Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Aoo lvs 21s0069 — Mission de coordination de la sécurité et de prévention de la santé sur les opérations de la DMRR et des MDADT — trois lots”
Produits/services: Services de santé et de sécurité📦
Brève description: Mission de coordination de la sécurité et de prévention de la santé.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Zone Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de santé et de sécurité📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: Mission de coordination de la sécurité et de prévention de la santé.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché pourra faire l'objet de trois reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché pourra faire l'objet de trois reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.” Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimal et avec un montant HT maximal annuel de 40 000 EUR.
À titre indicatif et...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimal et avec un montant HT maximal annuel de 40 000 EUR.
À titre indicatif et non contractuel, les dépenses en EUR HT sur les dernières années sont les suivantes:
— 2018: 32 640 EUR,
— 2019: 5 670 EUR,
— 2020: 10 752 EUR.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Zone Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimal et avec un montant HT maximal annuel de 60 000 EUR.
À titre indicatif et...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimal et avec un montant HT maximal annuel de 60 000 EUR.
À titre indicatif et non contractuel, les dépenses en EUR HT sur les dernières années sont les suivantes:
— 2018: 24 690 EUR,
— 2019: 43 200 EUR,
— 2020: 21 810 EUR.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Zone Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimal et avec un montant HT maximal annuel de 40 000 EUR.
À titre indicatif et...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimal et avec un montant HT maximal annuel de 40 000 EUR.
À titre indicatif et non contractuel, les dépenses en EUR HT sur les dernières années sont les suivantes:
— 2018: 22 470 EUR,
— 2019: 18 210 EUR,
— 2020: 18 600 EUR.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature (DC1): version en vigueur;
— déclaration du candidat (DC2): version en vigueur.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Les candidats pourront utiliser le DUME. Dans ce cas, les candidats ne peuvent pas se limiter à indiquer qu'ils disposent de l'aptitude et des capacités requises, ils doivent fournir tous les justificatifs exigés pour la présentation des candidatures. Le DUME devra être rédigé en langue française.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-20
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-22
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Les dates et heure d'ouverture des plis sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées.”
“Admission des candidatures: garanties professionnelles, techniques et financières suffisantes.
Le règlement des dépenses se fera par:
— virement bancaire;
—...”
Admission des candidatures: garanties professionnelles, techniques et financières suffisantes.
Le règlement des dépenses se fera par:
— virement bancaire;
— budget départemental;
— délai global de paiement 30 jours;
— mandat administratif;
— les prix sont fermes la 1 année, les prix de base sont révisés par ajustement tous les ans, à la date d'anniversaire de la notification;
— avance possible;
— date prévisionnelle de début des prestations: 1.1.2022.
Renseignement administratifs: Franck Thellier — direction de la commande publique — https://marchespublics596280.fr / Renseignements techniques: Sébastien Huchin/Ahmed Lamsaad — bureau des achats — https://marchespublics596280.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 138-367374 (2021-07-15)
Informations complémentaires (2021-09-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: conseil départemental du Pas-De-Calais
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“aoo lvs 21s0069 - mission de coordination de la sécurité et de prévention de la santé sur les opérations de la DMRR et des MDADT - 3 lots”
Brève description:
“mission de coordination de la sécurité et de prévention de la santé sur les opérations de la DMRR et des MDADT”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 138-367374
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Iv
Emplacement du texte à modifier: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2021-09-20 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-10-01 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Iv
Emplacement du texte à modifier: IV.2.7
Ancienne valeur
Date: 2021-09-22 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-10-04 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2021/S 179-466879 (2021-09-10)
Avis d'attribution de marché (2022-05-09) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“mission de coordination de la sécurité et de prévention de la santé sur les opérations de la D.M.R.R et des MDADT-”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 560 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: zone Nord
Description
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Description du marché:
“mission de coordination de la sécurité et de prévention de la santé sur les opérations de la D.M.R.R et des MDADT-” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Informations sur les options
Description des options:
“le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans” Description
Informations complémentaires:
“le présent marché donne lieu à un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande dont les minimum et maximum en valeur sont fixés à : sans mini et...”
Informations complémentaires
le présent marché donne lieu à un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande dont les minimum et maximum en valeur sont fixés à : sans mini et maxi annuel ht de 40 000,00 euro
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: zone Sud
Description
Site principal ou lieu d'exécution: pas de Calais
Description du marché:
“mission de coordination de la sécurité et de prévention de la santé sur les opérations de la D.M.R.R et des MDADT”
Informations complémentaires:
“le présent marché donne lieu à un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande dont les minimum et maximum en valeur sont fixés à : sans mini...”
Informations complémentaires
le présent marché donne lieu à un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande dont les minimum et maximum en valeur sont fixés à : sans mini avec maxi annuel de 60 000,00 euro (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: zone Est
Description
Informations complémentaires:
“le présent marché donne lieu à un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande dont les minimum et maximum en valeur sont fixés à : sans mini et...”
Informations complémentaires
le présent marché donne lieu à un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande dont les minimum et maximum en valeur sont fixés à : sans mini et maxi annuel de 40 000,00 euro (H.T.).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 138-367374
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2 0 2 2 6 2 0 0 0 0 0 1 2 8 0 0
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: zone nord
Date de conclusion du contrat: 2022-05-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: csps consulting
Adresse postale: 6c Avenue Charles de Gaulle
Commune postale: Le Chesnay
Code postal: 78150
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2 0 2 2 6 2 0 0 0 0 0 1 2 9 0 0
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: zone sud
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2 0 2 2 6 2 0 0 0 0 0 1 3 0 0 0
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: zone est
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 6 C Avenue Charles de Gaulle
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Téléphone: +33 0359542342📞
Fax: +33 0359542445 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lille
Téléphone: +33 0359542342📞
Fax: +33 0359542445 📠
Source: OJS 2022/S 093-256238 (2022-05-09)