Accord-cadre maîtrise d'œuvre AEP
SMETS
Réalisation de d'éléments de mission de maîtrise d'œuvre sur le territoire du SMETS dans le cadre de:
— projets de sécurisation en eau potable;
— projet d'amélioration de rendement AEP;
— projet de gestion patrimoniale de réseaux et ouvrages AEP.
Le délai de réception des offres était de 2021-03-19. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-16.
Qui ?- • SMETS
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-02-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2021-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Smets
Adresse postale: 31 rue Léopold Cabret
Code postal: 54113
Commune postale: Mont-le-Vignoble
Contact
Adresse Internet: https://www.xmarches.fr 🌏
Courrier électronique: contact@smets-eau.fr 📧
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=16523 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=16523 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-16 📅
Date limite de soumission: 2021-03-19 📅
Date de publication: 2021-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 035-086754
Numéro JO-S: 35
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 31 rue Léopold Cabret, 54113 Mont-le-Vignoble.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=16523 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=16523 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte pour sécurisation en eau Toulois Sud
Courrier électronique: smsats@orange.fr 📧
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 035-086754 (2021-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Brève description:
Réalisation de d'éléments de mission de maîtrise d'œuvre sur le territoire du SMETS dans le cadre de:
— projets de sécurisation en eau potable;
— projet d'amélioration de rendement AEP;
— projet de gestion patrimoniale de réseaux et ouvrages AEP.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Smets
Adresse postale: 31 rue Léopold Cabret
Code postal: 54113
Commune postale: Mont-le-Vignoble
Contact
Adresse Internet: https://www.xmarches.fr 🌏
Courrier électronique: contact@smets-eau.fr 📧
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=16523 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=16523 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-16 📅
Date limite de soumission: 2021-03-19 📅
Date de publication: 2021-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 035-086754
Numéro JO-S: 35
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Réalisation de d'éléments de mission de maîtrise d'œuvre sur le territoire du SMETS dans le cadre de:
— projets de sécurisation en eau potable;
— projet d'amélioration de rendement AEP;
— projet de gestion patrimoniale de réseaux et ouvrages AEP.
Lot unique.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 31 rue Léopold Cabret, 54113 Mont-le-Vignoble.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=16523 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=16523 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte pour sécurisation en eau Toulois Sud
Courrier électronique: smsats@orange.fr 📧
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Délais de recours précontractuel: possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre;
Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat: deux mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L. 521-1 et R. 421-1 du code de justice administrative);
Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même: deux mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché.
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 035-086754 (2021-02-16)
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