'assainissement
2020_768”
Produits/services: Services d'assistance technique📦
Brève description:
“Les prestations comprennent notamment:
— les visites préalables et les visites détaillées, y compris les rapports d'inspection;
— les essais non...”
Brève description
Les prestations comprennent notamment:
— les visites préalables et les visites détaillées, y compris les rapports d'inspection;
— les essais non destructifs;
— les auscultations de tout type dans les ouvrages du réseau d'assainissement;
— les sondages et les essais en laboratoire;
— les études environnementales associés aux études préalables;
— les rapports de constat;
— les études «diagnostic»;
— les préétude de recommandations de travaux et/ou de mise à sec;
— une analyse de contrainte appliqués à un ouvrage et ces conséquences pour celui-ci;
— l'élaboration et la mise à jour de fiches «technique de réhabilitation»;
— instrumentation, définition, réalisation et suivi sur ouvrage d'assainissement (hors ouvrage en travaux de réhabilitation sous MOA/MOE départementale);
— la présentation des documents émis.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'assistance technique📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché:
“Les prestations comprennent notamment:
— les visites préalables et les visites détaillées, y compris les rapports d'inspection;
— les essais non...”
Description du marché
Les prestations comprennent notamment:
— les visites préalables et les visites détaillées, y compris les rapports d'inspection;
— les essais non destructifs;
— les auscultations de tout type dans les ouvrages du réseau d'assainissement;
— les sondages et les essais en laboratoire;
— les études environnementales associés aux études préalables;
— les rapports de constat;
— les études «diagnostic»;
— les préétude de recommandations de travaux et/ou de mise à sec;
— une analyse de contrainte appliqués à un ouvrage et ces conséquences pour celui-ci;
— l'élaboration et la mise à jour de fiches «technique de réhabilitation»;
— instrumentation, définition, réalisation et suivi sur ouvrage d'assainissement (hors ouvrage en travaux de réhabilitation sous MOA/MOE départementale);
— la présentation des documents émis.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature et, le cas échéant, d'habilitation du mandataire par les cotraitants (ou l'imprimé DC1 fourni par le département) dûment...”
Liste et brève description des conditions
— une lettre de candidature et, le cas échéant, d'habilitation du mandataire par les cotraitants (ou l'imprimé DC1 fourni par le département) dûment complétée;
— le(s) pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement (extrait Kbis, délégation de signature…);
— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire;
— le formulaire DC1 fourni par le département (ou une déclaration sur l'honneur) indiquant que le candidat individuel ou chaque membre du groupement n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Nota: la preuve de la capacité financière du candidat peut être apportée par tous moyens.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public, y compris les Équipements de protection individuelle (EPI) en particulier ceux relatifs à la descente en réseau d'assainissement;
— attestation du candidat dans laquelle il s'engage à remettre au maître d'ouvrage avant le démarrage des prestations les attestations de contrôle périodique des EPI, en particulier ceux relatifs à la descente en réseau d'assainissement;
— preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Opqibi:
— rubrique 12: qualification 1209 Études en restauration d'ouvrages;
— rubrique 13: qualification 1303 et 1304 Étude de réseaux courants...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Opqibi:
— rubrique 12: qualification 1209 Études en restauration d'ouvrages;
— rubrique 13: qualification 1303 et 1304 Étude de réseaux courants d'assainissement et étude de réseaux complexes d'assainissement;
— rubrique 18: qualification 1816 Ingénierie de systèmes et d'ouvrages d'assainissement.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-08
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 10
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-09
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Il sera renouvelable après la durée ferme de quatre ans.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://www.ta-cergy-pontoise.juradm.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524267📞
Fax: +33 182524295 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://www.ta-cergy-pontoise.juradm.fr🌏
Source: OJS 2021/S 008-014184 (2021-01-08)
Avis d'attribution de marché (2021-04-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Cons. départ. des Hauts-de-Seine
Adresse postale: 57 rue des Longues-Raies
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les prestations comprennent notamment:
— les visites préalables et les visites détaillées, y compris les rapports d'inspection,
— les essais non...”
Brève description
Les prestations comprennent notamment:
— les visites préalables et les visites détaillées, y compris les rapports d'inspection,
— les essais non destructifs,
— les auscultations de tout type dans les ouvrages du réseau d'assainissement,
— les sondages et les essais en laboratoire,
— les études environnementales associés aux études préalables,
— les rapports de constat,
— les études «diagnostic»,
— les pré-étude de recommandations de travaux et/ou de mise à sec,
— une analyse de contrainte appliqués à un ouvrage et ces conséquences pour celui-ci,
— l'élaboration et la mise à jour de fiches «technique de réhabilitation»,
— instrumentation, définition, réalisation et suivi sur ouvrage d'assainissement (hors ouvrage en travaux de réhabilitation sous MOA/MOE départementale),
— la présentation des documents émis.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 7 000 000 💰
Description
Description du marché:
“Les prestations comprennent notamment:
— les visites préalables et les visites détaillées, y compris les rapports d'inspection,
— les essais non...”
Description du marché
Les prestations comprennent notamment:
— les visites préalables et les visites détaillées, y compris les rapports d'inspection,
— les essais non destructifs,
— les auscultations de tout type dans les ouvrages du réseau d'assainissement,
— les sondages et les essais en laboratoire,
— les études environnementales associés aux études préalables,
— les rapports de constat,
— les études «diagnostic»,
— les pré-étude de recommandations de travaux et/ou de mise à sec,
— une analyse de contrainte appliqués à un ouvrage et ces conséquences pour celui-ci,
— l'élaboration et la mise à jour de fiches «technique de réhabilitation»,
— instrumentation, définition, réalisation et suivi sur ouvrage d'assainissement (hors ouvrage en travaux de réhabilitation sous MOA/MOE départementale),
— la présentation des documents émis.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Valeur délai
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Valeur économique
Critère de coût (pondération): 30
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 008-014184
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 200768L001
Titre:
“Auscultation et assistance à l'évaluation structurelle et fonctionne du réseau départemental d'assainissement”
Date de conclusion du contrat: 2021-03-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Infranéo Structure et Réhabilitation
Adresse postale: 140 av. Jean-Lolive, bât C1
Commune postale: Pantin
Code postal: 93500
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: Ségic Ingénierie
Adresse postale: 7 rue des Petits-Ruisseaux
Commune postale: Verrieres-le-Buisson
Code postal: 91370
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 000 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“Le marché a été attribué le 1.4.2021. Pour un montant minimum quadriennal de 1 750 000 EUR HT et un montant maximum quadriennal de 7 000 000 EUR (HT).”
Source: OJS 2021/S 081-209171 (2021-04-22)