Achat de véhicules neufs ou d'occasion

Ville de Caluire-et-Cuire

Le marché a pour objet l'acquisition de véhicules neufs ou d'occasion pour les services de la Ville. Les prestations sont détaillées dans le CCTP. Le lot 1 a fait l'objet d'une précédente consultation déclarée sans suite pour motif d'intérêt général. Durée du marché: chaque lot est conclu pour une période initiale de un an à compter de sa notification renouvelable trois fois un an par tacite reconduction selon les dispositions énoncées dans CCAP. Tranche optionnelle: non appel d'offres ouvert. Chaque lot est un accord-cadre multi-attributaires conclu sans mini et sans maxi. Trois titulaires par lot seront retenus suite à la mise en concurrence sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Exécution par bons de commande pour l'achat de véhicules d'occasion ou par marché subséquent pour l'achat de véhicules neufs. Les estimations sur la durée du marché sont indicatives:
— lot 1: cinq à dix véhicules;
— lot 2: une dizaine de véhicules;
— lot 3: dix à quinze véhicules;
— lot 4: cinq à dix véhicules.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-03. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-30.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-04-30 Avis de marché
2021-06-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-04-30)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Caluire-et-Cuire
Numéro d'enregistrement national: 21690034000011
Adresse postale: place du Docteur Frédéric Dugoujon
Commune postale: Caluire-et-Cuire Cedex
Code postal: 69642
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478988115 📞
Courrier électronique: marchespublics@ville-caluire.fr 📧
Région: Rhône 🏙️
URL: http://www.ville-caluire.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL de participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de véhicules neufs ou d'occasion 2021024
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Brève description:
“Le marché a pour objet l'acquisition de véhicules neufs ou d'occasion pour les services de la Ville. Les prestations sont détaillées dans le CCTP. Le lot 1...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de véhicules type citadine segment A /B1 ou B/B2 et de véhicules utilitaires légers”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur 📦
Produits/services supplémentaires: Gaz naturel 📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques 📦
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Caluire-et-Cuire, 69300 Caluire-et-Cuire.
Description du marché:
“Type de véhicule souhaité: — petite citadine cinq places de type «107»; — «Twingo» ou équivalent; — citadine polyvalente cinq places de type «208»; — «Clio»...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Chaque lot est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Les...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Achat de véhicules électriques d'occasion
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Type de véhicules souhaité: — citadine quatre/cinq places; — petit utilitaire deux ou cinq places.”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Achat de véhicules gaz naturel de ville comprimé
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Type de véhicules souhaité: — fourgon L1H2; — fourgon L2H2. Le candidat précise dans son cadre de mémoire technique s'il propose des véhicules de type...”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Achat d'utilitaires aménagé gaz naturel de ville comprimé
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Type de véhicules souhaité: — fourgon cabine approfondie L2H2; — fourgon châssi cabine; — châssis cabine 3,5 t et 7,2 t.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le pli du candidat contient un dossier «Candidature» et un dossier «Offre». Le dossier «Candidature» peut être présenté soit en remettant les pièces...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“La candidature contient une déclaration concernant le chiffre d'affaires (formulaire DC2 ou équivalent): le candidat indique son CA global et le CA...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“La candidature contient la liste des principales prestations (références), de même nature que celles du marché, au cours des trois dernières années...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-03 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-03 15:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 487635250 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2021/S 087-224437 (2021-04-30)
Avis d'attribution de marché (2021-06-28)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Place du Docteur-Frédéric-Dugoujon

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché a pour objet l'acquisition de véhicules neufs ou d'occasion pour les services de la ville. Les prestations sont détaillées dans le CCTP. Le lot 1...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 256316.43 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de véhicules type citadine segment A/B1 ou B/B2 et de véhicules utilitaires légers”
Description
Description du marché:
“— Type de véhicule souhaité: —— petite citadine 5 places de type «107», «Twingo» ou équivalent; —— citadine polyvalente 5 places de type «208», «Clio» ou...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Description du marché:
“— Type de véhicules souhaité: —— citadine 4/5 places, —— petit utilitaire 2 ou 5 places.”
Description du marché:
“Type de véhicules souhaité: — fourgon L1h2, — fourgon L2h2. Le candidat précise dans son cadre de mémoire technique s'il propose des véhicules de type...”    Afficher plus
Description du marché:
“— Type de véhicules souhaité: —— fourgon cabine approfondie L2 H2, —— fourgon châssis cabine, —— châssis cabine 3,5 t et 7,2 t.”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 087-224437

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2021026
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Achat de véhicules type citadine segment A/B1 ou B/B2 et de véhicules utilitaires légers”
Date de conclusion du contrat: 2021-06-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: PSA Retail Lyon Venissieux
Adresse postale: 26 BD Irene-Joliot-Curie
Commune postale: Vénissieux
Code postal: 69200
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20553.18 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 20210026
Nom et adresse du contractant
Nom: PSA Retail Lyon Venissieux Sociétés
Adresse postale: 2 rue des Frères-Bertrand
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19516.43 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Achat de véhicules électriques d'occasion
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Achat de véhicules gaz naturel de ville comprimé
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Iveco lvi
Adresse postale: 69800
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 78 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Achat d'utilitaires aménagé gaz naturel de ville comprimé
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 158 800 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Il s'agit d'un accord-cadre conclu sans montant minimum et sans montant maximum. Deux attributaires ont été retenus pour le lot 1. Le montant total du...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 126-331858 (2021-06-28)