Appel d'offres en vue des prestations de conception, de réalisation, d'impression et de distribution de produits de communication de la ville de Toulon en six lots
La présente consultation a pour objet l'exécution de prestations de conception, de réalisation, d'impression et de distribution de produits de communication en six lots nécessitant l'utilisation de la chaîne graphique, d'impression et/ou de reprographie. Il s'agit de la production de documents nécessaires aux services municipaux et de produits d'édition et de communication dans le cadre de la politique de la ville et de sa promotion.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-02-23.
L'appel d'offres a été publié le 2021-01-19.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Appel d'offres en vue des prestations de conception, de réalisation, d'impression et de distribution de produits de communication de la ville de Toulon en...”
Titre
Appel d'offres en vue des prestations de conception, de réalisation, d'impression et de distribution de produits de communication de la ville de Toulon en six lots
21fs-Dcp-0030-S
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Produits/services: Services de reprographie📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'exécution de prestations de conception, de réalisation, d'impression et de distribution de produits de communication...”
Brève description
La présente consultation a pour objet l'exécution de prestations de conception, de réalisation, d'impression et de distribution de produits de communication en six lots nécessitant l'utilisation de la chaîne graphique, d'impression et/ou de reprographie. Il s'agit de la production de documents nécessaires aux services municipaux et de produits d'édition et de communication dans le cadre de la politique de la ville et de sa promotion.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de conception graphique et de création de maquettes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conception graphique📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“Prestations de conception graphique et de création de maquettes de différents supports de communication utilisés par la ville de Toulon. Les valeurs...”
Description du marché
Prestations de conception graphique et de création de maquettes de différents supports de communication utilisés par la ville de Toulon. Les valeurs minimales et maximales de l'accord-cadre sont: montant minimal sur trois ans: 27 000 EUR HT/32 400 EUR TTC; montant maximal sur trois ans: 240 000 EUR HT/288 000 EUR TTC.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 970 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation:
— critère: qualification et...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation:
— critère: qualification et expérience du personnel assigné à l'exécution du marché noté sur 12 points;
— critère: prix noté sur 8 points.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d'impression offset et prestations associées (façonnage, conditionnement et livraison) de supports de communication en grand tirage (tirages...”
Titre
Prestations d'impression offset et prestations associées (façonnage, conditionnement et livraison) de supports de communication en grand tirage (tirages supérieurs à 15 000 exemplaires)
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'impression📦
Description du marché:
“Prestations d'impression offset et prestations associées (façonnage, conditionnement et livraison) de brochures en grand tirage (tirages supérieurs à 15 000...”
Description du marché
Prestations d'impression offset et prestations associées (façonnage, conditionnement et livraison) de brochures en grand tirage (tirages supérieurs à 15 000 exemplaires). Les supports de communication concernés par la prestation sont la brochure de type «Toulon Méditerranée Magazine» (revue municipale) ou «Spécial Été», ce supplément pouvant être soit agrafé (attaches 2 points métal) au sein de la revue municipale, soit tirés et livrés à part, soit mis sous blister et livrés avec cette même revue municipale. Les valeurs minimales et maximales de l'accord-cadre sont: montant minimal sur trois ans: 54 000 EUR HT/59 400 EUR TTC, montant maximal sur trois ans: 240 000 EUR HT/264 000 EUR TTC.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 68 945 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation:
— critère: prix noté sur 12...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation:
— critère: prix noté sur 12 points;
— critère: performances en matière de protection de l'environnement noté sur 8 points.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d'impression offset et prestations associées (façonnage, conditionnement et livraison) de supports de communication en tirages inférieurs à 15...”
Titre
Prestations d'impression offset et prestations associées (façonnage, conditionnement et livraison) de supports de communication en tirages inférieurs à 15 000 exemplaires
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Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Prestations d'impression offset et prestations associées (façonnage, conditionnement et livraison) de brochures, catalogues d'art et assimilés, affiches...”
Description du marché
Prestations d'impression offset et prestations associées (façonnage, conditionnement et livraison) de brochures, catalogues d'art et assimilés, affiches petits formats (80 cm × 60 cm maximum), tracts, dépliants, produits de papeterie, carterie, cartonnerie et photos en tirages inférieurs à 15 000 exemplaires. Les valeurs minimales et maximales de l'accord-cadre sont: montant minimal sur trois ans: 27 000 EUR HT/32 400 EUR TTC; montant maximal sur trois ans: 240 000 EUR HT/288 000 EUR TTC.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 37 661 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d'impression hors offset (sérigraphie, numérique, reprographie, impression sur traceur) de supports de communication” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Prestations d'impression autres que par la technologie offset (sérigraphie, numérique, reprographie, impression sur traceur) de supports de communication...”
Description du marché
Prestations d'impression autres que par la technologie offset (sérigraphie, numérique, reprographie, impression sur traceur) de supports de communication tels que des affiches grands formats à partir de 80 cm de large × 120 cm de haut, bâches, banderoles, kakémonos, panneaux PVC ou composite ou autocollants. Les valeurs minimales et maximales de l'accord-cadre sont: montant minimal sur trois ans: 27 000 EUR HT/32 400 EUR TTC; montant maximal sur trois ans: 240 000 EUR HT/288 000 EUR TTC.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 55 487 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation:
— critère: prix noté sur 13...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation:
— critère: prix noté sur 13 points;
— critère: performances en matière de protection de l'environnement noté sur 7 points.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de réalisation de signalétique de communication et fournitures associées” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Réalisation de signalétique de communication et fournitures associées (supports, mobiliers d'exposition, stands ou signalétique fixe). Les valeurs minimales...”
Description du marché
Réalisation de signalétique de communication et fournitures associées (supports, mobiliers d'exposition, stands ou signalétique fixe). Les valeurs minimales et maximales de l'accord-cadre sont: montant minimal sur trois ans: 27 000 EUR HT/32 400 EUR TTC; montant maximal sur trois ans: 240 000 EUR HT/288 000 EUR TTC.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 38 510 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation:
— critère: prix noté sur 12...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation:
— critère: prix noté sur 12 points;
— critère: valeur technique noté sur 8 points.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de distribution de produits de communication
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Services de distribution de courrier📦
Description du marché:
“Prestations de distribution de produits de communication sur le territoire de la Commune de Toulon. Les valeurs minimales et maximales de l'accord-cadre...”
Description du marché
Prestations de distribution de produits de communication sur le territoire de la Commune de Toulon. Les valeurs minimales et maximales de l'accord-cadre sont: montant minimal sur trois ans: 18 000 EUR HT/21 600 EUR TTC; montant maximal sur trois ans: 150 000 EUR HT/180 000 EUR TTC.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 337 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— se reporter à l'article 5.1 du règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat...”
Liste et brève description des conditions
— se reporter à l'article 5.1 du règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché: une déclaration sur l'honneur (article 39-II de la loi 2016-1961 du 9.12.2016);
— certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents;
— le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production d'un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion;
— copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser:
—— soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2...”
Liste et brève description des critères de sélection
— pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser:
—— soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2 joints au présent dossier de consultation;
—— soit, le Document unique de marché européen;
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Concernant uniquement les lots 2, 3 et 4: le titulaire a l'obligation de remettre à la ville le label Imprim'Vert dans un délai maximal de quinze jours à...”
Conditions d'exécution du contrat
Concernant uniquement les lots 2, 3 et 4: le titulaire a l'obligation de remettre à la ville le label Imprim'Vert dans un délai maximal de quinze jours à compter de la notification de l'accord-cadre. Concernant uniquement le lot 6: conformément à l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, le lot nº 6 fait l'objet d'une action d'insertion. À l'occasion de l'exécution du marché, l'entreprise retenue s'engage à réserver à la mise en œuvre de l'action d'insertion au minimum 5 % du montant des heures travaillées (se reporter à l'article 1.10 du CCAP).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-02
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1 semestre 2024.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ — Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché (acte d'attribution) ainsi que tous les documents annexes prévus par la réglementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des antivirus). Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Pour chaque lot, l'estimation est annoncée en Euros HT pour la première année d'exécution. Concernant les six lots: les prestations/fournitures seront rémunérées par application des prix appliqués aux quantités réellement exécutées, après constat contradictoires, tels que figurant au bordereau des prix unitaires et forfaitaires contractuel du lot considéré. Concernant exclusivement le lot nº 5: pour les commandes sur catalogues et/ou tarifs publics: les prestations/fournitures seront rémunérées par application des prix du ou des catalogues/tarifs publics se rapportant exclusivement aux familles mentionnées à la trame de réponse du lot nº 5 et applicables à l'ensemble de la clientèle, affectés de taux de rabais ou de majoration consentis par le titulaire à l'appui de son offre, aux quantités réellement livrées. Concernant les six lots, une avance est prévue (se reporter à l'article 9.2 du CCAP). Une clause de réexamen est prévue (se reporter à l'article 8 du CCAP). Les dates et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel (sous réserve d'un report de publicité) et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, article L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);
— référé contractuel (CJA, article L. 551-13...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, article L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);
— référé contractuel (CJA, article L. 551-13 et suivants);
— recours en contestation: (Arrêt CE du 4.4.2014 département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
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Source: OJS 2021/S 015-032657 (2021-01-19)
Avis d'attribution de marché (2021-02-11) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Prestations de conception graphique et de création de maquettes de différents supports de communication utilisés par la ville de Toulon. Les valeurs...”
Description du marché
Prestations de conception graphique et de création de maquettes de différents supports de communication utilisés par la ville de Toulon. Les valeurs minimales et maximales de l'accord-cadre sont: montant minimal sur trois ans: 27 000 EUR HT — 32 400 EUR TTC, montant maximal sur trois ans: 240 000 EUR HT — 288 000 EUR TTC.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation:
— critère qualification et...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation:
— critère qualification et expérience du personnel assigné à l'exécution du marché noté sur 12 points;
— critère prix noté sur 8 points.
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Description du marché:
“Prestations d'impression offset et prestations associées (façonnage, conditionnement et livraison) de brochures en grand tirage (tirages supérieurs à 15 000...”
Description du marché
Prestations d'impression offset et prestations associées (façonnage, conditionnement et livraison) de brochures en grand tirage (tirages supérieurs à 15 000 exemplaires). Les supports de communication concernés par la prestation sont la brochure de type «Toulon Méditerranée Magazine» (revue municipale) ou «Spécial Eté», ce suppléments pouvant être soit agrafés (attaches 2 points métal) au sein de la revue municipale, soit tirés et livrés à part, soit mis sous blister et livrés avec cette même revue municipale. Les valeurs minimales et maximales de l'accord-cadre sont: montant minimal sur trois ans: 54 000 EUR HT — 59 400 EUR TTC. Montant maximal sur trois ans: 240 000 EUR HT — 264 000 EUR TTC.
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Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation:
— critère prix noté sur 12...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation:
— critère prix noté sur 12 points;
— critère performances en matière de protection de l'environnement noté sur 8 points.
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Description du marché:
“Prestations d'impression offset et prestations associées (façonnage, conditionnement et livraison) de brochures, catalogues d'art et assimilés, affiches...”
Description du marché
Prestations d'impression offset et prestations associées (façonnage, conditionnement et livraison) de brochures, catalogues d'art et assimilés, affiches petits formats (80cm x 60 cm maximum), tracts, dépliants, produits de papeterie, carterie, cartonnerie et photos en tirages inférieurs à 15 000 exemplaires. Les valeurs minimales et maximales de l'accord-cadre sont: montant minimal sur trois ans: 27 000 EUR HT — 32 400 EUR TTC. Montant maximal sur trois ans: 240 000 EUR HT — 288 000 EUR TTC.
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Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation:
— critère prix noté sur 12...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation:
— critère prix noté sur 12 points,
— critère performances en matière de protection de l'environnement noté sur 8 points.
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Description du marché:
“Prestations d'impression autres que par la technologie offset (sérigraphie, numérique, reprographie, impression sur traceur) de supports de communication...”
Description du marché
Prestations d'impression autres que par la technologie offset (sérigraphie, numérique, reprographie, impression sur traceur) de supports de communication tels que des affiches grands formats à partir de 80 cm de large x 120 cm de haut, bâches, banderoles, kakémonos, panneaux PVC ou composite ou autocollants. Les valeurs minimales et maximales de l'accord-cadre sont: montant minimal sur trois ans: 27 000 EUR HT — 32 400 EUR TTC. Montant maximal sur trois ans: 240 000 EUR HT — 288 000 EUR TTC.
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Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation:
— critère prix noté sur 13...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation:
— critère prix noté sur 13 points;
— critère performances en matière de protection de l'environnement noté sur 7 points.
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Description du marché:
“Réalisation de signalétique de communication et fournitures associées (supports, mobiliers d'exposition, stands ou signalétique fixe). Les valeurs minimales...”
Description du marché
Réalisation de signalétique de communication et fournitures associées (supports, mobiliers d'exposition, stands ou signalétique fixe). Les valeurs minimales et maximales de l'accord-cadre sont: montant minimal sur trois ans: 27 000 EUR HT — 32 400 EUR TTC. Montant maximal sur trois ans: 240 000 EUR HT — 288 000 EUR TTC.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation:
— critère prix noté sur 12...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation:
— critère prix noté sur 12 points;
— critère valeur technique noté sur 8 points.
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Description du marché:
“Prestations de distribution de produits de communication sur le territoire de la commune de Toulon. Les valeurs minimales et maximales de l'accord-cadre...”
Description du marché
Prestations de distribution de produits de communication sur le territoire de la commune de Toulon. Les valeurs minimales et maximales de l'accord-cadre sont: montant minimal sur trois ans: 18 000 EUR HT — 21 600 EUR TTC. Montant maximal sur trois ans: 150 000 EUR HT — 180 000 EUR TTC.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 015-032657
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Prestations de conception graphique et de création de maquettes
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Prestations d'impression offset et prestations associées (façonnage, conditionnement et livraison) de supports de communication en grand tirage (tirages...”
Titre
Prestations d'impression offset et prestations associées (façonnage, conditionnement et livraison) de supports de communication en grand tirage (tirages supérieurs à 15 000 exemplaires)
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Prestations d'impression offset et prestations associées (façonnage, conditionnement et livraison) de supports de communication en tirages inférieurs à 15...”
Titre
Prestations d'impression offset et prestations associées (façonnage, conditionnement et livraison) de supports de communication en tirages inférieurs à 15 000 exemplaires
“La consultation a été déclarée sans suite pour motif d'intérêt général par décision du pouvoir adjudicateur nodss 01-2021 du 9.2.2021.” Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, article L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);
— référé contractuel (CJA, article L. 551-13...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, article L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);
— référé contractuel (CJA, article L. 551-13 et suivants);
— recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014 département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
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Source: OJS 2021/S 032-080211 (2021-02-11)