accord Cadre relatif aux prestations d'amo en vue de la requalification du site sportif et de loisirs du Devens

Commune de Beausoleil

l'Objet de cet accord-cadre mono-attributaire concerne la désignation d'une Assistance à maîtrise d'ouvrage (Amo) programmiste en vue de la requalification du site sportif et de loisirs du Devens

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-10-28. L'appel d'offres a été publié le 2021-09-23.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-09-23 Avis de marché
2021-10-15 Informations complémentaires
2022-04-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-09-23)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: commune de Beausoleil
Adresse postale: 27 boulevard de la république
Commune postale: Beausoleil
Code postal: 06240
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 497114600 📞
Courrier électronique: marche-public@villedebeausoleil.fr 📧
Fax: +33 497114608 📠
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
URL: http://www.villedebeausoleil.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“accord Cadre relatif aux prestations d'amo en vue de la requalification du site sportif et de loisirs du Devens 20210000058-00”
Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Brève description:
“l'Objet de cet accord-cadre mono-attributaire concerne la désignation d'une Assistance à maîtrise d'ouvrage (Amo) programmiste en vue de la requalification...”    Afficher plus

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Description du marché:
“cet accord-cadre concerne la désignation d'une Assistance à maîtrise d'ouvrage (Amo) programmiste en vue de la requalification du site sportif et de loisirs...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Informations complémentaires: l'Accord-Cadre se décompose en plusieurs marchés subséquents

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: cf. DCE
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: cf. DCE
Conditions de participation
cf. DCE
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: cf. DCE
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): cf. DCE

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-28 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-28 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“une visite des lieux est Obligatoire.Cette visite pourra avoir lieu du mercredi 29 Septembre 2021 au mercredi 20 octobre 2021 de 10h à 16h, dernière...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 av. Des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
URL: http://Nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité de règlement amiable des litiges
Adresse postale: marseille F
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les opérateurs économiques ont deux mois à compter de la signature du marché public pour effectuer un recours auprès du Tribunal administratif de Nice”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 av. Des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
URL: http://Nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 188-489245 (2021-09-23)
Informations complémentaires (2021-10-15)

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 188-489245

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.5
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“montant minimum de l'accord-cadre : sansmontant maximum de l'accord-cadre : 2 000 000 euro(s) (H.T.).”
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: 28 octobre 2021 à 14 heures
Nouvelle valeur
Texte: 15 novembre 2021 à 17:00:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3
Ancienne valeur
Texte:
“une visite des lieux est Obligatoire.Cette visite pourra avoir lieu du mercredi 29 Septembre 2021 au mercredi 20 octobre 2021 de 10h à 16h, dernière...”    Afficher plus
Nouvelle valeur
Texte:
“une visite des lieux est Obligatoire.Cette visite pourra avoir lieu du mercredi 29 Septembre 2021 au vendredi 4 novembre 2021 de 10h à 16h, dernière...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 204-534062 (2021-10-15)
Avis d'attribution de marché (2022-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 470 040 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Montant total plafond de chaque marché subséquent dans le DQE
Critère de coût (pondération): 40

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 188-489245

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 20210000058-00
Numéro d'identification du lot: 00
Titre:
“accord-Cadre mono attributaire relatif aux prestations d'assistance au Maître d'ouvrage (Amo) en vue de la requalification du site sportif et de loisirs du Devens”    Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2022-03-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl project ingenierie conseil, Mandataire
Numéro d'enregistrement national: 531 623 734 00047
Adresse postale: 7 avenue Pierre de Coubertin
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
URL: http://www.p-iconseil.fr 🌏
Le contractant est une PME
Nom: da & du programmation
Numéro d'enregistrement national: 533 790 085 00021
Adresse postale: 31 avenue Marchand Ducal V31
Commune postale: Villeneuve Loubet
Code postal: 06270
Nom: ferla Architecture
Numéro d'enregistrement national: 514 155 795 00016
Adresse postale: 2 avenue Bouteilly
Code postal: 06000
Région: Hautes-Alpes 🏙️
URL: http://www.ferla.fr 🌏
Nom: sasu dgeotec
Numéro d'enregistrement national: 882 971 880 00009
Adresse postale: 385 chemin de Beaume Gairard
Commune postale: Saint-Jeannet
Code postal: 06640
URL: http://www.geotec.fr 🌏
Nom: eau & Perspectives
Numéro d'enregistrement national: 409 415 114 00043
Adresse postale: 540 chemin de la Plaine
Commune postale: Mougins
Code postal: 06250
Nom: tineetude Ingenierie
Numéro d'enregistrement national: 484 442 504 00060
Adresse postale: 30 chemin de Saint Pierre
Commune postale: Le Bar-sur-Loup
Code postal: 06620
URL: http://www.new.tineetude-ingenierie.fr 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 470 040 💰
Source: OJS 2022/S 072-193090 (2022-04-07)