Mise en place d'un accord-cadre à bons de commande pour la réalisation d'actions de formation de branche à destination des salariés des entreprises de la branche de la restauration collective.
Date limite
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L'appel d'offres a été publié le 2021-07-20.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Actions de formation de branche à destination des salariés des entreprises de la branche de la restauration collective
2021_22”
Produits/services: Services de formation professionnelle📦
Brève description:
“Mise en place d'un accord-cadre à bons de commande pour la réalisation d'actions de formation de branche à destination des salariés des entreprises de la...”
Brève description
Mise en place d'un accord-cadre à bons de commande pour la réalisation d'actions de formation de branche à destination des salariés des entreprises de la branche de la restauration collective.
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1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Île-de-France — cuisine — bien être et santé/diététique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché: Île-de-France — cuisine — bien être et santé/diététique.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Île-de-France — cuisine — techniques métiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Île-de-France — cuisine — techniques métiers.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Île-de-France — cuisine — innovation et créativité en cuisine
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Île-de-France — cuisine — innovation et créativité en cuisine.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Île-de-France — impact environnemental — éco-responsabilité
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Île-de-France — impact environnemental — éco-responsabilité.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Île-de-France — commercialisation/vente — développer ses ventes
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Île-de-France — commercialisation/vente — développer ses ventes.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Île-de-France — relation clients — gestion des relations clients
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Île-de-France — relation clients — gestion des relations clients.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Île-de-France — hygiène/sécurité — sécurité alimentaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Île-de-France — hygiène/sécurité — sécurité alimentaire.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Île-de-France — hygiène/sécurité — COVID-19
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Île-de-France — hygiène/sécurité — COVID-19.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Île-de-France — santé et sécurité — gestes et posture
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Île-de-France — santé et sécurité — gestes et posture.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Île-de-France — technique de gestion — technique de gestion
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Île-de-France — technique de gestion — technique de gestion.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nord-Est — cuisine — bien être et santé/diététique
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Lieu d'exécution: Grand Est🏙️
Lieu d'exécution: Hauts-de-France🏙️
Lieu d'exécution: Bourgogne-Franche-Comté🏙️
Description du marché: Nord-Est — cuisine — bien être et santé/diététique.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nord-Est — cuisine — techniques métiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Nord-Est — cuisine — techniques métiers.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nord-Est — cuisine — innovation et créativité en cuisine
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Nord-Est — cuisine — innovation et créativité en cuisine.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nord-Est — impact environnemental — éco-responsabilité
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Nord-Est — impact environnemental — éco-responsabilité.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nord-Est — commercialisation/vente — développer ses ventes
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Nord-Est — commercialisation/vente — développer ses ventes.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nord-Est — relation clients — gestion des relations clients
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Nord-Est — relation clients — gestion des relations clients.
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nord-Est — hygiène/sécurité — sécurité alimentaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Nord-Est — hygiène/sécurité — sécurité alimentaire.
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nord-Est — hygiène/sécurité — COVID-19
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Nord-Est — hygiène/sécurité — COVID-19.
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nord-Est — santé et sécurité — gestes et posture
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Nord-Est — santé et sécurité — gestes et posture.
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nord-Est — technique de gestion — technique de gestion
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Nord-Est — technique de gestion — technique de gestion.
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nord-Ouest — cuisine — bien être et santé/diététique
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Lieu d'exécution: Bretagne🏙️
Lieu d'exécution: Centre — Val de Loire🏙️
Lieu d'exécution: Normandie🏙️
Lieu d'exécution: Pays de la Loire🏙️
Description du marché: Nord-Ouest — cuisine — bien être et santé/diététique.
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nord-Ouest — cuisine — techniques métiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: Nord-Ouest — cuisine — techniques métiers.
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nord-Ouest — cuisine — innovation et créativité en cuisine
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: Nord-Ouest — cuisine — innovation et créativité en cuisine.
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nord-Ouest — impact environnemental — éco-responsabilité
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: Nord-Ouest — impact environnemental — éco-responsabilité.
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nord-Ouest — commercialisation/vente — développer ses ventes
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: Nord-Ouest — commercialisation/vente — développer ses ventes.
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nord-Ouest — relation clients — gestion des relations clients
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: Nord-Ouest — relation clients — gestion des relations clients.
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nord-Ouest — hygiène/sécurité — sécurité alimentaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché: Nord-Ouest — hygiène/sécurité — sécurité alimentaire.
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nord-Ouest — hygiène/sécurité — COVID-19
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché: Nord-Ouest — hygiène/sécurité — COVID-19.
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nord-Ouest — santé et sécurité — gestes et posture
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché: Nord-Ouest — santé et sécurité — gestes et posture.
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nord-Ouest — technique de gestion
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché: Nord-Ouest — technique de gestion.
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sud-Est — cuisine — bien être et santé/diététique
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Lieu d'exécution: Corse🏙️
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Description du marché: Sud-Est — cuisine — bien être et santé/diététique.
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sud-Est — cuisine — techniques métiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Description du marché: Sud-Est — cuisine — techniques métiers.
3️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sud-Est — cuisine — innovation et créativité en cuisine
Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Description du marché: Sud-Est — cuisine — innovation et créativité en cuisine.
3️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sud-Est — impact environnemental — éco-responsabilité
Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Description du marché: Sud-Est — impact environnemental — éco-responsabilité.
3️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sud-Est — commercialisation/vente — développer ses ventes
Titre
Numéro d'identification du lot: 35
Description
Description du marché: Sud-Est — commercialisation/vente — développer ses ventes.
3️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sud-Est — relation clients — gestion des relations clients
Titre
Numéro d'identification du lot: 36
Description
Description du marché: Sud-Est — relation clients — gestion des relations clients.
3️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sud-Est — hygiène/sécurité — sécurité alimentaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 37
Description
Description du marché: Sud-Est — hygiène/sécurité — sécurité alimentaire.
3️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sud-Est — hygiène/sécurité — COVID-19
Titre
Numéro d'identification du lot: 38
Description
Description du marché: Sud-Est — hygiène/sécurité — COVID-19.
3️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sud-Est — santé et sécurité — gestes et posture
Titre
Numéro d'identification du lot: 39
Description
Description du marché: Sud-Est — santé et sécurité — gestes et posture.
4️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sud-Est — technique de gestion
Titre
Numéro d'identification du lot: 40
Description
Description du marché: Sud-Est — technique de gestion.
4️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sud-Ouest — cuisine — bien être et santé/diététique
Titre
Numéro d'identification du lot: 41
Description
Lieu d'exécution: Occitanie🏙️
Lieu d'exécution: Nouvelle-Aquitaine🏙️
Description du marché: Sud-Ouest — cuisine — bien être et santé/diététique.
4️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sud-Ouest — cuisine — techniques métiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 42
Description
Description du marché: Sud-Ouest — cuisine — techniques métiers
4️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sud-Ouest — cuisine — innovation et créativité en cuisine
Titre
Numéro d'identification du lot: 43
Description
Description du marché: Sud-Ouest — cuisine — innovation et créativité en cuisine.
4️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sud-Ouest — impact environnemental — éco-responsabilité
Titre
Numéro d'identification du lot: 44
Description
Description du marché: Sud-Ouest — impact environnemental — éco-responsabilité.
4️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sud-Ouest — commercialisation/vente — développer ses ventes
Titre
Numéro d'identification du lot: 45
Description
Description du marché: Sud-Ouest — commercialisation/vente — développer ses ventes.
4️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sud-Ouest — relation clients — gestion des relations clients
Titre
Numéro d'identification du lot: 46
Description
Description du marché: Sud-Ouest — relation clients — gestion des relations clients.
4️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sud-Ouest — hygiène/sécurité — sécurité alimentaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 47
Description
Description du marché: Sud-Ouest — hygiène/sécurité — sécurité alimentaire.
4️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sud-Ouest — hygiène/sécurité — COVID-19
Titre
Numéro d'identification du lot: 48
Description
Description du marché: Sud-Ouest — hygiène/sécurité — COVID-19.
4️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sud-Ouest — santé et sécurité — gestes et posture
Titre
Numéro d'identification du lot: 49
Description
Description du marché: Sud-Ouest — santé et sécurité — gestes et posture.
5️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sud-Ouest — technique de gestion
Titre
Numéro d'identification du lot: 50
Description
Description du marché: Sud-Ouest — technique de gestion.
5️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Guadeloupe — cuisine — bien être et santé/diététique
Titre
Numéro d'identification du lot: 51
Description
Lieu d'exécution: Guadeloupe🏙️
Description du marché: Guadeloupe — cuisine — bien être et santé/diététique.
5️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Guadeloupe — cuisine — techniques métiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 52
Description
Description du marché: Guadeloupe — cuisine — techniques métiers.
5️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Guadeloupe — cuisine — innovation et créativité en cuisine
Titre
Numéro d'identification du lot: 53
Description
Description du marché: Guadeloupe — cuisine — innovation et créativité en cuisine.
5️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Guadeloupe — impact environnemental — éco-responsabilité
Titre
Numéro d'identification du lot: 54
Description
Description du marché: Guadeloupe — impact environnemental — éco-responsabilité.
5️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Guadeloupe — commercialisation/vente — développer ses ventes
Titre
Numéro d'identification du lot: 55
Description
Description du marché: Guadeloupe — commercialisation/vente — développer ses ventes.
5️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Guadeloupe — relation clients — gestion des relations clients
Titre
Numéro d'identification du lot: 56
Description
Description du marché: Guadeloupe — relation clients — gestion des relations clients.
5️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Guadeloupe — hygiène/sécurité — sécurité alimentaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 57
Description
Description du marché: Guadeloupe — hygiène/sécurité — sécurité alimentaire.
5️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Guadeloupe — hygiène/sécurité — COVID-19
Titre
Numéro d'identification du lot: 58
Description
Description du marché: Guadeloupe — hygiène/sécurité — COVID-19.
5️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Guadeloupe — santé et sécurité — gestes et posture
Titre
Numéro d'identification du lot: 59
Description
Description du marché: Guadeloupe — santé et sécurité — gestes et posture.
6️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Guadeloupe — technique de gestion
Titre
Numéro d'identification du lot: 60
Description
Description du marché: Guadeloupe — technique de gestion.
6️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Guyane — cuisine — bien être et santé/diététique
Titre
Numéro d'identification du lot: 61
Description
Lieu d'exécution: Guyane🏙️
Description du marché: Guyane — cuisine — bien être et santé/diététique.
6️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Guyane — cuisine — techniques métiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 62
Description
Description du marché: Guyane — cuisine — techniques métiers.
6️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Guyane — cuisine — innovation et créativité en cuisine
Titre
Numéro d'identification du lot: 63
Description
Description du marché: Guyane — cuisine — innovation et créativité en cuisine.
6️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Guyane — impact environnemental — éco-responsabilité
Titre
Numéro d'identification du lot: 64
Description
Description du marché: Guyane — impact environnemental — éco-responsabilité.
6️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Guyane — commercialisation/vente — développer ses ventes
Titre
Numéro d'identification du lot: 65
Description
Description du marché: Guyane — commercialisation/vente — développer ses ventes.
6️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Guyane — relation clients — gestion des relations clients
Titre
Numéro d'identification du lot: 66
Description
Description du marché: Guyane — relation clients — gestion des relations clients.
6️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Guyane — hygiène/sécurité — sécurité alimentaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 67
Description
Description du marché: Guyane — hygiène/sécurité — sécurité alimentaire.
6️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Guyane — hygiène/sécurité — COVID-19
Titre
Numéro d'identification du lot: 68
Description
Description du marché: Guyane — hygiène/sécurité — COVID-19.
6️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Guyane — santé et sécurité — gestes et posture
Titre
Numéro d'identification du lot: 69
Description
Description du marché: Guyane — santé et sécurité — gestes et posture.
7️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Guyane — technique de gestion
Titre
Numéro d'identification du lot: 70
Description
Description du marché: Guyane — technique de gestion.
7️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Martinique — cuisine — bien être et santé/diététique
Titre
Numéro d'identification du lot: 71
Description
Lieu d'exécution: Martinique 🏙️
Description du marché: Martinique — cuisine — bien être et santé/diététique.
7️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Martinique — cuisine — techniques métiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 72
Description
Description du marché: Martinique — cuisine — techniques métiers.
7️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Martinique — cuisine — innovation et créativité en cuisine
Titre
Numéro d'identification du lot: 73
Description
Description du marché: Martinique — cuisine — innovation et créativité en cuisine.
7️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Martinique — impact environnemental — éco-responsabilité
Titre
Numéro d'identification du lot: 74
Description
Description du marché: Martinique — impact environnemental — éco-responsabilité.
7️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Martinique — commercialisation/vente — développer ses ventes
Titre
Numéro d'identification du lot: 75
Description
Description du marché: Martinique — commercialisation/vente — développer ses ventes.
7️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Martinique — relation clients — gestion des relations clients
Titre
Numéro d'identification du lot: 76
Description
Description du marché: Martinique — relation clients — gestion des relations clients.
7️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Martinique — hygiène/sécurité — sécurité alimentaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 77
Description
Description du marché: Martinique — hygiène/sécurité — sécurité alimentaire.
7️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Martinique — hygiène/sécurité — COVID-19
Titre
Numéro d'identification du lot: 78
Description
Description du marché: Martinique — hygiène/sécurité — COVID-19.
7️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Martinique — santé et sécurité — gestes et posture
Titre
Numéro d'identification du lot: 79
Description
Description du marché: Martinique — santé et sécurité — gestes et posture.
8️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Martinique — technique de gestion
Titre
Numéro d'identification du lot: 80
Description
Description du marché: Martinique — technique de gestion.
8️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: La Réunion — cuisine — bien être et santé/diététique
Titre
Numéro d'identification du lot: 81
Description
Lieu d'exécution: La Réunion 🏙️
Description du marché: La Réunion — cuisine — bien être et santé/diététique.
8️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: La Réunion — cuisine — techniques métiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 82
Description
Description du marché: La Réunion — cuisine — techniques métiers.
8️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: La Réunion — cuisine — innovation et créativité en cuisine
Titre
Numéro d'identification du lot: 83
Description
Description du marché: La Réunion — cuisine — innovation et créativité en cuisine.
8️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: La Réunion — impact environnemental — éco-responsabilité
Titre
Numéro d'identification du lot: 84
Description
Description du marché: La Réunion — impact environnemental — éco-responsabilité.
8️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: La Réunion — commercialisation/vente — développer ses ventes
Titre
Numéro d'identification du lot: 85
Description
Description du marché: La Réunion — commercialisation/vente — développer ses ventes.
8️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: La Réunion — relation clients — gestion des relations clients
Titre
Numéro d'identification du lot: 86
Description
Description du marché: La Réunion — relation clients — gestion des relations clients.
8️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: La Réunion — hygiène/sécurité — sécurité alimentaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 87
Description
Description du marché: La Réunion — hygiène/sécurité — sécurité alimentaire.
8️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: La Réunion — hygiène/sécurité — COVID-19
Titre
Numéro d'identification du lot: 88
Description
Description du marché: La Réunion — hygiène/sécurité — COVID-19.
8️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: La Réunion — santé et sécurité — gestes et posture
Titre
Numéro d'identification du lot: 89
Description
Description du marché: La Réunion — santé et sécurité — gestes et posture.
9️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: La Réunion — technique de gestion
Titre
Numéro d'identification du lot: 90
Description
Description du marché: La Réunion — technique de gestion.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations complémentaires
Néant.
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: parvis du Tribunal
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance nº 2009-515 du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente;
— référé contractuel: conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de six mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente.
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Source: OJS 2021/S 141-376098 (2021-07-20)
Informations complémentaires (2021-08-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: akto
Adresse postale: 14 rue riquet
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“actions de formation de branche à destination des salariés des entreprises de la branche de la Restauration Collective
2021_22”
Brève description:
“mise en place d'un accord-cadre à bons de commande pour la réalisation d'actions de formation de branche à destination des salariés des entreprises de la...”
Brève description
mise en place d'un accord-cadre à bons de commande pour la réalisation d'actions de formation de branche à destination des salariés des entreprises de la branche de la Restauration Collective