Animation de la plate-forme territoriale de rénovation énergétique et accompagnement technique des porteurs de projet

Grand Besançon Métropole

Animation de la plate-forme territoriale de rénovation énergétique de Grand Besançon Métropole et suivi technique, administratif et financier des porteurs de projets de rénovation basse consommation «Effilogis — maisons individuelles».

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-07. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-04.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-06-04 Avis de marché
2021-08-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-06-04)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grand Besançon Métropole
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Commune postale: Besançon
Code postal: 25043
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381878889 📞
Courrier électronique: habitat@grandbesancon.fr 📧
Région: Doubs 🏙️
URL: http://www.grandbesancon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
URL de participation: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Animation de la plate-forme territoriale de rénovation énergétique et accompagnement technique des porteurs de projet”
Produits/services: Services de logement 📦
Brève description:
“Animation de la plate-forme territoriale de rénovation énergétique de Grand Besançon Métropole et suivi technique, administratif et financier des porteurs...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Mission d'accueil, d'orientation, d'accompagnement et de tiers de confiance du parcours de la PTRE — accompagnateur PTRE”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de logement 📦
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Description du marché:
“Mission d'accueil, d'orientation, d'accompagnement et de tiers de confiance du parcours de la PTRE — accompagnateur PTRE.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie proposée
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 260 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à un. La durée de chaque période de reconduction est...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Mission d'accompagnement administratif, technique et financier des porteurs de projets de rénovation BBC «Effilogis — maison individuelle» — AMO PTRE”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Mission d'accompagnement administratif, technique et financier des porteurs de projets de rénovation BBC «Effilogis — maison individuelle» — AMO PTRE.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-07 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-07 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse internet suivante:...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et articles L. 551-5 et suivants pour les entités...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 110-289365 (2021-06-04)
Avis d'attribution de marché (2021-08-03)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: grand Besançon Métropole
Téléphone: +33 0381878889 📞

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“animation de la plateforme territoriale de rénovation énergétique et accompagnement technique des porteurs de projet”
Brève description:
“animation de la plateforme territoriale de rénovation énergétique et accompagnement technique des porteurs de projet”
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre:
“mission d'accueil, d'orientation, d'accompagnement et de tiers de confiance du parcours de la PTRE - accompagnateur PTRE”
Description
Description du marché:
“mission d'accueil, d'orientation, d'accompagnement et de tiers de confiance du parcours de la PTRE - accompagnateur PTRE”
Informations sur les options
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“mission d'accompagnement administratif, technique et financier des porteurs de projets de rénovation BBC "Effilogis - maison individuelle" - amo ptre”
Description
Description du marché:
“mission d'accompagnement administratif, technique et financier des porteurs de projets de rénovation BBC "Effilogis - maison individuelle" - amo ptre”

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 110-289365

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“mission d'accueil, d'orientation, d'accompagnement et de tiers de confiance du parcours de la PTRE - accompagnateur PTRE”
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“mission d'accompagnement administratif, technique et financier des porteurs de projets de rénovation BBC "Effilogis - maison individuelle" - amo ptre”

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Besançon
Commune postale: Besancon Cedex 3
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du C.J.A. Pour les pouvoirs adjudicateurs et art. L 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) ; -...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 151-402090 (2021-08-03)