Accord-cadre de maîtrise d'œuvre pour la réalisation de la ZAC de l'Horloge à Romainville

Sequano aménagement

Les principales missions de la MOE peuvent être décitées de façon sommaire comme suit: l'études et réalisation des nouveaux documents cadres de la ZAC et notamment le nouveau plan d'aménagement, la direction des études et des travaux des espaces publics. Les missions de l'accord-cadre correspondent à des missions de maîtrise d'œuvre urbaine et VRD. Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimal ni maximal.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-28. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-27.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-04-27 Avis de marché
Avis de marché (2021-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction
Numéro de référence: 1080/SP
Brève description:
Les principales missions de la MOE peuvent être décitées de façon sommaire comme suit: l'études et réalisation des nouveaux documents cadres de la ZAC et notamment le nouveau plan d'aménagement, la direction des études et des travaux des espaces publics. Les missions de l'accord-cadre correspondent à des missions de maîtrise d'œuvre urbaine et VRD. Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimal ni maximal.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Séquano Aménagement
Adresse postale: Immeuble Carré Plaza, 15-17 promenade Jean-Rostand, CS 70045
Code postal: 93022
Commune postale: Bobigny Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sequano.fr 🌏
Courrier électronique: l.reynaud@sequano.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_33tbYR8VUE 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-27 📅
Date limite de soumission: 2021-05-28 📅
Date de publication: 2021-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 084-215909
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Le DCE est téléchargeable gratuitement sur la plate-forme Achatpublic. Se référer au règlement de la consultation pour les documents nécessaires à fournir à la candidature.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les principales missions de la MOE peuvent être décitées de façon sommaire comme suit: l'études et réalisation des nouveaux documents cadres de la ZAC et notamment le nouveau plan d'aménagement, la direction des études et des travaux des espaces publics. Les missions de l'accord-cadre correspondent à des missions de maîtrise d'œuvre urbaine et VRD. Ce marché a pour ambition de requestionner le devenir de la ZAC de l'Horloge tout en poursuivant les projets déjà actés.
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Durée de l'accord: 48 mois

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de candidats envisagé: 4
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
Le nombre de candidats admis à soumissionner sera de: quatre (4) préalablement à l'établissement de la liste des candidats admis à remettre une offre, le pouvoir adjudicateur procédera à la vérification de la situation des candidats retenus conformément aux dispositions de l'article 6.2 ci-dessous. Les exigences minimales que devront respecter les offres sont les suivantes: CCAP et CCTP. La négociation se déroulera en une seule phase (une invitation sera adressée à chaque candidat, avec les précisions du déroulé de la réunion de négociation). L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie, après classement des offres, par la personne ou l'organe compétent. Le pouvoir adjudicateur pourra en toute hypothèse décider d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
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Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Aménagement, construction et conseil
Contact
Point de contact: L.reynaud@sequano.fr
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Bobigny
Adresse postale: 173 avenue Paul-Vaillant Couturier
Commune postale: Bobigny
Code postal: 93000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.cours-appel.justice.fr/paris/tribunal-judiciaire-de-bobigny 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 084-215909 (2021-04-27)
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Région:
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Produits/services:
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