21m0262aoo — 2 phase de travaux d'aménagement des espaces publics du nouveau quartier Eisenhower — Saint-Simon — IH/SG

Toulouse Métropole

Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-07-21 Avis de marché
2021-12-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux routiers
Numéro de référence: 21m0262aoo
Brève description:
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux routiers 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux routiers 📦
Travaux d'assainissement 📦
Travaux de pose de conduites 📦
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Installation de mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse métropole
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-21 📅
Date limite de soumission: 2021-09-06 📅
Date de publication: 2021-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 142-376905
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. L'acheteur impose pour la signature du contrat l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Durée du marché: — lot 1: voirie et terrassements: TF secteur 2: huit mois, TF secteur 5: huit mois, TF secteur 6: huit mois, TO1: six mois, TO2: six semaines, — lot 2: assainissement pluvial: TF secteur 2: huit mois, TF secteur 5: huit mois, TF secteur 6: huit mois, TO1: six mois, — lot 3: réseaux secs: TF secteur 2: huit mois, TF secteur 5: huit mois, TF secteur 6: huit mois, TO1: six mois, — lot 4: espaces verts: TF secteur 2: 22,5 mois (*), TF secteur 5: 22,5 mois (*), TF secteur 6: 22,5 mois (*), TO1: 20,5 mois, — lot 5: signalisation et mobilier urbain: TF secteur 2: huit mois, TF secteur 5: huit mois, TF secteur 6: huit mois, TO1: six mois.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Voirie et terrassements
Numéro du lot: 1
Brève description: Voirie et terrassements.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des options:
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Intitulé du lot: Assainissement pluvial
Numéro du lot: 2
Brève description: Assainissement pluvial.
Intitulé du lot: Réseaux secs
Numéro du lot: 3
Brève description: Réseaux secs.
Intitulé du lot: Espaces verts
Numéro du lot: 4
Brève description: Espaces verts.
Intitulé du lot: Signalisation et mobilier urbain
Numéro du lot: 5
Brève description: Signalisation et mobilier urbain.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Toulouse 31100 — Toulouse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
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Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) FNTP 2341 — couche de forme granulaire pour autoroutes, voies rapides, voies express, voies ferrées ou plate-formes importantes certification amiante sous-section 3 pour le lot 1.
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Une retenue de garantie de 5 % est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier, dans les conditions prévues au contrat. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social:
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— lot 1: voirie et terrassements: tranche ferme: 1 200 heures d'insertion — tranche optionnelle 1: 150 heures,
— lot 2: assainissement pluvial: tranche ferme: 550 heures,
— lot 3: réseaux secs: tranche ferme: 300 heures.
Ressources propres Toulouse Métropole.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. L'acheteur impose pour la signature du contrat l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Durée du marché:
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— lot 1: voirie et terrassements: TF secteur 2: huit mois, TF secteur 5: huit mois, TF secteur 6: huit mois, TO1: six mois, TO2: six semaines,
— lot 2: assainissement pluvial: TF secteur 2: huit mois, TF secteur 5: huit mois, TF secteur 6: huit mois, TO1: six mois,
— lot 3: réseaux secs: TF secteur 2: huit mois, TF secteur 5: huit mois, TF secteur 6: huit mois, TO1: six mois,
— lot 4: espaces verts: TF secteur 2: 22,5 mois (*), TF secteur 5: 22,5 mois (*), TF secteur 6: 22,5 mois (*), TO1: 20,5 mois,
— lot 5: signalisation et mobilier urbain: TF secteur 2: huit mois, TF secteur 5: huit mois, TF secteur 6: huit mois, TO1: six mois.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2021/S 142-376905 (2021-07-21)
Avis d'attribution de marché (2021-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé
Valeur totale du marché: 4 401 011 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse metropole

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-13 📅
Date de publication: 2021-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 245-642942
Se réfère à l'avis: 2021/S 142-376905
Numéro JO-S: 245

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: voirie et terrassements
Brève description: voirie et terrassements
Description des options:
le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Intitulé du lot: assainissement pluvial
Brève description: assainissement pluvial
Intitulé du lot: réseaux secs
Brève description: réseaux secs
Intitulé du lot: espaces verts
Brève description: espaces verts
Intitulé du lot: signalisation et mobilier urbain
Brève description: signalisation et mobilier urbain
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: commune de Toulouse 31100 Toulouse

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-08 📅
Nom: spie Batignolles Malet
Adresse postale: agence de Toulouse Sud
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 1548599.10 EUR 💰
448425.95 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-11-16 📅
Nom: eiffage Energie Systemes Sud Ouest
Adresse postale: 9 rue de la technique
Commune postale: Castanet Tolosan
Code postal: 31320
Valeur totale du marché: 313768.20 EUR 💰
Nom: espaces Verts Caussat
Adresse postale: 1 Chemin De Sandreau
Commune postale: Daux
Code postal: 31700
Valeur totale du marché: 117 916 EUR 💰
Nom: signature
Adresse postale: 27 avenue de Bruxelles
Commune postale: Vitrolles
Code postal: 13127
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 183563.40 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Source: OJS 2021/S 245-642942 (2021-12-13)
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Région:
France Occitanie Midi-Pyrénées Haute-Garonne
Fournisseurs:
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