Achat et livraison de produits et matériels d'entretien pour le compte de Territoire Habitat (2022-2025)

Territoire habitat (OPH)

Achat et livraison de produits et matériels d'entretien.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Territoire habitat (OPH)

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Franche-Comté › Territoire de Belfort

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-07-22	Avis de marché
2021-12-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Numéro de référence: 2021-27
Brève description: Achat et livraison de produits et matériels d'entretien.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage 📦
Tapis 📦
Matériel de jardinage divers 📦
Gants 📦
Poubelles 📦
Équipements de protection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Territoire Habitat (OPH)
Adresse postale: 44 bis rue Parant, CS 40189
Code postal: 90004
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.th90.fr 🌏
Courrier électronique: marches@th90.fr 📧
Téléphone: +33 384367079 📞
URL des documents: http://achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-22 📅
Date limite de soumission: 2021-09-23 📅
Date de publication: 2021-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 143-379672
Numéro JO-S: 143

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Produits d'entretien et hygiène
Numéro du lot: 1
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an.

L'accord-cadre prend effet à compter du 1.1.2022 jusqu'au 31.12.2022.

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.

Intitulé du lot: Tapis, brosserie et accessoires
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Jardinerie
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Gants et chariots de nettoyage
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Housses et sacs poubelle
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Équipements et protections individuels
Numéro du lot: 6

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer au règlement de la consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Territoire Habitat.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27900003800026
Contact
Point de contact: Territoire habitat — cellule des marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2025.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Commune postale: Nancy
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 143-379672 (2021-07-22)

Avis d'attribution de marché (2021-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achat et livraison de produits et matériels d'entretien
Valeur totale du marché: 291 752 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Territoire habitat (OPH)
Adresse postale: 44 bis rue Parant - CS 40 189

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-23 📅
Date de publication: 2021-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 252-669790
Se réfère à l'avis: 2021/S 143-379672
Numéro JO-S: 252
Informations complémentaires

L'accord-cadre prend effet à compter du 01/01/2022 jusqu'au 31/12/2022. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Objet
Champ d'application du marché

Intitulé du lot: Equipements et protections individuels

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-17 📅
Nom: Toussaint
Commune postale: Woustviller
Code postal: 57916
Pays: France 🇫🇷
Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 52 927 EUR 💰
Nom: Groupe pierre le goff
Commune postale: Nuits st georges
Code postal: 21702
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Valeur totale du marché: 28 122 EUR 💰
Nom: Batiloisirs
Commune postale: Belfort
Code postal: 90000
Pays: Territoire de Belfort 🏙️
Valeur totale du marché: 72 349 EUR 💰
Nom: NESTHY C2M
Commune postale: Loray
Code postal: 25390
Pays: Doubs 🏙️
Valeur totale du marché: 55 142 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-12-20 📅
Nom: Franche comte chimie industrie
Commune postale: Bavans
Code postal: 25550
Valeur totale du marché: 21 678 EUR 💰
Commune postale: Nuit st george
Valeur totale du marché: 61 532 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
2
6
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Territoire habitat - Cellule marchés

Référence
Informations complémentaires

Les montant indiqués pour chaque lot sont établis sur la base d'une simulation estimative sur les 4 années.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Adresse postale: 30 Rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatitf interrégional de règlement amiable des litiges
Commune postale: Nancy
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 252-669790 (2021-12-23)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Produits de nettoyage et produits à polir (>20)

Produits de nettoyage (17)