acquisition et maintien en condition opérationnelle des analyseurs de gaz équipant les SNA (sous-marins type Rubis et Barracuda) de la marine nationale
le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur l'acquisition et le maintien en condition opérationnelle des analyseurs de gaz équipant les sous-marins de la marine nationale. Il s'inscrit dans une procédure avec négociation selon les dispositions des articles L. 2324-3 L. 2325-1 R 2324-3 et R. 2361-8 à R. 2361-12 du code de la commande publique. En application des articles R2372-19 à R2372-21 du code de la commande publique, l'accord-cadre présentant des aléas techniques importants comportera donc une part provisionnelle pour commandes pour aléas (techniques importants)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-17.
L'appel d'offres a été publié le 2021-10-12.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Où ?
Historique des marchés publics
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Document |
| 2021-10-12
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Avis de marché
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| 2023-10-26
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Informations complémentaires
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