accord Cadre relatif aux prestations d'amo en vue de la requalification du site sportif et de loisirs du Devens
Commune de Beausoleil
l'Objet de cet accord-cadre mono-attributaire concerne la désignation d'une Assistance à maîtrise d'ouvrage (Amo) programmiste en vue de la requalification du site sportif et de loisirs du Devens
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-10-28. L'appel d'offres a été publié le 2021-09-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • DA & DU Programmation
- • eau & Perspectives
- • Ferla architecture
- • sarl project ingenierie conseil, Mandataire
- • SASU Dgeotec
- • Tineetude Ingénierie
- • Services d'architecture, d'ingénierie et de planification › Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-09-23 | Avis de marché |
| 2021-10-15 | Informations complémentaires |
| 2022-04-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Numéro de référence: 20210000058-00
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Code CPV supplémentaire: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Beausoleil
Adresse postale: 27 boulevard de la république
Code postal: 06240
Commune postale: Beausoleil
Contact
Adresse Internet: http://www.villedebeausoleil.fr 🌏
Courrier électronique: marche-public@villedebeausoleil.fr 📧
Téléphone: +33 497114600 📞
Fax: +33 497114608 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-23 📅
Date limite de soumission: 2021-10-28 📅
Date de publication: 2021-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 188-489245
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre se décompose en plusieurs marchés subséquents
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations complémentaires: l'Accord-Cadre se décompose en plusieurs marchés subséquents
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: cf. DCE
Situation économique et financière: cf. DCE
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: cf. DCE
Capacité technique et professionnelle: cf. DCE
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 av. Des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Nom: comité de règlement amiable des litiges
Adresse postale: marseille F
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 188-489245 (2021-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Numéro de référence: 20210000058-00
Brève description:
l'Objet de cet accord-cadre mono-attributaire concerne la désignation d'une Assistance à maîtrise d'ouvrage (Amo) programmiste en vue de la requalification du site sportif et de loisirs du Devens
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Code CPV supplémentaire: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Beausoleil
Adresse postale: 27 boulevard de la république
Code postal: 06240
Commune postale: Beausoleil
Contact
Adresse Internet: http://www.villedebeausoleil.fr 🌏
Courrier électronique: marche-public@villedebeausoleil.fr 📧
Téléphone: +33 497114600 📞
Fax: +33 497114608 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-23 📅
Date limite de soumission: 2021-10-28 📅
Date de publication: 2021-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 188-489245
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre se décompose en plusieurs marchés subséquents
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
cet accord-cadre concerne la désignation d'une Assistance à maîtrise d'ouvrage (Amo) programmiste en vue de la requalification du site sportif et de loisirs du Devens
Durée de l'accord: 60 mois Informations complémentaires: l'Accord-Cadre se décompose en plusieurs marchés subséquents
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: cf. DCE
Situation économique et financière: cf. DCE
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: cf. DCE
Capacité technique et professionnelle: cf. DCE
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
une visite des lieux est Obligatoire.Cette visite pourra avoir lieu du mercredi 29 Septembre 2021 au mercredi 20 octobre 2021 de 10h à 16h, dernière visite.A cet effet, le candidat prendra contact avec les Services Techniques au 04.93.41.71.36. Suite à cette visite, un certificat de visite sera alors délivré au candidat.Il vous est rappelé également qu'aucune question ne peut être posée à la personne qui effectue les visites. Toutes les questions doivent être posées sur la plateforme marchés sécurisés
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 av. Des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les opérateurs économiques ont deux mois à compter de la signature du marché public pour effectuer un recours auprès du Tribunal administratif de Nice
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité de règlement amiable des litiges
Adresse postale: marseille F
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 188-489245 (2021-09-23)
Informations complémentaires (2021-10-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-15 📅
Date de publication: 2021-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 204-534062
Se réfère à l'avis: 2021/S 188-489245
Numéro JO-S: 204
Source: OJS 2021/S 204-534062 (2021-10-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-15 📅
Date de publication: 2021-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 204-534062
Se réfère à l'avis: 2021/S 188-489245
Numéro JO-S: 204
Source: OJS 2021/S 204-534062 (2021-10-15)
Avis d'attribution de marché (2022-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 470 040 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-07 📅
Date de publication: 2022-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 072-193090
Numéro JO-S: 72
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Montant total plafond de chaque marché subséquent dans le DQE
Critère de coût (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-03-18 📅
Nom: sarl project ingenierie conseil, Mandataire
Numéro d'enregistrement national: 531 623 734 00047
Adresse postale: 7 avenue Pierre de Coubertin
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: http://www.p-iconseil.fr 🌏
Nom: da & du programmation
Numéro d'enregistrement national: 533 790 085 00021
Adresse postale: 31 avenue Marchand Ducal V31
Commune postale: Villeneuve Loubet
Code postal: 06270
Nom: ferla Architecture
Numéro d'enregistrement national: 514 155 795 00016
Adresse postale: 2 avenue Bouteilly
Code postal: 06000
Pays: Hautes-Alpes 🏙️
Adresse Internet: http://www.ferla.fr 🌏
Nom: sasu dgeotec
Numéro d'enregistrement national: 882 971 880 00009
Adresse postale: 385 chemin de Beaume Gairard
Commune postale: Saint-Jeannet
Code postal: 06640
Adresse Internet: http://www.geotec.fr 🌏
Nom: eau & Perspectives
Numéro d'enregistrement national: 409 415 114 00043
Adresse postale: 540 chemin de la Plaine
Commune postale: Mougins
Code postal: 06250
Nom: tineetude Ingenierie
Numéro d'enregistrement national: 484 442 504 00060
Adresse postale: 30 chemin de Saint Pierre
Commune postale: Le Bar-sur-Loup
Code postal: 06620
Adresse Internet: http://www.new.tineetude-ingenierie.fr 🌏
Valeur totale du marché: 470 040 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2022/S 072-193090 (2022-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 470 040 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-07 📅
Date de publication: 2022-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 072-193090
Numéro JO-S: 72
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Montant total plafond de chaque marché subséquent dans le DQE
Critère de coût (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-03-18 📅
Nom: sarl project ingenierie conseil, Mandataire
Numéro d'enregistrement national: 531 623 734 00047
Adresse postale: 7 avenue Pierre de Coubertin
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: http://www.p-iconseil.fr 🌏
Nom: da & du programmation
Numéro d'enregistrement national: 533 790 085 00021
Adresse postale: 31 avenue Marchand Ducal V31
Commune postale: Villeneuve Loubet
Code postal: 06270
Nom: ferla Architecture
Numéro d'enregistrement national: 514 155 795 00016
Adresse postale: 2 avenue Bouteilly
Code postal: 06000
Pays: Hautes-Alpes 🏙️
Adresse Internet: http://www.ferla.fr 🌏
Nom: sasu dgeotec
Numéro d'enregistrement national: 882 971 880 00009
Adresse postale: 385 chemin de Beaume Gairard
Commune postale: Saint-Jeannet
Code postal: 06640
Adresse Internet: http://www.geotec.fr 🌏
Nom: eau & Perspectives
Numéro d'enregistrement national: 409 415 114 00043
Adresse postale: 540 chemin de la Plaine
Commune postale: Mougins
Code postal: 06250
Nom: tineetude Ingenierie
Numéro d'enregistrement national: 484 442 504 00060
Adresse postale: 30 chemin de Saint Pierre
Commune postale: Le Bar-sur-Loup
Code postal: 06620
Adresse Internet: http://www.new.tineetude-ingenierie.fr 🌏
Valeur totale du marché: 470 040 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2022/S 072-193090 (2022-04-07)
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- Études de faisabilité, service de conseil, analyse (>20)