L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches. Les prestation sont répartis en cinq lots indiqués au règlement de la consultation et dont les montants maximum sont les suivants:
— lot 1: 700 000 EUR HT,
— lot 2: 500 000 EUR HT,
— lot 3: 400 000 EUR HT,
— lot 4: 700 000 EUR HT,
— lot 5: 850 000 EUR HT sur la durée globale de l'AC de quatre ans.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-12.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande de surveillance et inspection d'ouvrages d'art de Grenoble-Alpes Métropole
2021-Etu-Stm-0191”
Produits/services: Services de surveillance et de contrôle📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Il n'est pas prévu de décomposition en...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches. Les prestation sont répartis en cinq lots indiqués au règlement de la consultation et dont les montants maximum sont les suivants:
— lot 1: 700 000 EUR HT,
— lot 2: 500 000 EUR HT,
— lot 3: 400 000 EUR HT,
— lot 4: 700 000 EUR HT,
— lot 5: 850 000 EUR HT sur la durée globale de l'AC de quatre ans.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Limitation à un lot maximum par candidat, cf. RC.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ponts, passerelles et tunnels de longueur supérieure à 12 m
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de surveillance et de contrôle📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché: Ponts, passerelles et tunnels de longueur supérieure à 12 m.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Un an reconductible trois fois un an (soit quatre ans au total).
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Ponts, passerelles et tunnels de longueur supérieure à 12 m sur voiries métropolitaines, réseau structurant, de distribution et de desserte (issus...”
Informations complémentaires
Ponts, passerelles et tunnels de longueur supérieure à 12 m sur voiries métropolitaines, réseau structurant, de distribution et de desserte (issus d'anciennes voies communales).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ponts, passerelles et tunnels de longueur inférieure ou égale à 12 m
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Ponts, passerelles et tunnels de longueur inférieure ou égale à 12 m.
Informations complémentaires:
“Ponts, passerelles et tunnels de longueur inférieure ou égale à 12 m sur voiries métropolitaines, réseau de distribution et de desserte (issus d'anciennes...”
Informations complémentaires
Ponts, passerelles et tunnels de longueur inférieure ou égale à 12 m sur voiries métropolitaines, réseau de distribution et de desserte (issus d'anciennes voies communales).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Murs de soutènement amont et aval sur voiries métropolitaines réseau de distribution” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Murs de soutènement amont et aval sur voiries métropolitaines réseau de distribution.”
Informations complémentaires:
“Murs de soutènement amont et aval sur voiries métropolitaines, réseau de distribution et de desserte (issus d'anciennes voies communales).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ponts, passerelles et tunnels sur voiries métropolitaines
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Ponts, passerelles et tunnels sur voiries métropolitaines.
Informations complémentaires:
“Ponts, passerelles et tunnels sur voiries métropolitaines, réseau structurant, principal et de liaison (issus d'anciennes voies départementales).”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Murs de soutènement amont et aval sur voiries métropolitaines, réseau structurant” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Murs de soutènement amont et aval sur voiries métropolitaines, réseau structurant.”
Informations complémentaires:
“Murs de soutènement amont et aval sur voiries métropolitaines, réseau structurant, principal et de liaison (issus d'anciennes voies départementales).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-12
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-12
15:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info - Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2021/S 107-281049 (2021-06-01)
Avis d'attribution de marché (2022-02-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: grenoble-alpes metropole
Adresse postale: le Forum - cs 50053, 3 rue Malakoff
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre à bons de commande de surveillance et inspection d'ouvrages d'art de Grenoble-Alpes Métropole
2021-Etu-Stm-0191”
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Il n'est pas prévu de décomposition en...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Il n'est pas prévu de décomposition en tranches.Les prestation sont répartis en 5 lots indiqués au règlement de la consultation et dont les montants maximum sont les suivants :*Lot 1 : 700 000 euro(s) Ht *Lot 2 : 500 000 euro(s) Ht *Lot 3 : 400 000 euro(s) Ht *Lot 4 :700 000 euro(s) Ht *Lot 5 : 850 000 euro(s) Ht sur la durée globale de l'ac de 4 ans
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 150 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: ponts, passerelles et tunnels de longueur supérieure à 12 m
Description
Description du marché: ponts, passerelles et tunnels de longueur supérieure à 12 m
Informations sur les options
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“ponts, passerelles et tunnels de longueur supérieure à 12 m sur voiries métropolitaines, réseau structurant, de distribution et de desserte (issus...”
Informations complémentaires
ponts, passerelles et tunnels de longueur supérieure à 12 m sur voiries métropolitaines, réseau structurant, de distribution et de desserte (issus d'anciennes voies communales)
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: ponts, passerelles et tunnels de longueur inférieure ou égale à 12 m
Description
Description du marché: ponts, passerelles et tunnels de longueur inférieure ou égale à 12 m
Informations complémentaires:
“ponts, passerelles et tunnels de longueur inférieure ou égale à 12 m sur voiries métropolitaines, réseau de distribution et de desserte (issus d'anciennes...”
Informations complémentaires
ponts, passerelles et tunnels de longueur inférieure ou égale à 12 m sur voiries métropolitaines, réseau de distribution et de desserte (issus d'anciennes voies communales)
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“murs de soutènement amont et aval sur voiries métropolitaines réseau de distribution” Description
Description du marché:
“murs de soutènement amont et aval sur voiries métropolitaines réseau de distribution”
Informations complémentaires:
“murs de soutènement amont et aval sur voiries métropolitaines, réseau de distribution et de desserte (issus d'anciennes voies communales)” Champ d'application du marché
Titre: ponts, passerelles et tunnels sur voiries métropolitaines
Description
Description du marché: ponts, passerelles et tunnels sur voiries métropolitaines
Informations complémentaires:
“ponts, passerelles et tunnels sur voiries métropolitaines, réseau structurant, principal et de liaison - (issus d'anciennes voies départementales)” Champ d'application du marché
Titre:
“murs de soutènement amont et aval sur voiries métropolitaines, réseau structuran” Description
Description du marché:
“murs de soutènement amont et aval sur voiries métropolitaines, réseau structuran”
Informations complémentaires:
“murs de soutènement amont et aval sur voiries métropolitaines, réseau structurant, principal et de liaison - (issus d'anciennes voies départementales)”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 107-281049
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-754
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: ponts, passerelles et tunnels de longueur supérieure à 12 m
Date de conclusion du contrat: 2021-11-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: sites
Adresse postale: 95-97, avenue Victor Hugo
Commune postale: Rueil Malmaison
Code postal: 92500
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 700 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-755
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: ponts, passerelles et tunnels de longueur inférieure ou égale à 12 m
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: agoah
Adresse postale: 6 avenue des frères tardy
Commune postale: Voiron
Code postal: 38500
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021-756
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“murs de soutènement amont et aval sur voiries métropolitaines réseau de distribution” Nom et adresse du contractant
Nom: geolithe
Adresse postale: 181 rue des Bécasses
Commune postale: Crolles
Code postal: 38920
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021-757
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: ponts, passerelles et tunnels sur voiries métropolitaines
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: batiment Ouvrage D'Art Services
Adresse postale: 1, avenue Général Leclerc
Commune postale: Heyrieux
Code postal: 38540
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 700 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2021-758
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“murs de soutènement amont et aval sur voiries métropolitaines, réseau structuran” Nom et adresse du contractant
Nom: sedoa
Adresse postale: 20 impasse de courpouyran
Commune postale: Juvignac
Code postal: 34990
Région: Hérault🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 850 000 💰
“l'Accord-Cadre a été envoyé pour notification aux titulaires le 12/01/22 pour un montant par lot sans minimum et avec un maximum indiqué...”
l'Accord-Cadre a été envoyé pour notification aux titulaires le 12/01/22 pour un montant par lot sans minimum et avec un maximum indiqué ci-dessus.Consultation du marché dans les locaux de la collectivité sur demande écrite préalable
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Source: OJS 2022/S 041-107059 (2022-02-23)