Accord-cadre d'achat de petits travaux du bâtiment au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale — corps d'état: plomberie-sanitaire

Région Auvergne-Rhône-Alpes

Il s'agit d'un accord-cadre alloti pour l'achat de petits travaux du bâtiment au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale- corps d'état: plomberie-sanitaire. Les travaux concernés sont des travaux de maintenance, d'entretien, de travaux ponctuels d'entretien ou de réparation, travaux ponctuels d'exploitation de bâtiment.
À l'exclusion des travaux soumis à la loi MOP du 12.7.1985. Le présent accord-cadre est réalisé au profit des adhérents de la centrale d'achat dans le cadre des activités d'achat centralisées de la région. Les adhérents émettant des bons de commande peuvent être des lycées de la région, des collèges, des collectivités publiques, des établissements publics, mais aussi la Région pour ses besoins propres. Chaque lot de l'accord-cadre donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimal ni maximal, les quantités indiquées dans le bordereau des prix unitaires le sont à titre indicatif.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-07-01. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Région Auvergne-Rhône-Alpes

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux de plomberie

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-05-31	Avis de marché
2022-02-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de plomberie
Numéro de référence: DAF_2021_000079
Brève description:

Il s'agit d'un accord-cadre alloti pour l'achat de petits travaux du bâtiment au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale- corps d'état: plomberie-sanitaire. Les travaux concernés sont des travaux de maintenance, d'entretien, de travaux ponctuels d'entretien ou de réparation, travaux ponctuels d'exploitation de bâtiment. À l'exclusion des travaux soumis à la loi MOP du 12.7.1985. Le présent accord-cadre est réalisé au profit des adhérents de la centrale d'achat dans le cadre des activités d'achat centralisées de la région. Les adhérents émettant des bons de commande peuvent être des lycées de la région, des collèges, des collectivités publiques, des établissements publics, mais aussi la Région pour ses besoins propres. Chaque lot de l'accord-cadre donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimal ni maximal, les quantités indiquées dans le bordereau des prix unitaires le sont à titre indicatif.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de plomberie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de plomberie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Allier 🏙️
Rhône-Alpes 🏙️
Ardèche 🏙️
Cantal 🏙️
Drôme 🏙️
Isère 🏙️
Loire 🏙️
Haute-Loire 🏙️
Puy-de-Dôme 🏙️
Rhône 🏙️
Savoie 🏙️
Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse postale: 1 esplanade François Mitterrand — CS 20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.auvergnerhonealpes.fr 🌏
Courrier électronique: centraleachat@auvergnerhonealpes.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_PeVTF9CUZ3 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_PeVTF9CUZ3 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-31 📅
Date limite de soumission: 2021-07-01 📅
Date de publication: 2021-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 107-278378
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires

Modalités d'attribution des lots: — un seul titulaire pour les lots 2 à 6, 9, 10, 14, 15, 18, 20 à 22, 24, 27, 28, 30 à 32; — deux attributaires pour les autres lots.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

À l'exclusion des travaux soumis à la loi MOP du 12.7.1985. Le présent accord-cadre est réalisé au profit des adhérents de la centrale d'achat dans le cadre des activités d'achat centralisées de la région. Les adhérents émettant des bons de commande peuvent être des lycées de la région, des collèges, des collectivités publiques, des établissements publics, mais aussi la Région pour ses besoins propres. Chaque lot de l'accord-cadre donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimal ni maximal, les quantités indiquées dans le bordereau des prix unitaires le sont à titre indicatif.

Valeur totale estimée: 10 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Plomberie-sanitaire Zone Bourg-en-Bresse (01)
Numéro du lot: 1
Brève description: Plomberie-sanitaire Zone Bourg-en-Bresse (01).
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Marché de douze mois reconductible trois fois pour une durée équivalente.
Intitulé du lot: Plomberie-sanitaire Zone Ambérieu (01)
Numéro du lot: 2
Brève description: Plomberie-sanitaire Zone Ambérieu (01).
Intitulé du lot: Plomberie-sanitaire Zone Oyonnax (01)
Numéro du lot: 3
Brève description: Plomberie-sanitaire Zone Oyonnax (01).
Intitulé du lot: Plomberie-sanitaire Zone Moulins (03)
Numéro du lot: 4
Brève description: Plomberie-sanitaire Zone Moulins (03).
Intitulé du lot: Plomberie-sanitaire Zone Montluçon (03)
Numéro du lot: 5
Brève description: Plomberie-sanitaire Zone Montluçon (03).
Intitulé du lot: Plomberie-sanitaire Zone Vichy (03)
Numéro du lot: 6
Brève description: Plomberie-sanitaire Zone Vichy (03).
Intitulé du lot: Plomberie-sanitaire Zone Nord Ardèche (07) et Nord Drôme (26)
Numéro du lot: 7
Brève description: Plomberie-sanitaire Zone Nord Ardèche (07) et Nord Drôme (26).
Intitulé du lot: Plomberie-sanitaire Zone Centre et Sud Ardèche (07)
Numéro du lot: 8
Brève description: Plomberie-sanitaire Zone Centre et Sud Ardèche (07).
Intitulé du lot: Plomberie-sanitaire Zone Aurillac (15)
Numéro du lot: 9
Brève description: Plomberie-sanitaire Zone Aurillac (15).
Intitulé du lot: Plomberie-sanitaire Zone Saint-Flour (15)
Numéro du lot: 10
Brève description: Plomberie-sanitaire Zone Saint-Flour (15).
Intitulé du lot: Plomberie-sanitaire Zone Drôme Centre (26)
Numéro du lot: 11
Brève description: Plomberie-sanitaire Zone Drôme Centre (26).
Intitulé du lot: Plomberie-sanitaire Zone Sud Drôme (26)
Numéro du lot: 12
Brève description: Plomberie-sanitaire Zone Sud Drôme (26).
Intitulé du lot: Plomberie-sanitaire Zone Nord Isère (38)
Numéro du lot: 13
Brève description: Plomberie-sanitaire Zone Nord Isère (38).
Intitulé du lot: Plomberie-sanitaire Zone Centre Isère (38)
Numéro du lot: 14
Brève description: Plomberie-sanitaire Zone Centre Isère (38).
Intitulé du lot: Plomberie-sanitaire Zone Isère Rhodanienne (38 et 69)
Numéro du lot: 15
Brève description: Plomberie-sanitaire Zone Isère Rhodanienne (38 et 69).
Intitulé du lot: Plomberie-sanitaire Zone Bassin Grenoblois (38)
Numéro du lot: 16
Brève description: Plomberie-sanitaire Zone Bassin Grenoblois (38).
Intitulé du lot: Plomberie-sanitaire Zone Loire Nord (42)
Numéro du lot: 17
Brève description: Plomberie-sanitaire Zone Loire Nord (42).
Intitulé du lot: Plomberie-sanitaire Zone Loire Centre (42)
Numéro du lot: 18
Brève description: Plomberie-sanitaire Zone Loire Centre (42).
Intitulé du lot: Plomberie-sanitaire Zone Loire Sud (42)
Numéro du lot: 19
Brève description: Plomberie-sanitaire Zone Loire Sud (42).
Intitulé du lot: Plomberie-sanitaire Zone Brioude (43)
Numéro du lot: 20
Brève description: Plomberie-sanitaire Zone Brioude (43).
Intitulé du lot: Plomberie-sanitaire Zone Le Puy (43)
Numéro du lot: 21
Brève description: Plomberie-sanitaire Zone Le Puy (43).
Intitulé du lot: Plomberie-sanitaire Zone Yssingeaux (43)
Numéro du lot: 22
Brève description: Plomberie-sanitaire Zone Yssingeaux (43)
Intitulé du lot: Plomberie-sanitaire Zone Puy-de-Dôme Centre et Est (63)
Numéro du lot: 23
Brève description: Plomberie-sanitaire Zone Puy-de-Dôme Centre et Est (63).
Intitulé du lot: Plomberie-sanitaire Zone Beaujolais Val de Saône (69)
Numéro du lot: 24
Brève description: Plomberie-sanitaire Zone Beaujolais Val de Saône (69).
Intitulé du lot: Plomberie-sanitaire Zone Rhône Centre et Nord (69)
Numéro du lot: 25
Brève description: Plomberie-sanitaire Zone Rhône Centre et Nord (69).
Intitulé du lot: Plomberie-sanitaire Zone Rhône Sud et Est (69)
Numéro du lot: 26
Brève description: Plomberie-sanitaire Zone Rhône Sud et Est (69).
Intitulé du lot: Plomberie-sanitaire Zone Bassin Chambérien et Maurienne (73)
Numéro du lot: 27
Brève description: Plomberie-sanitaire Zone Bassin Chambérien et Maurienne (73).
Intitulé du lot: Plomberie-sanitaire Zone Tarentaise (73)
Numéro du lot: 28
Brève description: Plomberie-sanitaire Zone Tarentaise (73).
Intitulé du lot: Plomberie-sanitaire Zone Annecy (74)
Numéro du lot: 29
Brève description: Plomberie-sanitaire Zone Annecy (74).
Intitulé du lot: Plomberie-sanitaire Zone Faucigny Mont Blanc (74)
Numéro du lot: 30
Brève description: Plomberie-sanitaire Zone Faucigny Mont Blanc (74).
Intitulé du lot: Plomberie-sanitaire Zone Genevois (74 et 01)
Numéro du lot: 31
Brève description: Plomberie-sanitaire Zone Genevois (74 et 01).
Intitulé du lot: Plomberie-sanitaire Zone Chablais (74)
Numéro du lot: 32
Brève description: Plomberie-sanitaire Zone Chablais (74).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Département de l'Ain (01).

Département de l'Allier (03).

Département de l'Ardèche (07) et de la Drôme (26).

Département de l'Ardèche (07).

Département Ducantal.

Département du Cantal (15).

Département de la Drôme (26).

Département de l'Isère.

Département de l'Isère et du Rhône.

Département de la Loire.

Département de la Haute-Loire.

Département du Puy-de-Dôme (63).

Département du Rhône (69).

Département du Rhône.

Département de la Savoie.

Département de la Haute-Savoie.

Département de l'Ain et de la Haute-Savoie.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_PeVTF9CUZ3 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Auvergne Rhône-Alpes
Adresse postale: 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033
Point de contact: Centrale d'achat, direction des achats
Pays: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Adresse Internet: http://www.auvergnerhonealpes.eu 🌏

Référence
Informations complémentaires

Modalités d'attribution des lots:

— un seul titulaire pour les lots 2 à 6, 9, 10, 14, 15, 18, 20 à 22, 24, 27, 28, 30 à 32;

— deux attributaires pour les autres lots.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 194 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);

— référé suspension:avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative);

— référé contractuel: après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative);

— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2021/S 107-278378 (2021-05-31)

Avis d'attribution de marché (2022-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

il s'agit d'un accord-cadre alloti pour l'achat de petits travaux du Bâtiment au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale- corps d'état: Plomberie-Sanitaire . Les travaux concernés sont des travaux de maintenance, d'entretien, de travaux ponctuels d'entretien ou de réparation, travaux ponctuels d'exploitation de bâtiment... À l'exclusion des travaux soumis à la loi MOP du 12 juillet 1985. Le présent accord cadre est réalisé au profit des adhérents de la centrale d'achat dans le cadre des activités d'achat centralisées de la région. Les adhérents émettant des bons de commande peuvent être des lycées de la région, des collèges, des collectivités publiques, des établissements publics, mais aussi la Région pour ses besoins propres. Chaque lot de l'accord-cadre donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimum ni maximum,les quantités indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires le sont à titre indicatif

Valeur totale du marché: 10 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: region auvergne rhone alpes
Adresse postale: 1 esplanade François Mitterrand - cs20033

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-09 📅
Date de publication: 2022-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 031-078624
Se réfère à l'avis: 2021/S 107-278378
Numéro JO-S: 31

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: plomberie-Sanitaire Zone Bourg en Bresse (01)
Brève description: plomberie-Sanitaire Zone Bourg en Bresse (01)
Intitulé du lot: plomberie-Sanitaire Zone Ambérieu (01)
Brève description: plomberie-Sanitaire Zone Ambérieu (01)
Intitulé du lot: plomberie-Sanitaire Zone Oyonnax (01)
Brève description: plomberie-Sanitaire Zone Oyonnax (01)
Intitulé du lot: plomberie-Sanitaire Zone Moulins (03)
Brève description: plomberie-Sanitaire Zone Moulins (03)
Intitulé du lot: plomberie-Sanitaire Zone Montluçon (03)
Brève description: plomberie-Sanitaire Zone Montluçon (03)
Intitulé du lot: plomberie-Sanitaire Zone Vichy (03)
Brève description: plomberie-Sanitaire Zone Vichy (03)
Intitulé du lot: plomberie-Sanitaire Zone Nord Ardèche (07) et Nord Drôme (26)
Brève description: plomberie-Sanitaire Zone Nord Ardèche (07) et Nord Drôme (26)
Intitulé du lot: plomberie-Sanitaire Zone Centre et Sud Ardèche (07)
Brève description: plomberie-Sanitaire Zone Centre et Sud Ardèche (07)
Intitulé du lot: plomberie-Sanitaire Zone Aurillac (15)
Brève description: plomberie-Sanitaire Zone Aurillac (15)
Intitulé du lot: plomberie-Sanitaire Zone Saint Flour (15)
Brève description: plomberie-Sanitaire Zone Saint Flour (15)
Intitulé du lot: plomberie-Sanitaire Zone Drôme Centre (26)
Brève description: plomberie-Sanitaire Zone Drôme Centre (26)
Intitulé du lot: plomberie-Sanitaire Zone Sud Drôme (26)
Brève description: plomberie-Sanitaire Zone Sud Drôme (26)
Intitulé du lot: plomberie-Sanitaire Zone Nord Isère (38)
Brève description: plomberie-Sanitaire Zone Nord Isère (38)
Intitulé du lot: plomberie-Sanitaire Zone Centre Isère (38)
Brève description: plomberie-Sanitaire Zone Centre Isère (38)
Intitulé du lot: plomberie-Sanitaire Zone Isère Rhodanienne (38 et 69)
Brève description: plomberie-Sanitaire Zone Isère Rhodanienne (38 et 69)
Intitulé du lot: plomberie-Sanitaire Zone Bassin Grenoblois (38)
Brève description: plomberie-Sanitaire Zone Bassin Grenoblois (38)
Intitulé du lot: plomberie-Sanitaire Zone Loire Nord (42)
Brève description: plomberie-Sanitaire Zone Loire Nord (42)
Intitulé du lot: plomberie-Sanitaire Zone Loire Centre (42)
Brève description: plomberie-Sanitaire Zone Loire Centre (42)
Intitulé du lot: plomberie-Sanitaire Zone Loire Sud (42)
Brève description: plomberie-Sanitaire Zone Loire Sud (42)
Intitulé du lot: plomberie-Sanitaire Zone Brioude (43)
Brève description: plombeie-Sanitaire Zone Brioude (43)
Intitulé du lot: plomberie-Sanitaire Zone Le Puy (43)
Brève description: plomberie-Sanitaire Zone Le Puy (43)
Intitulé du lot: plomberie-Sanitaire Zone Yssingeaux (43)
Brève description: plomberie-Sanitaire Zone Yssingeaux (43)
Intitulé du lot: plomberie-Sanitaire Zone Puy de Dôme Centre et Est (63)
Brève description: plomberie-Sanitaire Zone Puy de Dôme Centre et Est (63)
Intitulé du lot: plomberie-Sanitaire Zone Beaujolais Val de Saône (69)
Brève description: plomberie-Sanitaire Zone Beaujolais Val de Saône (69)
Intitulé du lot: plomberie-Sanitaire Zone Rhône Centre et Nord (69)
Brève description: plomberie-Sanitaire Zone Rhône Centre et Nord (69)
Intitulé du lot: plomberie-Sanitaire Zone Rhône Sud et Est (69)
Brève description: plomberie-Sanitaire Zone Rhône Sud et Est (69)
Intitulé du lot: plomberie-Sanitaire Zone Bassin Chambérien et Maurienne (73)
Brève description: plomberie-Sanitaire Zone Bassin Chambérien et Maurienne (73)
Intitulé du lot: plomberie-Sanitaire Zone Tarentaise (73)
Brève description: plomberie-Sanitaire Zone Tarentaise (73)
Intitulé du lot: plomberie-Sanitaire Zone Annecy (74)
Brève description: plomberie-Sanitaire Zone Annecy (74)
Intitulé du lot: plomberie-Sanitaire Zone Faucigny Mont Blanc (74)
Brève description: plomberie-Sanitaire Zone Faucigny Mont Blanc (74)
Intitulé du lot: plomberie-Sanitaire Zone Genevois (74 et 01)
Brève description: plomberie-Sanitaire Zone Genevois (74 et 01)
Intitulé du lot: plomberie-Sanitaire Zone Chablais (74)
Brève description: plomberie-Sanitaire Zone Chablais (74)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

département de l'ain (01)

département de l'allier (03)

département de l'ardèche (07) et de la Drôme (26)

département de l'ardèche (07)

département ducantal

département du Cantal (15)

département de la Drôme (26)

département de l'isère

département de l'isère et du Rhône

département de la Loire

département de la Haute- loire

département du Puy de Dôme (63)

département du Rhône (69)

département du Rhône

département de la Savoie

département de la Haute- savoie

département de l'ain et de la Haute- savoie

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'organisation technique, matérielle et en termes de ressources humaines mobilisées, sur la base du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité de l'organisation technique, matérielle et en termes de ressources humaines mobilisées, sur la base du mémoire technique et des fiches techniques des candidats

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-01-14 📅
Nom: servimo bourgogne
Adresse postale: 550 route de ternant
Commune postale: Feillens
Code postal: 01570
Pays: France 🇫🇷
Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 10 000 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-01-12 📅
Nom: servimo
Adresse postale: 101 avenue paul marcellin
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69100
Pays: Rhône 🏙️
Nom: belledonne depannage
Adresse postale: 15 rue Baptiste Marcet
Commune postale: Fontaine
Code postal: 38600
Pays: Isère 🏙️
Nom: ferrard et cie
Adresse postale: 2 rue calixte plotton
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42000
Pays: Loire 🏙️
Nom: ets cl desbenoit
Adresse postale: 31 bd des etines
Commune postale: Le Coteau
Code postal: 42120
Adresse postale: 2 rue Calixte Plotton
Nom: energeco
Adresse postale: za du patural
Commune postale: Bas-en-Basset
Code postal: 43210
Pays: Haute-Loire 🏙️
Nom: energeco service
Adresse postale: lieudit le patural
Nom: sarl gignac
Adresse postale: avenue de l'europe
Commune postale: Langeac
Code postal: 43300
Nom: sas magne
Adresse postale: 17 rue de la piscine
Commune postale: Lempdes
Code postal: 63370
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2022-01-17 📅
Nom: rhone fluides
Adresse postale: 14 rue de serrieres
Commune postale: Irigny
Code postal: 69540
Nom: servimo Savoies
Adresse postale: chemin des Marais
Commune postale: Voglans
Code postal: 73420
Pays: Savoie 🏙️
Nom: servimo savoies
Adresse postale: chemin des marais
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
2
6

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 194, rue Duguesclin
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative) Référé suspension :avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2022/S 031-078624 (2022-02-09)

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