Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-Cadre à bons de commande pour les Travaux de Gros Entretien et d'Investissement Par Composant pour le Patrimoine de PROMOCIL
2021-ACGEIPCPRO”
Produits/services: Travaux de remise en état et de remise à neuf📦
Brève description:
“La présente consultation concerne Travaux de Gros Entretien et d'Investissement Par Composant pour le Patrimoine de PROMOCIL.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“3 attributaires par lot avec une limitation absolue d'attribution de 5 lots maximum par entreprise adjudicataire”
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Démolition - Gros Oeuvre - Maçonnerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de démolition📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“Travaux de démolition, de gros oeuvre et de maçonnerie pour le Patrimoine de PROMOCIL” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Des astreintes sont prévues, voir modalités à l'article 2.10 du Règlement de Consultation.Qualification RGE ou un justificatif de demande en cours devra...”
Informations complémentaires
Des astreintes sont prévues, voir modalités à l'article 2.10 du Règlement de Consultation.Qualification RGE ou un justificatif de demande en cours devra être présenté.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Désamiantage
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de désamiantage📦
Description du marché: Travaux de désamiantage pour le Patrimoine de PROMOCIL
Informations complémentaires:
“Des astreintes sont prévues, voir modalités à l'article 2.10 du Règlement de Consultation.La qualification amiante sous-section IV "opérateur de chantier" -...”
Informations complémentaires
Des astreintes sont prévues, voir modalités à l'article 2.10 du Règlement de Consultation.La qualification amiante sous-section IV "opérateur de chantier" - personnel d'encadrement ou un justificatif de demande en cours devra être présenté.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charpente - Couverture
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture📦
Description du marché: Travaux de Charpente et de Couverture pour le Patrimoine de PROMOCIL
Informations complémentaires:
“Des astreintes sont prévues, voir modalités à l'article 2.10 du Règlement de Consultation.La qualification amiante sous-section IV "opérateur de chantier" -...”
Informations complémentaires
Des astreintes sont prévues, voir modalités à l'article 2.10 du Règlement de Consultation.La qualification amiante sous-section IV "opérateur de chantier" - personnel d'encadrement ou un justificatif de demande en cours devra être présenté.La qualification RGE ou un justificatif de demande en cours devra être présenté.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries Extérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: Travaux de Menuiseries Extérieures pour le Patrimoine de PROMOCIL
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries Intérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Travaux de Menuiseries Intérieures pour le Patrimoine de PROMOCIL
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plâtrerie - Plafond - Doublage - Cloison
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de cloisonnement📦
Description du marché:
“Travaux de Plâtrerie, Plafond, Doublage et Cloison pour le Patrimoine de PROMOCIL”
Informations complémentaires:
“Des astreintes sont prévues, voir modalités à l'article 2.10 du Règlement de Consultation.La qualification RGE ou un justificatif de demande en cours devra...”
Informations complémentaires
Des astreintes sont prévues, voir modalités à l'article 2.10 du Règlement de Consultation.La qualification RGE ou un justificatif de demande en cours devra être présenté.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bardage - Isolation Extérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation📦
Description du marché: Travaux de Bardage et d'Isolation extérieure pour le Patrimoine de PROMOCIL
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Toiture - Terrasse - Etanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
Produits/services supplémentaires: Réparation et entretien de toiture📦
Description du marché: Travaux de Toiture, de errasse et d'Etanchéité pour le Patrimoine de PROMOCIL
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Electricité Courant Fort NFC 15 100
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'équipement électrique📦
Description du marché: Travaux d'électricité courant fort NFC 15 100 pour le Patrimoine de PROMOCIL
Informations complémentaires:
“Des astreintes sont prévues, voir modalités à l'article 2.10 du Règlement de Consultation.La qualification QUALIFELEC en cours de validité devra être...”
Informations complémentaires
Des astreintes sont prévues, voir modalités à l'article 2.10 du Règlement de Consultation.La qualification QUALIFELEC en cours de validité devra être présentée.La qualification RGE ou un justificatif de demande en cours devra être présenté.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Electricité Courant Faible
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Travaux d'électricité courant faible pour le Patrimoine de PROMOCIL
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie - Métallerie - Ferronnerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Produits/services supplémentaires: Ferronnerie📦
Description du marché:
“Travaux d Serrurerie, de Métallerie et de Ferronnerie pour le Patrimoine de PROMOCIL”
Informations complémentaires:
“Des astreintes sont prévues, voir modalités à l'article 2.10 du Règlement de Consultation.la qualification amiante sous-section IV "Opérateur de chantier" -...”
Informations complémentaires
Des astreintes sont prévues, voir modalités à l'article 2.10 du Règlement de Consultation.la qualification amiante sous-section IV "Opérateur de chantier" - personnel d'encadrement, ou un justificatif de demande en cour devra être présenté.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chauffage
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Installations de chauffage📦
Description du marché: Travaux de Chauffage pour le Patrimoine de PROMOCIL
Informations complémentaires:
“Des astreintes sont prévues, voir modalités à l'article 2.10 du Règlement de Consultation.la qualification amiante sous-section IV "Opérateur de chantier" -...”
Informations complémentaires
Des astreintes sont prévues, voir modalités à l'article 2.10 du Règlement de Consultation.la qualification amiante sous-section IV "Opérateur de chantier" - personnel d'encadrement, ou un justificatif de demande en cour devra être présenté.la qualification PGN/PGP en cours de validité devra être présentée.La qualification RGE ou un justificatif de demande en cours devra être présenté.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie - Sanitaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations sanitaires📦
Description du marché: Travaux de Plomberie et de Sanitaire pour le Patrimoine de PROMOCIL
Informations complémentaires:
“Des astreintes sont prévues, voir modalités à l'article 2.10 du Règlement de Consultation.la qualification amiante sous-section IV "Opérateur de chantier" -...”
Informations complémentaires
Des astreintes sont prévues, voir modalités à l'article 2.10 du Règlement de Consultation.la qualification amiante sous-section IV "Opérateur de chantier" - personnel d'encadrement, ou un justificatif de demande en cour devra être présenté.la qualification PGN/PGP en cours de validité devra être présentée.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture - Revêtement de sols souples
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples📦
Description du marché:
“Travaux de Peinture et de Revêtement de sols souples pour le Patrimoine de PROMOCIL”
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Carrelage - Faïence
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelages📦
Produits/services supplémentaires: Carrelage de sols📦
Description du marché: Travaux de Carrelage et de Faïence pour le Patrimoine de PROMOCIL
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: VRD - Aménagement
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales📦
Description du marché: Travaux de VRD et d'Aménagement pour le Patrimoine de PROMOCIL
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Espaces Verts - Clôture
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Description du marché: Travaux d'Espaces Verts et de Clôture pour le Patrimoine de PROMOCIL
Informations complémentaires:
“Des astreintes sont prévues, voir modalités à l'article 2.10 du Règlement de Consultation.”
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sécurisation
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de dispositifs de sécurité📦
Description du marché: Travaux de Sécurisation pour le Patrimoine de PROMOCIL
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-12-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12
Conditions d'ouverture des offres: 2021-12-21
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Maubeuge
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lille
Adresse postale: 13 Avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333📞
Source: OJS 2021/S 225-588718 (2021-11-16)
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 42 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: patrimoine de PROMOCIL
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
“Travaux de Serrurerie, de Métallerie et de Ferronnerie pour le Patrimoine de PROMOCIL”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 225-588718
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Démolition Gros Oeuvre Maçonnerie
Date de conclusion du contrat: 2022-03-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Dufossez construction
Numéro d'enregistrement national: 79313912200022
Commune postale: Maubeuge
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 250 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Sas sambre bat
Numéro d'enregistrement national: 50278322800039
Commune postale: La longueville
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 250 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Ramos construction
Numéro d'enregistrement national: 82450117500023
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 250 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Désamiantage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Adne france
Numéro d'enregistrement national: 83755423700011
Commune postale: Lens
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 125 000 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Lorban et cie sas
Numéro d'enregistrement national: 44722009600021
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 125 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Charpente Couverture
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas alban ducrocq
Numéro d'enregistrement national: 95038187100017
Commune postale: Avesnes sur helpe
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 500 000 💰
7️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Romain vilette
Numéro d'enregistrement national: 89746084600016
Commune postale: Bersillies
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 500 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Menuiseries extérieures
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Tommasini menuiseries
Numéro d'enregistrement national: 33861420900017
Commune postale: Aulnoye aymeries
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 875 000 💰
9️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Menuiseries du val de sambre
Numéro d'enregistrement national: 41236904300010
Commune postale: Louvroil
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 875 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Menuiseries intérieures
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
1️⃣1️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Sa cerri
Numéro d'enregistrement national: 44712054400013
Commune postale: Neuf mesnil
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
1️⃣2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Plâtrerie Plafond Doublage Cloison
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 750 000 💰
1️⃣4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 750 000 💰
1️⃣5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Courtin
Numéro d'enregistrement national: 41750122800049
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 750 000 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Bardage Isolation extérieure Ravalement
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 750 000 💰
1️⃣7️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Cap'combles
Numéro d'enregistrement national: 37914415700011
Commune postale: La flamengrie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 750 000 💰
1️⃣8️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Caner sas
Numéro d'enregistrement national: 34487617200075
Commune postale: Rouvignies
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 750 000 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Toiture Terrasse Etanchéité
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Electricité Courant Courant Fort NF C 15 100
Nom et adresse du contractant
Nom: Multi services jouannot
Numéro d'enregistrement national: 50802730700018
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 875 000 💰
2️⃣1️⃣
Titre: Electricité Courant Fort NF C 15 100
Nom et adresse du contractant
Nom: Potentiel
Numéro d'enregistrement national: 80845399700013
Commune postale: Orchies
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 875 000 💰
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Electricité Courant Faible
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 750 000 💰
2️⃣3️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 750 000 💰
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Serrurerie Métallerie Ferronnerie
Nom et adresse du contractant
Nom: Chaudronnerie services
Numéro d'enregistrement national: 48818313800038
Commune postale: Feignies
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Chauffage
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas lebrun et fils
Numéro d'enregistrement national: FR31810059196
Commune postale: Villers sire nicole
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 750 000 💰
2️⃣6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 750 000 💰
2️⃣7️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Cp services
Numéro d'enregistrement national: 43942619800016
Commune postale: Saint quentin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 750 000 💰
2️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
2️⃣9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
3️⃣0️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
3️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Date de conclusion du contrat: 2022-04-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 250 000 💰
3️⃣2️⃣
Titre: Peinture Revêtement de sols souples
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas sae
Numéro d'enregistrement national: 33245605200049
Commune postale: Bachant
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 250 000 💰
3️⃣3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Sas ctp
Numéro d'enregistrement national: 32612669500039
Commune postale: Bavay
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 250 000 💰
3️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
3️⃣5️⃣
Titre: Carrelage Faïence
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
3️⃣6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
3️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 250 000 💰
3️⃣8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 250 000 💰
3️⃣9️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: De barba
Numéro d'enregistrement national: 44622023800021
Commune postale: Fourmies
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 250 000 💰
4️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Espaces verts Clôtures
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl laboureur laurent
Numéro d'enregistrement national: 51058855100026
Commune postale: Berlaimont
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 750 000 💰
4️⃣1️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Avesnois parcs et jardins
Numéro d'enregistrement national: 75283409300011
Commune postale: Dourlers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 750 000 💰
4️⃣2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Decovert environnement
Numéro d'enregistrement national: 81415662600024
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 750 000 💰
4️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2022/S 075-197961 (2022-04-11)