études & Essais géotechniques comprenant notamment :Réalisation d'essais géotechniques in situ.Réalisation d'essais géotechniques en laboratoire.Rédaction et fourniture de rapports géotechniques.Missions d'ingénierie géotechnique.Cet accord-cadre définit les termes régissant les bons de commande et les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-10-25.
L'appel d'offres a été publié le 2021-09-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord cadre - études et Essais géotechniques sur la voirie ou le domaine fluvial du Département Loire-Atlantique
L381nc”
Produits/services: Services d'ingénierie géotechnique📦
Brève description:
“études & Essais géotechniques comprenant notamment :Réalisation d'essais géotechniques in situ.Réalisation d'essais géotechniques en laboratoire.Rédaction...”
Brève description
études & Essais géotechniques comprenant notamment :Réalisation d'essais géotechniques in situ.Réalisation d'essais géotechniques en laboratoire.Rédaction et fourniture de rapports géotechniques.Missions d'ingénierie géotechnique.Cet accord-cadre définit les termes régissant les bons de commande et les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie géotechnique📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 3 quai Ceineray - cs 94109 44041 - nantes
Description du marché:
“études & Essais géotechniques comprenant notamment :Réalisation d'essais géotechniques in situ.Réalisation d'essais géotechniques en laboratoire.Rédaction...”
Description du marché
études & Essais géotechniques comprenant notamment :Réalisation d'essais géotechniques in situ.Réalisation d'essais géotechniques en laboratoire.Rédaction et fourniture de rapports géotechniques.Missions d'ingénierie géotechnique.Cet accord-cadre définit les termes régissant les bons de commande et les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Sous-Critere 1 De La Vt - Organisation et moyens
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“Sous-Critere 2 De La Vt - Appréciation du temps consacré aux missions G1 à G5 suivant les différents types d'ouvrages”
Critère de qualité (nom): Sous-Critere 3 De La Vt - Outils de calculs utilisés
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionnercopie du ou des jugements prononcés,...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionnercopie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ou procédure équivalente pour les candidats étrangers
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblespreuve d'une assurance pour les risques professionnelspour les entreprises nouvelles , une déclaration appropriée de banques
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.Budget du conseil départemental
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-25
10:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-25
10:31 📅
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur http://marches.loire-atlantique.fr -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un...”
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur http://marches.loire-atlantique.fr -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisésdans le règlement de la consultation.Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité de règlement amiable
Adresse postale: 22 Mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2021/S 189-491833 (2021-09-24)
Avis d'attribution de marché (2022-05-23) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“accord-Cadre portant sur des études & Essais géotechniques comprenant notamment :
Réalisation d'essais géotechniques in situ.
Réalisation d'essais...”
Brève description
accord-Cadre portant sur des études & Essais géotechniques comprenant notamment :
Réalisation d'essais géotechniques in situ.
Réalisation d'essais géotechniques en laboratoire.
Rédaction et fourniture de rapports géotechniques.
Missions d'ingénierie géotechnique.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 000 000 💰
Description
Description du marché:
“études et Essais géotechniques comprenant notamment : Réalisation d'essais géotechniques in situ. Réalisation
D'Essais géotechniques en laboratoire....”
Description du marché
études et Essais géotechniques comprenant notamment : Réalisation d'essais géotechniques in situ. Réalisation
D'Essais géotechniques en laboratoire. Rédaction et fourniture de rapports géotechniques. Missions d'ingénierie géotechnique. Cet accord-cadre
définit les termes régissant les bons de commande et les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50%
Critère de qualité (pondération): 20%
Critère de qualité (pondération): 10%
Prix (pondération): 50%
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 189-491833
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: L381nc
Titre:
“accord cadre - études et Essais géotechniques sur la voirie ou le domaine fluvial du Département Loire-Atlantique”
Date de conclusion du contrat: 2022-01-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: apc ingenierie
Commune postale: Vigneux-de-Bretagne
Pays: France 🇫🇷
Région: Pays de la Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: hydrogeotechnique nord et ouest
Commune postale: Pont-Saint-Martin
Le contractant est une PME
Nom: ginger cebtp
Commune postale: Couëron
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
“le marché attribué est un accord-cadre multi-attributaires. Les titulaires indiqués à l'article V.2.3 sont respectivement les trois titulaires de...”
le marché attribué est un accord-cadre multi-attributaires. Les titulaires indiqués à l'article V.2.3 sont respectivement les trois titulaires de l'accord-cadre et ne constituent pas un groupement d'opérateurs économiques.
Précision sur le montant total du marché mentionné aux articles Ii.1.7 et V.2.4 : le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est, pour les trois attributaires confondus, de 2 000 000euro (H.T.).
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Source: OJS 2022/S 102-285476 (2022-05-23)