Accord-cadre pour la fourniture de produits dérivés d'inspiration romaine ou provençale pour les boutiques des musées départementaux — 13200 Arles (neuf lots distincts)

Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Accord-cadre pour la fourniture de produits dérivés d'inspiration romaine ou provençale pour les boutiques des musées départementaux — 13200 Arles (neuf lots distincts).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-07-15. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-04-26	Avis de marché
2021-12-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vins
Numéro de référence: 2021-0133
Brève description:

Accord-cadre pour la fourniture de produits dérivés d'inspiration romaine ou provençale pour les boutiques des musées départementaux — 13200 Arles (neuf lots distincts).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vins 📦
Code CPV supplémentaire: Vins 📦
Condiments et assaisonnements 📦
Pièces de monnaie et médailles 📦
Jeux et jouets; attractions foraines 📦
Vannerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: https://www.departement13.fr 🌏
Courrier électronique: contact.sampcs@departement13.fr 📧
URL des documents: https://marches.departement13.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.departement13.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-26 📅
Date limite de soumission: 2021-07-15 📅
Date de publication: 2021-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 084-213941
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires

Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront obligatoirement le (les) échantillon(s) décrits ci-dessous, accompagné(s) de leur(s) fiche(s) technique(s), cf. RC pour préconisations. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de 1

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 26 289 EUR 💰
Intitulé du lot: Vins d'inspiration romaine
Numéro du lot: 1
Brève description: Vins d'inspiration romaine.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois. Le marché sera éventuellement reconduit au terme de la période initiale à compter de sa date de notification pour trois autres périodes annuelles, et ne pourra excéder quatre ans au total. La reconduction sera tacite. En cas de non reconduction, le titulaire sera informé par courrier recommandé avec accusé de réception et un préavis de deux mois.

Intitulé du lot: Condiments à base de recettes romaines
Numéro du lot: 2
Brève description: Condiments à base de recettes romaines.
Intitulé du lot: Monnaies et médailles
Numéro du lot: 3
Brève description: Monnaies et médailles.
Intitulé du lot: Jeux et jouets d'inspiration romaine
Numéro du lot: 4
Brève description: Jeux et jouets d'inspiration romaine.
Intitulé du lot: Jeux et jouets d'inspiration provençale
Numéro du lot: 5
Brève description: Jeux et jouets d'inspiration provençale.
Intitulé du lot: Vannerie d'inspiration romaine ou provençale
Numéro du lot: 6
Brève description: Vannerie d'inspiration romaine ou provençale.
Intitulé du lot: Kits de santons à peindre
Numéro du lot: 7
Brève description: Kits de santons à peindre.
Intitulé du lot: Kits de conception de crèche
Numéro du lot: 8
Brève description: Kits de conception de crèche.
Intitulé du lot: Kits créatifs de mosaïques de motifs romains
Numéro du lot: 9
Brève description: Kits créatifs de mosaïques de motifs romains.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Museon Arlaten — musée départemental Arles antique — 13200 Arles.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Marseille.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.departement13.fr 🌏
URL des documents: https://marches.departement13.fr 🌏
Adresse Internet: https://marches.departement13.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cédex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811389 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à tribunal administratif de Marseille, 22-24 rue Breteuil, 13281 Marseille Cedex 6, greffe.ta-marseille@juradm.fr — téléphone +33 491134813, fax +33 491811389.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL de Marseille
Adresse postale: place Félix Baret
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Fax: +33 491156190 📠
Source: OJS 2021/S 084-213941 (2021-04-26)

Avis d'attribution de marché (2021-12-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

accord-Cadre pour la fourniture de produits dérivés d'inspiration romaine ou provençale pour les boutiques des musées départementaux - 13200 Arles (9 lots distincts)

Valeur totale du marché: 8 828 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Departementa des Bouches-Du R
Adresse postale: 52, avenue de St just

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-27 📅
Date de publication: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 255-674255
Se réfère à l'avis: 2021/S 084-213941
Numéro JO-S: 255

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: vins d'inspiration romaine
Brève description: vins d'inspiration romaine
Intitulé du lot: condiments à base de recettes romaines
Brève description: condiments à base de recettes romaines
Intitulé du lot: monnaies et médailles
Brève description: monnaies et médailles
Intitulé du lot: jeux et jouets d'inspiration romaine
Brève description: jeux et jouets d'inspiration romaine
Intitulé du lot: jeux et jouets d'inspiration provençale
Brève description: jeux et jouets d'inspiration provençale
Intitulé du lot: vannerie d'inspiration romaine ou provençale
Brève description: vannerie d'inspiration romaine ou provençale
Intitulé du lot: kits de santons à peindre
Brève description: kits de santons à peindre
Intitulé du lot: kits de conception de crèche
Brève description: kits de conception de crèche
Intitulé du lot: kits créatifs de mosaïques de motifs romains
Brève description: kits créatifs de mosaïques de motifs romains
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: museon Arlaten - musée départemental Arles antique - 13200 Arles

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-17 📅
Nom: mas des Tourelles
Adresse postale: 4294 route de saint gilles
Commune postale: Beaucaire
Code postal: 30300
Pays: France 🇫🇷
Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 3 412 EUR 💰
Nom: association les retrouvailles
Adresse postale: 27b rue Marceau
Valeur totale du marché: 2 325 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-10-21 📅
Nom: l'Emporte pièce
Adresse postale: 7 rue Siegfried
Commune postale: Nimes
Code postal: 30000
Valeur totale du marché: 1 188 EUR 💰
Nom: culture club 2000
Adresse postale: 17 boulevard de champfleury
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000
Pays: Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 1 128 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Commune postale: Marseille Cédex 06
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours:- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à Tribunal administratif de Marseille 22-24 rue Breteuil 13281 Marseille Cedex 06 greffe.ta-marseille@juradm.fr Téléphone: +33 491134813 Fax: +33 491811389

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral de Marseille
Commune postale: Marseille Cedex 06
Source: OJS 2021/S 255-674255 (2021-12-27)

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