21S0025 — mission de maîtrise d'œuvre sur des travaux de façades, couvertures, menuiseries et abords sur 404 logements sur la commune de Lens, Cité 9

Maisons et cités (59)

La présente consultation concerne une mission de maîtrise d'œuvre pour des travaux de façades, de couvertures, de menuiseries et abords sur 404 logements sur la commune de Lens (62300), Cité 9.
Cette mission est divisée en deux tranches:
— une tranche ferme pour la phase conception (DIAG, APS, APD, PRO, ACT);
— une tranche optionnelle pour la phase réalisation, suivi d'exécution des travaux (VISA, DET, AOR).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-08-04. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-06-30 Avis de marché
2021-10-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Brève description:
La présente consultation concerne une mission de maîtrise d'œuvre pour des travaux de façades, de couvertures, de menuiseries et abords sur 404 logements sur la commune de Lens (62300), Cité 9. Cette mission est divisée en deux tranches: — une tranche ferme pour la phase conception (DIAG, APS, APD, PRO, ACT); — une tranche optionnelle pour la phase réalisation, suivi d'exécution des travaux (VISA, DET, AOR).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Maisons et Cités (59)
Adresse postale: 167 rue des Foulons
Code postal: 59500
Commune postale: Douai
Contact
Adresse Internet: https://www.maisonsetcites.fr/marches-publics 🌏
Courrier électronique: thibaut.lefranc@maisonsetcites.fr 📧
Téléphone: +33 327998585 📞
Fax: +33 327998599 📠
URL des documents: https://www.maisonsetcites.fr/marches-publics 🌏
URL pour la participation: https://www.maisonsetcites.fr/marches-publics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-30 📅
Date limite de soumission: 2021-08-04 📅
Date de publication: 2021-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 127-337148
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
La durée du marché de 36 mois est divisée en deux délais distincts — six mois pour la tranche ferme; — 30 mois pour la tranche optionnelle.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne une mission de maîtrise d'œuvre pour des travaux de façades, de couvertures, de menuiseries et abords sur 404 logements sur la commune de Lens (62300), Cité 9.
Cette mission est divisée en deux tranches:
— une tranche ferme pour la phase conception (DIAG, APS, APD, PRO, ACT);
— une tranche optionnelle pour la phase réalisation, suivi d'exécution des travaux (VISA, DET, AOR).
Valeur totale estimée: 237 000 EUR 💰
Brève description:
La présente consultation concerne une mission de maîtrise d'œuvre pour des travaux de façades, de couvertures,de menuiseries et abords sur 404 logements sur la commune de Lens, Cité 9.
Valeur estimée hors TVA: 237 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des options:
La mission de maîtrise d'œuvre à effectuer fera l'objet de deux tranches.
Une tranche ferme pour la phase conception.
Une tranche optionnelle pour la phase réalisation.
La durée d'exécution des deux tranches est de 36 mois (six mois pour la tranche ferme et 30 mois pour la tranche optionnelle).
Les modalités d'affermissement de la tranche optionnelle sont indiquées dans le CCAP.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.
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Informations complémentaires:
La durée du marché de 36 mois est divisée en deux délais distincts
— six mois pour la tranche ferme;
— 30 mois pour la tranche optionnelle.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Lens (62300), Cité 9.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-08-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: SA d'HLM
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.maisonsetcites.fr/marches-publics 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Il est possible d'introduire auprès du greffe du tribunal judiciaire de Lille soit:
— un référé précontractuel exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la conclusion du contrat conformément aux dispositions des articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de la justice administrative;
— un référé contractuel exercé après la conclusion du contrat dans les 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution conformément aux dispositions des articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative;
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— un recours en contestation de validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la date à partir de laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 127-337148 (2021-06-30)
Avis d'attribution de marché (2021-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne une mission de maîtrise d'oeuvre pour des travaux de façades, de couvertures, de menuiseries et abords sur 404 logements sur la commune de LENS (62300), cité 9. Cette mission est divisée en deux tranches : - Une tranche ferme pour la phase conception (DIAG - APS - APD - PRO - ACT) ; - Une tranche optionnelle pour la phase réalisation, suivi d'exécution des travaux (VISA - DET - AOR).
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Valeur totale du marché: 225 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-04 📅
Date de publication: 2021-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 196-510529
Se réfère à l'avis: 2021/S 127-337148
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
La durée du marché de 36 mois est divisée en deux délais distincts - 6 mois pour la tranche ferme. - 30 mois pour la tranche optionnelle.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne une mission de maîtrise d'oeuvre pour des travaux de façades, de couvertures, de menuiseries et abords sur 404 logements sur la commune de LENS (62300), cité 9.
Cette mission est divisée en deux tranches :
- Une tranche ferme pour la phase conception (DIAG - APS - APD - PRO - ACT) ;
- Une tranche optionnelle pour la phase réalisation, suivi d'exécution des travaux (VISA - DET - AOR).
La présente consultation concerne une mission de maîtrise d'oeuvre pour des travaux de façades, de couvertures,de menuiseries et abords sur 404 logements sur la commune de LENS, cité 9.
Description des options:
La mission de maîtrise d'oeuvre à effectuer fera l'objet de deux tranches.
La durée d'exécution des deux tranches est de 36 mois (6 mois pour la tranche ferme et 30 mois pour la tranche optionnelle).
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché , en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.
Afficher plus
Informations complémentaires:
- 6 mois pour la tranche ferme.
- 30 mois pour la tranche optionnelle.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Lens (62300) , Cité 9

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-04 📅
Nom: Bat'sup
Numéro d'enregistrement national: 34229903900020
Adresse postale: 10, rue de l'avenir - BP n°10012
Commune postale: Linselles cedex
Code postal: 59497
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Nom: Sas paindavoine parmentier
Numéro d'enregistrement national: 43420546400036
Adresse postale: 101, rue Louis Constant
Commune postale: Villeneuve d'ASCQ
Code postal: 59491
Valeur totale du marché: 225 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lille
Adresse postale: 13 avenue du peuple Belge
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 196-510529 (2021-10-04)